Brévine. - Coutumier pour un juriste à la Brévine au 18e s. - Essais Du Droit Privé de Neufchâtel & Valangin. Composé par feu Noble & et Vertueux Etienne Meuron. Coutumier manuscrit de Neuchâtel.

Edité par 1753,
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Description :

in-8vo, 1 ff. + titre + 4 ff. (table d. mat.) + 3 ff. vierges + 223 p. + 61 ff. vierges, belle ecriture à l?encre brune (env. 21 lignes p. page), bel exemplaire, notice de l'ancien propriétaire Jean-Henri Montandon, reliure en cuir, dos richement orné à froid, sur le plat sup. les initiales 'IHM' (Jean Henri Montandon) à froid, tranches rouges, coins un peu frottés. Très intéressant recueil de lois et beau document manuscrit de législation en langue française, en excellent état. Cet ouvrage unique fut un instrument de travail pour un ou plusieurs juristes à la Brévine au XVIIIe s. 'Par droit coutumier les historiens entendent un droit contraignant de tradition orale, formé par l'usage au sein d'une collectivité et que les sources appellent coutume, us et coutumes, bonne coutume.' (DHS) Ce livre appartenait à Jean-Henri Montandon, justicier à la Brévine, qui a fait faire ou fait soi-même cette copie en 1753. Le texte original du coutumier avait été rédigé par Etienne Meuron (1675-1750), docteur en droit, Conseiller d'Etat et Commissaire Général de Neuchâtel. Ce texte fut complété par quelques remarques sur la différence avec le coutumier de Mr. Fevarger. En outre sur les 40 dernières pages, une autre main a ajouté les nouveaux arrêts et décisions jusqu'en 1762. Entre autres une déclaration de la pratique de la Justice de La Brévine en 1755. Les chapitres du coutumier:Livre I: Des Engagements qui se forment par convention, ou sans convention / Livre II: De ce qui anéantit les Obligations / Livre III: Des Successions / Livre IV: De l'Ordre Judiciaire / Livre V: Des Saisies / Livre VI: Des Crimes & Délits / Décrétales d'audience, constitutions, règlements et arrêts. Please notify before visiting to see a book. Prices are excl. VAT/TVA (only Switzerland) & postage. N° de réf. du libraire

Détails bibliographiques

Titre : Brévine. - Coutumier pour un juriste à la ...
Éditeur : 1753,

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