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Le droit des biens est une branche du droit civil. Il porte sur la composition du patrimoine et sur ses différents régimes juridiques. La matière est marquée par une diversité de qualifications qui se complètent ou qui s''opposent. Ainsi, la propriété réserve un bien à une seule personne, alors que l''indivision place en concurrence plusieurs propriétaires qui ont les mêmes droits sur ce bien. L''usufruit dissocie le bien lui-même de son usage. La servitude octroie à son titulaire certains droits sur la propriété d''autrui... Comme le droit civil dans son ensemble, le droit des biens s''appuie sur une tradition qui le nourrit, l''influence et l''éclaire. Pour autant, les biens changent. De nouvelles pratiques se développent et suscitent des difficultés inédites. Cet ouvrage décrit les grandes notions du droit des biens et détaille leur régime juridique, en précisant les principales solutions du droit positif, telles qu''elles résultent des textes en vigueur et de la jurisprudence. Grâce à ses encadrés « Questions et pistes », qui permettront d''approfondir les principales problématiques de la matière, il saura répondre aux besoins des étudiants comme des praticiens. Plan : Les qualifications fondamentales : . Théorie générale des modes d''attribution . Théorie générale des modes d''acquisition Aspects de la propriété immobilière : . Propriété et destination de l''immeuble . Les formes de propriété immobilière . Les fonds en relations . La protection des situations immobilières Aspects de la propriété mobilière : . Les biens meubles corporels . Les biens meubles incorporels > Licence > Professionnels Christian Atias est agrégé des universités et Boulton Senior Fellow de l''Université McGill de Montréal. Il a enseigné le droit durant 40 ans. Il a été avocat au Barreau durant près de 25 ans.
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Revue de presse :
Biographie de l'auteur :
Les biens changent, obligeant le juriste à revenir aux sources du droit des biens pour mieux appréhender ces situations nouvelles. Des pratiques se développent en suscitant des difficultés inédites.
Cet ouvrage décrit ces notions et détaille leur régime juridique, en précisant les principales solutions du droit positif, telles qu'elles résultent des lois en vigueur et des décisions de justice. Complétés par des "Focus" sur des points développés, il est destiné aux étudiants comme aux praticiens.
Christian Atias est agrégé des universités et Boulton Senior Fellow de l'Université McGill de Montréal. Il a enseigné le droit durant 40 ans. Il a été avocat au Barreau durant près de 25 ans.
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- ÉditeurLEXISNEXIS
- Date d'édition2014
- ISBN 10 2711021424
- ISBN 13 9782711021420
- ReliureBroché
- Nombre de pages386
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