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Grimaldi, Michel Droit civil, successions ISBN 13 : 9782711133529

Droit civil, successions - Couverture souple

Grimaldi, Michel

 
9782711133529: Droit civil, successions
Couverture souple
ISBN 10 : 2711133524 ISBN 13 : 9782711133529
Editeur : Litec, 2001
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Revue de presse :
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants et aux praticiens, spécialement aux notaires. Sa perspective est à la fois théorique et pratique :
  • théorique en ce qu'y sont mis en lumière les multiples données à partir desquelles s'élabore le droit des successions, les notions clés autour desquelles il s'ordonne et les importantes dérogations qu'il apporte aux principes du droit des obligations ou du droit des biens ;
  • pratique, en ce que des exemples liquidatifs et des formules illustrent le texte.
Les nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence, la reproduction des motifs des principales décisions de la Cour de cassation et un index alphabétique détaillé invitent à la recherche et permettent de trouver ou de dégager les solutions des problèmes concrets.

Un second volume complète cet ouvrage. Il traite des libéralités et des partages d'ascendants, et s'achève sur l'exposé d'une méthode liquidative.

Sommaire

Introduction

LA DEVOLUTION DE LA SUCCESSION.

  • La dévolution légale.
  • Le pouvoir de la volonté.
LA TRANSMISSION DE LA SUCCESSION.
  • Les modalités de la transmission.
  • Le caractère facultatif de la transmission : l'option successorale.
  • La sanction de la transmission.
  • La vacance de la succession.
LA LIQUIDATION DU PASSIF.
  • La composition du passif.
  • La charge du passif.
  • Le règlement du passif.
LA LIQUIDATION DE L'ACTIF.
  • Le rapport des libéralités.
  • La réduction des libéralités.
  • Le partage
Index

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  • ÉditeurLitec
  • Date d'édition2001
  • ISBN 10 2711133524
  • ISBN 13 9782711133529
  • ReliureBroché
  • Nombre de pages947

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