Risques psychosociaux en droit social - 1re édition

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9782247137565: Risques psychosociaux en droit social - 1re édition
Présentation de l'éditeur :

Les risques psychosociaux au travail (RPS) sont au centre de toutes les attentions (actualité relative au mal-être et au suicide au travail, rapports, décisions de justice, négociations collectives, expertises, etc.) tout en étant déstabilisant pour le juriste en raison de leur caractère multifactoriel et souvent subjectif. De ce constat est née l'idée de réaliser cet ouvrage qui a pour objectif d'évaluer le système français au regard de système étrangers dans leur capacité à prendre en compte les RPS.

Si de nombreuses disciplines scientifiques se sont inquiétées des risques psychosociaux et ont décrit les évolutions récentes des conditions de travail, le droit rencontre en revanche des difficultés à les saisir. Au regard des dernières évolutions juridiques en France, l'enjeu est de comprendre comment le système français est en mesure de s'approprier la problématique des RPS en comparaison avec ceux des pays du Sud et du Nord de l'Europe, du Canada (notamment le Québec), et du Japon. Certains pays apparaîtront juridiquement particulièrement sensibilisés à la question, d'autres plus éloignés, permettant ainsi de mettre en perspective le système français dans sa manière de prendre en compte les risques psychosociaux. L'ouvrage réunit les contributions des meilleurs spécialistes nationaux et couvre de façon approfondie une large palette de pays et traite des RPS à la fois sous le régime du droit du travail (prévention) et du droit de la sécurité sociale (compensation/réparation). Un développement est spécialement consacré au harcèlement moral qui est le facteur psychosocial au travail juridiquement le plus invoqué.

L'ouvrage se conçoit comme un outil de réflexion et de mise en perspective accessible à un large public : praticiens du droit, chercheurs et enseignant-chercheurs français et étrangers, étudiants, syndicats, délégués du personnels, CHSCT, inspecteurs du travail, contrôleurs CARSAT, médecins du travail, DRH'

Ont contribué à cette ½uvre collective, tirée du projet ANR jeune chercheur COMPARISK, sous la direction de Loïc Lerouge :

Maryse Badel (France) Aurélie Bruère (France) Alexandre Charbonneau (France) Rachel Cox (Canada/Québec) Valérie Flohimont (Belgique) Valentina Forastieri (BIT) Jan Gregersen (Norvège) Franck Héas (France) Eri Kasagi (Japon) Sandrine Laviolette (France) Loïc Lerouge (France) Katherine Lippel (Canada/Québec) Marco Peruzzi (Italie) Lourdes Mella (Espagne) Shino Naito (Japon) Ana Ribeiro Costa (Portugal) Chloé Sablayroles (France) Maria Steinberg (Suède) Véronique van der Plancke (Belgique) Manuel Velázquez (Espagne)

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1.

Loic Lerouge
Edité par Dalloz (2014)
ISBN 10 : 2247137563 ISBN 13 : 9782247137565
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