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Edité par Imprimerie F. Biénez, Bruxelles., 1849
Vendeur : Librairie Et Cætera (et caetera) - Sophie Rosière, Belin-Béliet, France
Livre
Couverture souple. Livre en français. Broché. 32 pages. Couverture légèrement défraîchie. Cachet. Belgique. Livre.
Edité par Editions Dalloz - Sirey, 1997
ISBN 10 : 2247025668ISBN 13 : 9782247025664
Vendeur : Ammareal, Morangis, France
Livre
Softcover. Etat : Bon. Ancien livre de bibliothèque. Légères traces d'usure sur la couverture. Edition 1997. Ammareal reverse jusqu'à 15% du prix net de ce livre à des organisations caritatives. ENGLISH DESCRIPTION Book Condition: Used, Good. Former library book. Slight signs of wear on the cover. Edition 1997. Ammareal gives back up to 15% of this book's net price to charity organizations.
Edité par STUDYRAMA, 2016
ISBN 10 : 2759027783ISBN 13 : 9782759027781
Vendeur : Ammareal, Morangis, France
Livre
Softcover. Etat : Très bon. Ancien livre de bibliothèque. Edition 2016. Ammareal reverse jusqu'à 15% du prix net de cet article à des organisations caritatives. ENGLISH DESCRIPTION Book Condition: Used, Very good. Former library book. Edition 2016. Ammareal gives back up to 15% of this item's net price to charity organizations.
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Edité par Economica , Droit des Affaires et de l'Entreprise, 1997
Vendeur : Librairie Philoscience, Malicorne sur Sarthe, France
1ere édition Book condition, Etat : Bon broché, sous couverture imprimée éditeur bleu et blanche grand In-8 1 vol. - 267 pages Contents, Chapitres : Introduction : Définition et enjeux des dessins et modèles - 1. L'acquisition des droits sur un dessin ou modèle : La notion de propriété intellectuelle - L'acquisition de la protection par la législation sur les dessins et modèles protégés - L'acquisition de la protection par la législation sur le droit d'auteur - L'acquisition de la protection par la législation sur le droit des marques - L'acquisition de la protection par la législation sur les brevets d'invention - La protection cumulative des dessins et modèles - 2. Les contrats relatifs aux dessins et modèles : Les contrats ayant pour objet la création de dessins ou modèles - Les contrats ayant pour objet l'exploitation - 3. La défense des droits sur les dessins et modèles : L'action en contrefaçon - L'action en concurrence déloyale couverture à peine jaunie sans gravité, sinon bon état, intérieur frais et propre, il s'agit de la première édition de 1997 500.
Edité par Dalloz-Sirey, 2005
ISBN 10 : 2247059856ISBN 13 : 9782247059850
Vendeur : Ammareal, Morangis, France
Livre
Softcover. Etat : Bon. Ancien livre de bibliothèque. Petite(s) trace(s) de pliure sur la couverture. Edition 2005. Ammareal reverse jusqu'à 15% du prix net de cet article à des organisations caritatives. ENGLISH DESCRIPTION Book Condition: Used, Good. Former library book. Slightly creased cover. Edition 2005. Ammareal gives back up to 15% of this item's net price to charity organizations.
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Edité par 1982, 1982
ISBN 10 : 2711103854ISBN 13 : 9782711103850
Vendeur : Book Hémisphères, Kervignac, France
Livre
Etat : Used: Acceptable. Occasion - Etat Correct - Dos us? - Le r?le du syst?me des brevets dans le d?veloppement. Le cas des pays andins (1982) - Grand Format.
Edité par Librairie Générale Scientifique et Industrielle Desforges à Paris, 1923
Vendeur : Librairie Philoscience, Malicorne sur Sarthe, France
45 figures dans le texte en noir et blanc 1ere édition, 1923 Book condition, Etat : Bon broché, sous couverture imprimée éditeur crème grand In-8 1 vol. - 284 pages Contents, Chapitres : 1. Agglomérés de béton de ciment : Définition, choix des matériaux, méthode de fabrication- Description des appareils employés pour la fabrication de blocs peins ou creux par pilonnage, par compression mécanique et par compression hydraulique - Fabrication de briques, de tuiles et de tuyaux en béton de ciment - Dalles en béton de ciment pour trottoirs, carreaux, blocs pour la construction de brise-lames - Fabrication d'objets divers en béton - Agglomérés à l'oxychlorure de magnésium - 2. Briques silico-calcaires : Fabrication des briques silico-calcaires - Briques de laitier de haut-fourneau et de machefer - Choix de brevets relatifs aux matériaux de construction plusieurs taches claire au coin inférieur droit du plat supérieur, petit manque angulaire au coin inférieur gaucbe du plat supérieur, infime petite déchirure sur le haut du dos, la couverture reste en bon état, à peine empoussiérée, intérieur propre, papier légèrement jauni, légère tache claire sans gravité sur le haut des premières pages, cela reste un bon exemplaire de lecture 430.
