Articles liés à Opération sur capital social : Aspects juridiques et...
L'édition de cet ISBN n'est malheureusement plus disponible.
Afficher les exemplaires de cette édition ISBN
Extrait :
Avant-propos de Michel Germain Professeur à l'Université de Paris II
Renaud Mortier est un jeune auteur qui a déjà la maturité des anciens. Mais son âge ajoute le sens de la passion juridique, ce saint enthousiasme, qui donne de l'énergie et de la beauté aux paysages les plus classiques.
Il n'est pas de sujet qu'il aborde dont il ne veuille percer à jour les mystères, comprendre dans toute son étendue et orienter dans ce qui lui semble être la bonne direction. Il sait que le droit est un travail de patience, qui demande une vigilance de tous les instants. Son premier travail de maîtrise - comme on disait des bons artisans d'autrefois - est la thèse qu'il a rédigée sur le rachat des actions et qui est un modèle du genre. Il en a tiré la conclusion qu'il fallait admettre largement le principe des actions rachetables par la société et son propos s'est inscrit avec vigueur dans le cadre nouveau de la réforme des actions de préférence, pour conforter une pratique qu'une réponse ministérielle a confirmée après ses vibrants plaidoyers en ce sens.
Il n'était donc pas anormal que Renaud Mortier, après avoir ainsi abordé la sphère du capital social sous un angle particulièrement original, envisage de s'intéresser à l'ensemble du capital social. C'est donc tout naturellement que cet ouvrage est consacré à toutes les opérations sur le capital social. Il s'attache également aux aspects fiscaux de ces opérations, car l'auteur sait bien qu'il ne sert de rien à une société de lancer telle ou telle opération sur le capital, si les conséquences fiscales ne sont pas parfaitement maîtrisées par la société ou ses conseils.
L'auteur n'ignore pas les critiques actuelles faites au capital social et il dresse un tableau communautaire et mondial dans lequel l'avenir du capital est sérieusement mis en question. Mais, passé ce premier moment de doute, il constate que le capital social continue à jouer parfaitement son rôle de garantie comme une sorte de sûreté sur «capitaux propres». Par delà ce rôle, le capital est évidemment toujours une technique de financement de la société et d'étalonnage des droits et obligations des associés.
Illustré d'exemples récents empruntés à la vie économique et à la vie juridique la plus contemporaine, l'ouvrage offre au lecteur les deux parties que l'on pouvait imaginer : les augmentations de capital et les réductions de capital. Mais la simplicité de ce plan permet de se retrouver aisément dans l'ensemble des questions que traite l'auteur avec le même soin attentif, qu'elles concernent les sociétés cotées ou non cotées, les sociétés de capitaux ou de personnes. Les particularités les plus subtiles des sociétés cotées, du prospectus au programme de rachat, sont aussi clairement exposées que les questions les plus courantes. Cet ouvrage devrait vite se révéler la bible du capital.
Présentation de l'éditeur :
Renaud Mortier est un jeune auteur qui a déjà la maturité des anciens. Mais son âge ajoute le sens de la passion juridique, ce saint enthousiasme, qui donne de l'énergie et de la beauté aux paysages les plus classiques.
Il n'est pas de sujet qu'il aborde dont il ne veuille percer à jour les mystères, comprendre dans toute son étendue et orienter dans ce qui lui semble être la bonne direction. Il sait que le droit est un travail de patience, qui demande une vigilance de tous les instants. Son premier travail de maîtrise - comme on disait des bons artisans d'autrefois - est la thèse qu'il a rédigée sur le rachat des actions et qui est un modèle du genre. Il en a tiré la conclusion qu'il fallait admettre largement le principe des actions rachetables par la société et son propos s'est inscrit avec vigueur dans le cadre nouveau de la réforme des actions de préférence, pour conforter une pratique qu'une réponse ministérielle a confirmée après ses vibrants plaidoyers en ce sens.
Il n'était donc pas anormal que Renaud Mortier, après avoir ainsi abordé la sphère du capital social sous un angle particulièrement original, envisage de s'intéresser à l'ensemble du capital social. C'est donc tout naturellement que cet ouvrage est consacré à toutes les opérations sur le capital social. Il s'attache également aux aspects fiscaux de ces opérations, car l'auteur sait bien qu'il ne sert de rien à une société de lancer telle ou telle opération sur le capital, si les conséquences fiscales ne sont pas parfaitement maîtrisées par la société ou ses conseils.
L'auteur n'ignore pas les critiques actuelles faites au capital social et il dresse un tableau communautaire et mondial dans lequel l'avenir du capital est sérieusement mis en question. Mais, passé ce premier moment de doute, il constate que le capital social continue à jouer parfaitement son rôle de garantie comme une sorte de sûreté sur «capitaux propres». Par delà ce rôle, le capital est évidemment toujours une technique de financement de la société et d'étalonnage des droits et obligations des associés.
