Cours de droit civil. Contrats. Théorie générale - Quasi-contrats - Couverture souple

Zenati-Castaing, Frédéric; Revet, Thierry

Couverture souple

ISBN 10 : 2130607551 ISBN 13 : 9782130607557

Editeur : PUF, 2014

A propos du livre

Présentation de l'éditeur :

L'ouvrage expose et analyse la théorie générale des contrats et des quasi-contrats. Il s'attache à prendre la mesure de l'évolution de la théorie générale sous l'effet de la multiplication des contrats se démarquant du modèle en considération duquel elle avait été élaborée. Il rend compte de l'affaiblissement de cette théorie à raison de l'avènement d'une summa divisio, ignorée de la tradition, entre les contrats de gré à gré et les contrats d'adhésion, qui remet en cause toute conception véritablement unitaire du régime général du contrat. L'ouvrage traite au même plan que les règles issues du Code civil de 1804 celles rassemblées dans l'avant projet de réforme du droit des obligations, qui pourraient remplacer rapidement les précédentes. Une place significative est faite aux propositions d'élaboration d'un droit européen des contrats. Les nombreux apports de la jurisprudence sont également exposés à proportion, au moins jusqu'à la recodification du droit commun des contrats, de leur rôle éminent dans cette région du droit civil.
Concernant les quasi-contrats, l'ouvrage rend compte de ce que la réécriture en cours d'une partie des pages du Code civil est l'occasion de remédier à des rendez-vous manqués de l'histoire. Elle arrive à point nommé pour se délester des quasi-contrats et reconstruire le droit des obligations non conventionnelles autour du précepte proscrivant l'enrichissement injuste.

Biographie de l'auteur :

Frédéric Zenati-Castaing, professeur à l'université Jean Moulin Lyon III.
Thierry Revet, professeur à l'université Panthéon Sorbonne Paris I.
Ensemble, ils ont également publié un manuel de droit des personnes, un manuel de droit des successions, un manuel de régime de l'obligation et un manuel de sûretés personnelles.

À propos de cette édition

• Éditeur: PUF
• Date d'édition: 2014
• ISBN 10: 2130607551
• ISBN 13: 9782130607557
• Reliure: Broché
• Nombre de pages: 480