Droit des sûretés

 
9782711010400: Droit des sûretés
Extrait :

Avant-propos :

Cet ouvrage n'a aucune prétention doctrinale. Il a été conçu dans un but exclusivement pédagogique, conformément à l'esprit de la collection. Je m'adresse donc aux étudiants et étudiantes de licence ou de maîtrise des facultés de droit.
Le droit des sûretés est une matière qui, comme beaucoup de parties du droit, ne devient intéressante que si on prend la peine de la découvrir dans le détail. C'est pourquoi vous ne devez pas penser qu'un ouvrage comme celui-ci peut se suffire à lui-même. Il ne doit constituer pour vous qu'un simple point de départ pour une approche plus approfondie. Dans cette optique, après le texte de chaque chapitre, où vous trouverez un aperçu général de la matière, j'ai fait figurer une rubrique «Pistes à explorer» : il ne s'agit pas d'un approfondissement doctrinal personnel de tel ou tel point, mais de suggestions de recherches qui vous sont directement adressées. Par ailleurs, toujours dans l'optique pédagogique, je vous mets en garde, sous la rubrique «Pièges à éviter», contre un certain nombre d'incompréhensions et de confusions que mon expérience d'enseignement de la matière m'a fait souvent rencontrer sous la plume ou dans la bouche de mes étudiants. Enfin, pour chaque chapitre, j'ai indiqué quelques «Points d'actualité», qui vous invitent à vous intéresser aux dernières évolutions législatives ou jurisprudentielles des questions traitées.
L'ouvrage ne contient pratiquement pas de références doctrinales : seuls sont cités nommément les auteurs qui ont attaché leur nom à telle ou telle théorie importante de la matière. Ce parti pris est simplement inspiré par le souci de ne pas faire double emploi avec les nombreux et remarquables manuels et traités à contenu doctrinal, auxquels cet ouvrage doit évidemment beaucoup, et dont la consultation vous sera de toute façon nécessaire si vous suivez la matière en travaux dirigés (V. in fine la bibliographie). Vous ne trouverez par ailleurs dans le texte qu'un nombre très limité de références jurisprudentielles, qui visent les arrêts essentiels de la matière ; ces références sont toujours données au Bulletin officiel des arrêts de la Cour de cassation, pour vous obliger à lire d'abord l'arrêt «brut», avant d'aller lire les commentaires (que vous êtes évidemment invités à chercher) Dans la présente édition, j'ai également indiqué les numéros de pourvoi pour vous permettre de retrouver plus facilement les arrêts sur Légifrance, où vous pouvez très facilement lire les arrêts cités en texte intégral. Bien entendu, cela ne vous dispense pas d'aller, ensuite, lire des commentaires de la décision. Bien entendu, la stricte limitation des références, ne signifie nullement que je n'attache pas d'importance à la jurisprudence et aux écrits doctrinaux ; il devrait tout au contraire être une incitation à faire par vous-même les recherches qui s'imposent. L'aptitude à réaliser ces recherches est, en soi, un élément important de la compétence d'un juriste.
En résumé, le présent ouvrage voudrait être, plus qu'une vue superficielle des immenses richesses de la matière, une clé vous permettant d'ouvrir par vous-même les portes derrière lesquelles vous pourrez les découvrir.
Cet ouvrage contient de très nombreuses modifications par rapport aux premières éditions. La très importante réforme du droit des sûretés résultant de l'ordonnance n° 2006-346 du 24 mars 2006, et, dans une moindre mesure, la réforme du droit des entreprises en difficulté par la loi du 26 juillet 2005, avaient amené, dès l'édition précédente à repenser entièrement, à chaud, de nombreux développements. Avec deux ans de recul, et même si on ne dispose pas encore de jurisprudence sur les nouveaux textes, il est apparu nécessaire de reprendre de nombreux passages, et, sur certains points, c'est la structure même de l'ouvrage qui a été revue.

Présentation de l'éditeur :

Droit des sûretés

Destiné principalement aux étudiants de licence et master 1 en droit, cet ouvrage peut aussi servir à ceux qui voudraient rapidement acquérir une vue d'ensemble du droit des sûretés. Il s'agit d'un manuel à vocation exclusivement pédagogique, qui, plutôt que d'accumuler les détails, essaie de donner les clés permettant d'aller plus loin dans la découverte d'une matière en constante évolution.

Du point de vue de son contenu, l'ouvrage adopte une conception résolument extensive de la matière, en essayant de donner un panorama complet des différents moyens permettant à un créancier d'être protégé contre l'insolvabilité de son débiteur, même s'ils ne rentrent pas dans la définition stricte d'une sûreté. Cependant, l'accent est mis principalement sur les sûretés personnelles (cautionnement, garanties autonomes, lettres d'intention, etc.) et sur les sûretés réelles traditionnelles (gages et nantissement, hypothèques, privilèges).

Souvent couplée avec le droit des sûretés dans les programmes universitaires, la publicité foncière est présentée dans ses grandes lignes, en préalable à l'étude des sûretés immobilières.

Deux ans après l'importante réforme du droit des sûretés réalisée par l'ordonnance du 23 mars 2006, on dispose d'un peu de recul pour apprécier la nouvelle architecture de la matière, ce qui a amené d'importantes modifications dans la structure et les développements du manuel, même par rapport à la précédente édition, réalisée à chaud tout de suite après la réforme. La présente édition intègre en outre la loi du 19 février 2007 sur la fiducie.

L'auteur

Pascal Ancel est professeur à la faculté de droit de l'université Jean Monnet à Saint-Étienne.

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Edité par Litec (2008)
ISBN 10 : 2711010406 ISBN 13 : 9782711010400
Ancien(s) ou d'occasion Paperback Quantité : 1
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Description du livre Litec, 2008. Paperback. État : OKAZ. - Nombre de page(s) : 1 vol. (X-244 p.) - Poids : 355g - Langue : fre - Genre : Autres Droits privés Objectif droit licence-master. N° de réf. du libraire O2393124-666

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