Illustré d'exemples récents empruntés à la vie économique et à la vie juridique la plus contemporaine, l'ouvrage offre au lecteur les deux parties que l'on pouvait imaginer : les augmentations de capital et les réductions de capital. Mais la simplicité de ce plan permet de se retrouver aisément dans l'ensemble des questions que traite l'auteur avec le même soin attentif, qu'elles concernent les sociétés cotées ou non cotées, les sociétés de capitaux ou de personnes. Les particularités les plus subtiles des sociétés cotées, du prospectus au programme de rachat, sont aussi clairement exposées que les questions les plus courantes. Cet ouvrage devrait vite se révéler la bible du capital.
Extrait de la préface du Professeur Jean-Jacques Daigre :
«Le titre reflète exactement les qualités de l'ouvrage : direct, précis, clair, complet et sans affectation. Le Professeur Mortier ne se paie pas de mots, ne nous embarque pas dans de fausses notions et, les pieds solidement enfoncés dans le droit et la fiscalité, livre une somme, une encyclopédie juridique et fiscale des opérations sur capital, et le fait de manière simple, mais, précise et exhaustive [...]. L'ouvrage est exhaustif, parce qu'il traite complètement du sujet tant sous l'angle juridique que sous l'angle fiscal, ce qui est l'un de ses intérêts majeurs, parce qu'il embrasse toutes les opérations sur le capital, et parce qu'il les traite dans toutes les sociétés, commerciales ou civiles, générales ou spéciales, cotées ou non, à capital variable ou à capital fixe. L'ouvrage du Professeur est d'une ampleur exceptionnelle, tant par son apport juridique et fiscal que par la réflexion qu'il comporte. Sa lecture sera utile et enrichissante pour tous, praticiens, enseignants et étudiants».
L'AUTEUR
RENAUD MORTIER est professeur agrégé de droit privé à l'Université Rennes 1, où il dirige le Centre de droit des affaires, du patrimoine et de la responsabilité (CDA-PR ; www.cda-pr.univ-rennes1.fr), ainsi que le master 2 Droit et Gestion de patrimoine (M2 DCP ; www.m2dgp.fr). Il est par ailleurs secrétaire général fondateur de la Fédération Nationale Droit du Patrimoine (FNDP ; www.fndp.org), et préside le jury du Grand prix du patrimoine LexisNexis. Auteur d'une thèse de doctorat consacrée au Rachat par la société de ses droits sociaux (Dalloz, 2003), et de plus de 200 articles et notes, il codirige la revue Droit des sociétés (LexisNexis), dans laquelle il tient la chronique mensuelle «Titres-Bourses-Marchés».
«Le titre reflète exactement les qualités de l'ouvrage : direct, précis, clair, complet et sans affectation. Le Professeur Mortier ne se paie pas de mots, ne nous embarque pas dans de fausses notions et, les pieds solidement enfoncés dans le droit et la fiscalité, livre une somme, une encyclopédie juridique et fiscale des opérations sur capital, et le fait de manière simple, mais, précise et exhaustive [...]. L'ouvrage est exhaustif, parce qu'il traite complètement du sujet tant sous l'angle juridique que sous l'angle fiscal, ce qui est l'un de ses intérêts majeurs, parce qu'il embrasse toutes les opérations sur le capital, et parce qu'il les traite dans toutes les sociétés, commerciales ou civiles, générales ou spéciales, cotées ou non, à capital variable ou à capital fixe. L'ouvrage du Professeur est d'une ampleur exceptionnelle, tant par son apport juridique et fiscal que par la réflexion qu'il comporte. Sa lecture sera utile et enrichissante pour tous, praticiens, enseignants et étudiants».
L'AUTEUR
RENAUD MORTIER est professeur agrégé de droit privé à l'Université Rennes 1, où il dirige le Centre de droit des affaires, du patrimoine et de la responsabilité (CDA-PR ; www.cda-pr.univ-rennes1.fr), ainsi que le master 2 Droit et Gestion de patrimoine (M2 DCP ; www.m2dgp.fr). Il est par ailleurs secrétaire général fondateur de la Fédération Nationale Droit du Patrimoine (FNDP ; www.fndp.org), et préside le jury du Grand prix du patrimoine LexisNexis. Auteur d'une thèse de doctorat consacrée au Rachat par la société de ses droits sociaux (Dalloz, 2003), et de plus de 200 articles et notes, il codirige la revue Droit des sociétés (LexisNexis), dans laquelle il tient la chronique mensuelle «Titres-Bourses-Marchés».
Les informations fournies dans la section « A propos du livre » peuvent faire référence à une autre édition de ce titre.
- ÉditeurLexisNexis
- Date d'édition2010
- ISBN 10 2711011038
- ISBN 13 9782711011032
- ReliureBroché
- Nombre de pages578
(Aucun exemplaire disponible)
Chercher: Créez une demandeSi vous ne trouvez pas un livre sur AbeBooks, nous le rechercherons automatiquement pour vous parmi les livres quotidiennement ajoutés au catalogue.
Créez une demande