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Extrait :
Avant-propos de Michel Germain Professeur à l'Université de Paris II
Renaud Mortier est un jeune auteur qui a déjà la maturité des anciens. Mais son âge ajoute le sens de la passion juridique, ce saint enthousiasme, qui donne de l'énergie et de la beauté aux paysages les plus classiques.
Il n'est pas de sujet qu'il aborde dont il ne veuille percer à jour les mystères, comprendre dans toute son étendue et orienter dans ce qui lui semble être la bonne direction. Il sait que le droit est un travail de patience, qui demande une vigilance de tous les instants. Son premier travail de maîtrise - comme on disait des bons artisans d'autrefois - est la thèse qu'il a rédigée sur le rachat des actions et qui est un modèle du genre. Il en a tiré la conclusion qu'il fallait admettre largement le principe des actions rachetables par la société et son propos s'est inscrit avec vigueur dans le cadre nouveau de la réforme des actions de préférence, pour conforter une pratique qu'une réponse ministérielle a confirmée après ses vibrants plaidoyers en ce sens.
Il n'était donc pas anormal que Renaud Mortier, après avoir ainsi abordé la sphère du capital social sous un angle particulièrement original, envisage de s'intéresser à l'ensemble du capital social. C'est donc tout naturellement que cet ouvrage est consacré à toutes les opérations sur le capital social. Il s'attache également aux aspects fiscaux de ces opérations, car l'auteur sait bien qu'il ne sert de rien à une société de lancer telle ou telle opération sur le capital, si les conséquences fiscales ne sont pas parfaitement maîtrisées par la société ou ses conseils.
L'auteur n'ignore pas les critiques actuelles faites au capital social et il dresse un tableau communautaire et mondial dans lequel l'avenir du capital est sérieusement mis en question. Mais, passé ce premier moment de doute, il constate que le capital social continue à jouer parfaitement son rôle de garantie comme une sorte de sûreté sur «capitaux propres». Par delà ce rôle, le capital est évidemment toujours une technique de financement de la société et d'étalonnage des droits et obligations des associés.
Illustré d'exemples récents empruntés à la vie économique et à la vie juridique la plus contemporaine, l'ouvrage offre au lecteur les deux parties que l'on pouvait imaginer : les augmentations de capital et les réductions de capital. Mais la simplicité de ce plan permet de se retrouver aisément dans l'ensemble des questions que traite l'auteur avec le même soin attentif, qu'elles concernent les sociétés cotées ou non cotées, les sociétés de capitaux ou de personnes. Les particularités les plus subtiles des sociétés cotées, du prospectus au programme de rachat, sont aussi clairement exposées que les questions les plus courantes. Cet ouvrage devrait vite se révéler la bible du capital.
Biographie de l'auteur :
Renaud Mortier est un jeune auteur qui a déjà la maturité des anciens. Mais son âge ajoute le sens de la passion juridique, ce saint enthousiasme, qui donne de l'énergie et de la beauté aux paysages les plus classiques.
Il n'est pas de sujet qu'il aborde dont il ne veuille percer à jour les mystères, comprendre dans toute son étendue et orienter dans ce qui lui semble être la bonne direction. Il sait que le droit est un travail de patience, qui demande une vigilance de tous les instants. Son premier travail de maîtrise - comme on disait des bons artisans d'autrefois - est la thèse qu'il a rédigée sur le rachat des actions et qui est un modèle du genre. Il en a tiré la conclusion qu'il fallait admettre largement le principe des actions rachetables par la société et son propos s'est inscrit avec vigueur dans le cadre nouveau de la réforme des actions de préférence, pour conforter une pratique qu'une réponse ministérielle a confirmée après ses vibrants plaidoyers en ce sens.
Il n'était donc pas anormal que Renaud Mortier, après avoir ainsi abordé la sphère du capital social sous un angle particulièrement original, envisage de s'intéresser à l'ensemble du capital social. C'est donc tout naturellement que cet ouvrage est consacré à toutes les opérations sur le capital social. Il s'attache également aux aspects fiscaux de ces opérations, car l'auteur sait bien qu'il ne sert de rien à une société de lancer telle ou telle opération sur le capital, si les conséquences fiscales ne sont pas parfaitement maîtrisées par la société ou ses conseils.
L'auteur n'ignore pas les critiques actuelles faites au capital social et il dresse un tableau communautaire et mondial dans lequel l'avenir du capital est sérieusement mis en question. Mais, passé ce premier moment de doute, il constate que le capital social continue à jouer parfaitement son rôle de garantie comme une sorte de sûreté sur «capitaux propres». Par delà ce rôle, le capital est évidemment toujours une technique de financement de la société et d'étalonnage des droits et obligations des associés.
Illustré d'exemples récents empruntés à la vie économique et à la vie juridique la plus contemporaine, l'ouvrage offre au lecteur les deux parties que l'on pouvait imaginer : les augmentations de capital et les réductions de capital. Mais la simplicité de ce plan permet de se retrouver aisément dans l'ensemble des questions que traite l'auteur avec le même soin attentif, qu'elles concernent les sociétés cotées ou non cotées, les sociétés de capitaux ou de personnes. Les particularités les plus subtiles des sociétés cotées, du prospectus au programme de rachat, sont aussi clairement exposées que les questions les plus courantes. Cet ouvrage devrait vite se révéler la bible du capital.
Renaud Mortier est professeur agrégé de droit privé à l'Université Rennes 1, dont il dirige le Centre de Droit des Affaires (CDA), ainsi que le Master 2 professionnel Droit et Gestion de Patrimoine (M2 DGP). Il préside par ailleurs la Fédération Nationale Droit du Patrimoine (FNDP) au sein de laquelle il codirige le Diplôme Fédéral de Juriste du Patrimoine (DFJP). Ancien chercheur associé à la New York Law School, auteur d'une thèse de doctorat consacrée au Rachat par la société de ses droits sociaux (Dalloz 2003), et d'environ cinq cents articles et notes en droit des sociétés, droit financier et droit fiscal, le Professeur Renaud Mortier codirige la revue Droit des sociétés, dans laquelle il tient la chronique de droit commun des sociétés.
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- ÉditeurLEXISNEXIS
- Date d'édition2016
- ISBN 10 2711019519
- ISBN 13 9782711019519
- ReliureBroché
- Numéro d'édition2
- Nombre de pages868
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