Edité par Librairie Classique Fernand Nathan, 1911
Vendeur : Librairie Philoscience, Malicorne sur Sarthe, France
115 figures dans le texte en noir et blanc, gravures 3eme édition revue et augmentée, 1911 Book condition, Etat : Bon broché, sous couverture imprimée éditeur marron, illustrée d'une gravure en noir In-8 1 vol. - 164 pages Contents, Chapitres : Préface - Matériel nécessaire à la réalisation des expériences - 1. Chimie : Indications générales - Oxygène - Hydrogène - Air, azote - L'eau - Carbone - Gaz de l'éclairage, acétylène - Flamme - Gaz carbonique - Anhydride sulfureux - Acide sulfurique - Acide sulfhydrique - Chlore - Acide chlorhydrique - Ammoniaque - Acide nitrique - Bioxyde d'azote - Phosphore - Eléments du sol - Eléments des cendres de végétaux - Principes immédiats de la farine, de la pomme de terre, du lait - Acide éthylique - Acide acétique - Acide oxalique - Savons- 2. Physique : Pesanteur - Hydrostatique - Principe d'Archimède - L'air est un corps matériel - Pression atmosphérique - Force élastique des gaz et de la vapeur d'eau - Pompe aspirante, siphon - Son - Dilatation des corps par la chaleur - Dissolution, cristallisation - Ebullition, évaporation - Distillation du vin et de l'eau - Conductibilité des corps pour la chaleur - Propagation et rélfexion de la lumière - Réfraction de la lumière, lentilles - Magnétisme - Electricité statique - Electricité dynamique couverture en bon état, à peine empoussiérée sans gravité, petite déchirure sans manque au coin supérieur gauche du plat supérieur, légère déchirure sans manque sur le bas du bord droit du plat supérieur, intérieur sinon très frais et propre, infime manque angulaire au coin inférieur droit de la première page, cela reste un bon exemplaire de cet ouvrage assez peu courant de physique amusante et de chimie amusante, année indiquée 1911, comme semble le laisser penser une date sur la dernière page - intérieur des plat est réparé avec des collants le long des mors, sinon très bon état 330.
Edité par Office de Brevets d'Invention, Paris, 1923
Vendeur : Pare Yannick, Floirac, France
Broché. Etat : Bon. Ed. Office de Brevets d'Invention. 1923, 231 pages. Volume broché. Format : 11 x 18,5. BE intérieur, pages jaunies. BE extérieur.
Date d'édition : 1929
Vendeur : Démons et Merveilles, Joinville, France
1929. 345 pages. Très bon état.
Edité par Imprimerie Nationale, 1848
Vendeur : PRISCA, Paris, France
Edition originale
Couverture souple. Etat : Bon. Edition originale. In-8° broché, paginé de 435 à 442.
Edité par Hatier
ISBN 10 : 2218025930ISBN 13 : 9782218025938
Vendeur : Librairie A LA PAGE, Besançon, France
Livre
Etat : good. bon état, quelques marque sur la couverture, coin haut droit corné, tâche sur l'extérieur des pages.
Edité par Fédération Française d'Education Physique , Revue L'Education Physique, 1958
Vendeur : Librairie Philoscience, Malicorne sur Sarthe, France
très nombreuses illustrations en noir et blanc, notamment des photographies 1ere édition, 1958 Book condition, Etat : Bon broché, sous couverture imprimée éditeur crème, illustrée d'une médaille ronde du cinquantenaire de la méthode naturelle avec le portrait d'Hébert (en rouge), titres en rouge grand In-8 1 vol. - 315 pages Contents, Chapitres : Texte principal, 291 pages, annexes, xxiv (soit un total de 315 pages) - Préface de Maurice Herzog - 1. La vie de Georges Hébert - La technique en général - La richesse technique, exemple du saut - Pédagogie moderne - Médecine naturelle et éducation physique - uvre littéraire de Hébert - Sens du message - 2. Hommage de la presse - 3. Le rayonnement de la méthode naturelle en France - 4. Le rayonnement hors de France - 4. La Fédération Française d'Education Physique - Les brevets infime déchirure sans manque à la coiffe supérieur, petite tache discrète sur le haut du plat inférieur, la couverture reste en bon état, intérieur frais et propre, coin supérieur droit du volume à peine corné en fin d'ouvrage, cela reste un bon exemplaire - NB : numéro spécial de la revue L'Education physique de 1958 consacré à Georges Hébert et sa méthode naturelle 500.
Edité par ENRICK B., 2016
ISBN 10 : 2356441352ISBN 13 : 9782356441355
Vendeur : Chapitre.com : livres et presse ancienne, LAMNAY, France
Livre
Paperback. Etat : OKAZ. Que protège le droit des dessins et modèles ?Voilà la question essentielle à laquelle répond cette fiche. En parallèle des droits d'auteurs et des brevets, l'apparence des objets industriels et artisanaux dispose aussi de son régime de protection.Cette fiche a pour ambition de vous offrir une vision claire, globale et synthétique de la propriété intellectuelle, dans le domaine des dessins et modèles. Elle vous permettra :- d'appréhender plus concrètement les notions de " dessins " et " modèles " ;- d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière.Cette fiche constitue un excellent outil de synthèse à même de simplifier l'appréhension de la matière.Elle est rédigée par le professeur Michel Dupuis, universitaire connu et reconnu dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et Laura Nowak, praticienne du droit et chargée de travaux dirigés.Idéale pour les étudiants en droit, comme pour les créateurs d'objets artisanaux ou industriels qui souhaitent protéger leurs créations.Fiche toujours à jour grâce à la veille proposée par les auteurs et accessible sur Internet via le flash code en première de couverture.Format pratique à emporter partout. - Nombre de page(s) : 24 - Poids : 82g - Genre : Autres Droits privés LEXIFICHE.
