Les associations à l'hôpital

 
9782757304037: Les associations à l'hôpital
Extrait :

Extrait de la préface de Benoît Leclercq, Directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris

L'association régie par la loi de 1901 est l'outil juridique par excellence de l'initiative privée, et plus particulièrement de ceux qui se réunissent pour porter collectivement un projet, une action, pour concrétiser dans une oeuvre collective et en principe pérenne une volonté commune. Elle permet la mise en oeuvre de multiples activités, des plus spécifiques aux plus générales. Elle peut être de grande utilité, a fortiori, pour accompagner celles forcément multiformes d'un grand centre hospitalier et universitaire tel que l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, dont les missions de soins, d'enseignement et de recherche doivent être considérées au sens large, tant la variété de ses activités est grande et évolutive.
Le cadre juridique instauré il y a un peu plus d'un siècle pour les associations est à la fois souple, simple et pratique. Il a montré avec le temps sa capacité à s'adapter à des situations très variées, à répondre à des besoins nouveaux, à permettre le partage de préoccupations communes en dehors des structures institutionnelles, et aussi à défendre efficacement des intérêts communs. On sait que l'hôpital public s'est longtemps suffi à lui-même et a veillé à se consacrer à ses missions dans le cadre circonscrit des activités publiques réglementées. Il s'est cependant ouvert progressivement vers la ville. Il souhaite aujourd'hui davantage qu'hier s'enrichir du dynamisme de ses personnels, de ses équipes, de ses partenaires et de façon croissante, de ses patients et les proches qui les entourent. Dans cette perspective, tous ont compris quel usage ils pouvaient tirer du dispositif associatif. C'est ainsi que l'hôpital public en général, et singulièrement l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, est devenu progressivement le terrain d'une vie associative foisonnante et diversifiée : associations regroupant les bénévoles qui apportent écoute et réconfort aux personnes hospitalisées ; associations médicales tournées vers la recherche ou la formation ; associations de personnels en charge de l'organisation et de la gestion des activités sociales ; enfin et surtout peut-être, associations d'usagers, de patients et de familles, nouvelles venues dans le paysage hospitalier.
Ainsi que l'indiquait justement mon prédécesseur Antoine Durrleman, lorsqu'il préfaçait la première édition de ce guide des bonnes pratiques associatives, cette vitalité constitue à l'évidence une richesse par la complémentarité des actions qu'elle autorise, comme par les échanges qu'elle favorise entre les forces économiques et sociales des hôpitaux, contribuant ainsi à l'ouverture et au décloisonnement. Mais elle constitue également un risque du fait de la proximité, et parfois de la confusion, qui résulte de l'utilisation à une même fin de moyens publics et de moyens privés, soumis à des règles juridiques distinctes et parfois mal connues des différents protagonistes.

Présentation de l'éditeur :

L'association régie par la loi de 1901 est un outil juridique très utile pour porter collectivement un projet, une action, pour concrétiser dans une oeuvre collective et pérenne une volonté commune. Elle permet la mise en oeuvre de multiples activités, des plus spécifiques aux plus générales.
C'est ainsi que l'hôpital public en général, et singulièrement l'AP-HP, est devenu progressivement le terrain d'une vie associative foisonnante et diversifiée : associations regroupant les bénévoles qui apportent écoute et réconfort aux personnes hospitalisées ; associations médicales tournées vers la recherche ou la formation ; associations de personnels en charge de l'organisation et de la gestion des activités sociales; enfin et surtout peut-être, associations d'usagers, de patients et de familles, nouvelles venues dans le paysage hospitalier. La vitalité associative constitue à l'évidence une richesse parla complémentarité des actions qu'elle autorise, comme par les échanges qu'elle favorise, contribuant ainsi à l'ouverture et au décloisonnement. Mais elle constitue également un risque du fait de la proximité, et parfois de la confusion, dans l'utilisation sur un même lieu de moyens publics et privés, soumis à des règles juridiques distinctes et parfois mal connues des différents protagonistes. Favoriser le dynamisme de l'action associative au sein de nos hôpitaux, mais dans un même temps en maîtriser pleinement les risques, telle avait été il y a quelques années déjà l'ambition des directeurs d'hôpitaux, des juristes et des médecins hospitaliers de l'AP-HP qui avaient contribué à la première édition de l'ouvrage.
Celui-ci, complètement mis à jour, doit constituer pour les gestionnaires des hôpitaux, mais également pour les médecins et les personnels non médicaux et pour nos partenaires associatifs, un document regroupant de façon à la fois exhaustive, synthétique et claire les règles gouvernant la création, l'organisation et le fonctionnement des associations, et celles devant régir leurs relations avec nos hôpitaux.

Dans sa seconde édition, le présent ouvrage a été mis à jour et largement refondu par Romain Bonhomme, Julien Bouhana, Mathilde Bruneau, Christel Cecchin, Claire Chedru, Hylda Dubarry, Vincent Lewandowski, Valérie Merrien, Yannick Métayer, Marie-Hélène Roman-Maris et Brigitte Saint-Prix (Direction des affaires juridiques et des droits du patient).

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