L'Inventaire - Couverture souple

Van, Drooghenbroeck Jean-fran�ois; De, Boe C�cile

Couverture souple

ISBN 10 : 280443723X ISBN 13 : 9782804437237

Editeur : Larcier, 2012

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Pr�sentation de l'�diteur :

Enti�rement refondue, la deuxi�me �dition de ce trait� s'assigne l'ambition d'offrir aux praticiens du droit un outil qui, r�solument tourn� vers la pratique, se veut aussi exhaustif, fouill�, et critique. Juges, notaires, huissiers et avocats y trouveront une analyse compl�te, p�dagogique et critique, articul�e sur de multiples r�f�rences doctrinales bilingues ainsi que sur l'arsenal de toutes les d�cisions de jurisprudence int�ressant la mati�re, notamment les r�cents arr�ts aux termes desquels la Cour de cassation a dissip� certaines incertitudes.

Ce trait� d�cortique minutieusement l'inventaire, �tape apr�s �tape, de ses pr�misses jusqu'� sa cl�ture : y sont analys�es les hypoth�ses dans lesquelles il y a lieu d'y proc�der ainsi que sa mise en oeuvre concr�te et les questions que celle-ci peut susciter en fait comme en droit. Les auteurs tentent par ailleurs d'apporter une r�ponse pr�cise et un �clairage neuf aux difficult�s et controverses jalonnant cette proc�dure particuli�re. Les l�gislations les plus r�centes ayant trait � l'inventaire, tels la loi du 13 aout 2011 modifiant la proc�dure de liquidation-partage judiciaire et l'article 1182 du Code judiciaire, rar�fiant les cas d'inventaires sur d�clarations, y sont comment�es en profondeur.

Le lecteur devrait trouver ici un examen structur�, accessible et tr�s complet de la proc�dure d'inventaire, une r�ponse aux principales questions qu'il est susceptible de se poser et les r�f�rences doctrinales et jurisprudentielles qui lui permettront de poursuivre une r�flexion plus approfondie concernant un point particulier.

Tir� � part du R�pertoire Notarial.

Biographie de l'auteur :

Professeur � l’Universit� catholique de Louvain, professeur invit� � l’Universit� Saint-Louis – Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles.

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