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Présentation de l'éditeur :
Cet ouvrage applique pour la première fois dans le monde francophone la doctrine américaine du " law and economics" (analyse économique du droit) au droit de l'environnement. Il est démontré comment, en utilisant des principes économiques comme l'analyse coûts-bénéfices, le droit de l'environnement peut être analysé dans une perspective économique. Dès lors, plusieurs instruments juridiques sont présentés pour démontrer comment le droit de l'environnement peut contribuer à l'efficience. Des exemples du droit de l'environnement français et belge sont présentés dans différents domaines. Il est entre autres expliqué dans quelle mesure la responsabilité civile et l'assurance peuvent être considérées comme des systèmes donnant des incitations à la prévention du dommage écologique. Des systèmes de contrôle en droit public du dommage environnemental sont également analysés, comme la réglementation et le droit pénal. Enfin, l'auteur évoque une répartition de compétence idéale en ce qui concerne le droit de l'environnement dans un modèle fédéral, et ceci de nouveau dans une perspective économique. Dès lors, la division des pouvoirs entre l'Europe et les Etats Membres relativement au droit et à la politique de l'environnement est examinée d'une façon critique.
Biographie de l'auteur :
Michael Faure a étudié le droit (lic.iur. Anvers 1982) et la criminologie (lic.crim. Gand 1983) ainsi que l'analyse économique du droit aux Etats-Unis, à Chicago (master of laws 1985). Il a obtenu le doctorat à la Albert Ludwigsuniversität à Fribourg-im-Breisgau (Allemagne) pour une thèse concernant le droit pénal de l'environnement, après des recherches à l'Institut Max Planck pour le droit pénal étranger et international. Actuellement, il est professeur de droit de l'environnement comparé et international à l'Université de Maastricht (Pays-Bas) et avocat au barreau d'Anvers.
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- ÉditeurBruylant
- Date d'édition2007
- ISBN 10 2802723529
- ISBN 13 9782802723523
- ReliureBroché
- Nombre de pages362
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