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Codes Dalloz

Code du travail 2007

Collectif

Code du travail 2007

Une ordonnance du 12 mars 2007 a entièrement recodifié la partie législative du Code du travail. Soucieux de vous apporter, dans les plus brefs délais, les outils indispensables à l’exercice de vos fonctions, les Éditions Dalloz vous proposent une édition 2007 en deux volumes.

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Droit divers

Droit d'auteur et copyright

Françoise Benhamou & Joëlle Farchy

Droit d'auteur et copyright

Le droit d'auteur est l'objet de débats passionnés ; le sujet est passé du cercle fermé des spécialistes à un véritable enjeu de société. La contestation numérique constitue la manifestation la plus visible des multiples remises en question dont il a pu être la cible. A partir d'un retour sur les fondements de ce droit, ce livre de deux économistes montre la tension permanente entre la recherche de la diffusion la plus large des œuvres de l'esprit et la volonté de protéger, respecter et rémunérer la création.

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Droit européen

Les fondements juridiques de la citoyenneté européenne

Myriam Benlolo Carabot

Les fondements juridiques de la citoyenneté européenne

Révolution juridique pour les uns, mirage pour les autres, la citoyenneté européenne, consacrée en 1992 par les articles 17 à 22 du traité instituant la Communauté européenne, suscite controverses et passions politiques. Comment pourrait-il d’ailleurs en être autrement ? Instaurée en dehors du cadre étatique, et préexistante à un peuple européen, la citoyenneté de l’Union bouscule les fondements mêmes des démocraties européennes.

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