Droits maritimes, tome II : Droit du littoral, droit portuaire

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9782907648806: Droits maritimes, tome II : Droit du littoral, droit portuaire
Quatrième de couverture :

L'ouvrage Droits maritimes dont le titre est au pluriel, se décline en deux tomes composés de plusieurs livres afin de proposer une présentation plus globale du droit maritime, accessible aux juristes comme aux professionnels et gens de la mer ainsi qu'à leurs conseils.

Dans le premier tome intitulé "Navire, Mer et Marins", les auteurs traitaient de l'Histoire et Sources des droits maritimes, du droit de la mer et des espaces marins, du droit communautaire maritime et droit international, du droit privé relatif au navire, enfin du droit social maritime français des gens de mer.

Le présent volume, divisé en deux livres, intitulé "Droit du littoral, droit portuaire", s'intéresse tout d'abord, au droit du littoral ; à la réglementation et planification de l'occupation du littoral, à la protection des milieux marins et du la qualité de l'eau, à la propriété publique et à la réglementation des activ filés sur le littoral.

Les sources du droit portuaire, le service public portuaire, les différents régimes juridiques portuaires, la réalisation des aménagements portuaires, la gestion domaniale et l'utilisation des ouvrages portuaires, l'exercice de la police des ports, le régime de responsabilité de l'autorité portuaire, les assurances, l'organisation administrative de la manutention portuaire et la fiscalité portuaire constituent les principaux thèmes développés dans le second livre.

Placés sous la direction d'Yves Tassel, les auteurs sont professeurs (le droit n membres du Centre de droit maritime et océanique de la Faculté de droit et clos sciences politiques de l'Université de Nantes (DEA de sciences juridiques de la mer) auquel s'est joint Robert Rezenthel, secrétaire général du Port autonome de Dunkerque et secrétaire général de l'Association internationale des juristes portuaires (Légiport), il enseigne le droit portuaire (DESS) à l'Université de Lille. JeanPierre Beurier est également directeur du Centre de droit maritime et océanique, Patrick Chaumette est notamment l'auteur de "Le contrat d'engagement maritime" (CNRS, 1993). Philippe-Jean Hesse est membre de l'URA CNRS "Droit et changement social". André-Hubert Mesnard est responsable d'un DESS pluridisciplinaire en aménagement, urbanisme et environnement, et auteur de "Droit de l'urbanisme communal" (Juris-Service, 1993). Yves Tassel est également conseiller juridique auprès du Droit maritime français.

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