L'oeuvre de l'esprit en questions (s): Un exercice de qualification. - Couverture souple

Alexandra Bensamoun; Françoise Labarthe; Agnès Tricoire

Couverture souple

ISBN 10 : 2849341614 ISBN 13 : 9782849341612

Editeur : MARE MARTIN, 2015

Synopsis

L'oeuvre de l'esprit est l'objet du droit d'auteur, la condition d'accès à la protection par ce droit spécial, sésame qui permet au créateur de bénéficier de prérogatives fortes et exorbitantes du droit commun. C'est particulièrement vrai en droit français, lequel se veut a priori protecteur de l'auteur. On parle de droit d'auteur «à la française», in favorem auctoris. Il ne s'agit d'ailleurs pas d'un droit de l'oeuvre - à l'image du droit des biens -, mais d'un droit d'auteur... de l'auteur ? On pourrait toutefois s'interroger sur la pertinence de cette approche théorique, que certains qualifient de dogmatique. Résiste-t-elle d'ailleurs lorsqu'on la confronte aux faits ? A l'heure où l'on protège par ce droit non plus seulement un tableau, une sculpture, un roman, mais aussi un logiciel, un boulon, une cabine de douche, une boîte à oeufs, un modèle vestimentaire..., l'auteur est-il bien au centre de toutes les attentions et les critères d'accès à la protection sont-ils toujours ceux retenus et enseignés, une création de forme originale ? Ou faut-il réinventer la définition juridique de l'oeuvre ?

A propos du livre

Présentation de l'éditeur :

L’œuvre de l’esprit est l’objet du droit d’auteur, la condition d’accès à la protection par ce droit spécial, sésame, en quelque sorte, qui permet au créateur de bénéficier de prérogatives fortes et exorbitantes du droit commun. On peut toutefois s’interroger sur la pertinence, voire le dogmatisme, de cette approche théorique dès lors qu’on la confronte aux faits. A l’heure où l’on protège par ce droit non plus seulement un tableau, une sculpture, un roman, mais aussi un logiciel, un boulon, une boîte à œufs..., l’auteur est-il encore au centre de toutes les attentions ? Les critères d’accès à la protection sont-ils toujours ceux retenus et enseignés ? Ou faut-il réinventer la définition juridique de l’œuvre ? En ce sens, la conception personnaliste du droit d’auteur n’est-elle pas dépassée au vu notamment de la jurisprudence sur l’œuvre collective qui accorde à l’entreprise droits patrimoniaux et moraux ab initio au détriment des auteurs-contributeurs ? De même, la frontière entre l’idée, de libre parcours, et la forme, permettant seule la qualification, est-elle toujours pertinente ? En outre, on sait que le critère discriminant retenu pour filtrer l’accès à la protection est l’originalité. Mais que signifie réellement cette notion, épargne-t-elle une évaluation de l’œuvre et est-elle toujours d’actualité ? Dans le prolongement, les critères indifférents consacrés par le législateur – précisément le genre et le mérite – le sont-ils vraiment ? Et à l’époque des multiples et des clones permis par les techniques modernes de reproduction, sur quoi porte l’appréciation ? L’original, les originaux... ? Enfin, quelle sera la force des critères français alors que la définition de l’œuvre est progressivement dessinée par la CJUE ? Ce colloque s’inscrit dans la continuité de celui réalisé par Françoise Labarthe et Alexandra Bensamoun, à l’INHA, en mai 2012, L’art en mouvement : regards de droit privé (actes publiés aux éditions Mare et Martin). L’idée était de croiser les approches, en invitant à la réflexion universitaires et professionnels – avocats, spécialistes du marché de l’art, ayants droit –, venant de différents horizons. Le succès a été au rendez-vous, puisque le colloque, qui s’est déroulé le 7 novembre 2013, sous l’égide du CERDI (Centre d’études et de recherche en droit de l’immatériel), à la SGDL (Société des Gens de Lettres) a réuni plus de 200 personnes.

À propos de cette édition

• Éditeur: MARE MARTIN
• Date d'édition: 2015
• ISBN 10: 2849341614
• ISBN 13: 9782849341612
• Reliure: Broché
• Nombre de pages: 252