Edité par LA DECOUVERTE, 2004
ISBN 10 : 2707142670ISBN 13 : 9782707142672
Vendeur : Chapitre.com : livres et presse ancienne, LAMNAY, France
Livre
Paperback. Etat : OKAZ. Après s'être attaqué aux retraites, le gouvernement français a annoncé une réforme de l'assurance maladie, dont le déficit devient insupportable : les dépenses augmentent trop vite et le vieillissement de la population va aggraver la situation.Toutes les solutions proposées visent à transformer l'usager de soins en un consommateur de marchandises, sous prétexte de le " responsabiliser ". Le privé est toujours plus efficace que le public : voilà l'évidence. C'est en fait l'inverse qui est vrai, comme le montre, preuves à l'appui, Philippe Pignarre dans ce livre remarquablement documenté - notamment à partir du contre-exemple du système de santé privé américain, plus cher et moins efficace qu'en Europe.Le déficit de la " Sécu " est en effet bien plus le résultat d'une offre de soins toute-puissante, dont l'industrie pharmaceutique est le meilleur exemple, que d'un " dérèglement " depatients qui n'a jamais été sérieusement démontré. Pourquoi les nouveaux médicaments, dont on ne sait même pas s'ils sont plus efficaces, sont-ils jusqu'à cent fois plus chers que les médicaments de référence qui ne sont plus protégés par un brevet.Pour Philippe Pignarre, il ne s'agit donc pas défendre la Sécurité sociale telle qu'elle est, car elle est devenue une assurance tous risques pour d fournisseurs privés comme l'industrie pharmaceutique. Il faut la remettre au service des patients s'intéressant à la manière dont ils peuvent jouer rôle dans l'invention et la diffusion de nouvel thérapeutiques. Face à l'offensive du " privé ", il faut redonner toute sa dynamique " au public ". - Nombre de page(s) : 121 p. - Poids : 0g - Langue : fre - Genre : Droit du travail et social Sur le vif.
Edité par Conseil de l'Europe,, 1956
Vendeur : Librairie l'Art et l'Affiche, Nice, France
Livre Edition originale
Couverture souple. Etat : Comme neuf. Edition originale. Strasbourg, Conseil de l'Europe, Direction de l'Information, 1956. In-12 broché, couv. cartonnée souple, 138 pp. Avec un tableau dépliant des dates d'entrée en vigueur des accords et conventions du Conseil de l'europe. Contient : 1- Accords intérimaires concernant la sécurité sociale ; 2- Convention européenne d'assistance sociale et médicale ; 3- Accord sur l'échange des mutilés de guerre aux fins de traitement médical ; 4- Convention européenne relative à l'équivalence des diplômes donnant accès aux établissements universitaires ; 5- Convention culturelle européenne ; 6- Brevets ; 7- Convention européenne d'établissement. Rare exemplaire à l?état de neuf. ** Selon le poids nous sommes susceptibles d'ajuster à la hausse ou à la baisse les frais de port // Depending on item's weight, we may request Extra Charges, or Reduce Shipping costs ** ++ LIVRAISON France Tarif normal : livraison à domicile. Tarif économique : livraison en Relais colis. ++. Livre.
Edité par S. Wespieser, 2010
ISBN 10 : 2848050853ISBN 13 : 9782848050850
Vendeur : Chapitre.com : livres et presse ancienne, LAMNAY, France
Livre
Paperback. Etat : OKAZ. Quand ils se rencontrent à Barcelone en 1925, Antonio et Isabel ont en commun une belle jeunesse et le désir de se construire une vie libre et neuve, à l'image des utopies du temps. Isabel, dont la famille a fui la misère de l'Andalousie, travaille dans un atelier de couture. Antonio, lui, a gravi les échelons au grand hôtel Oriente: affecté au service d'étage, il met à profit ce poste privilégié pour observer les grands de ce monde. Et c'est là, avec ses camarades de rang, qu'il se forge les convictions politiques qui vont infléchir son destin. Il ne jouit que peu de temps en effet de sa nouvelle situation d'homme marié, bientôt père de deux petites filles. L'engagement du côté de la jeune République espagnole a tôt fait de l'entraîner à marche forcée dans le tourbillon de l'histoire: le départ précipité en France avec la troupe en déroute, les retrouvailles avec sa famille dans un camp de réfugiés près de Gap, la Résistance et le maquis, l'arrestation par les Allemands et puis l'extradition dans un camp nazi, tels sont les épisodes de la vie d'un homme somme toute ordinaire auxquels s'attache l'auteur en consacrant une part importante de son livre au portrait de l'individu vaillant et opiniâtre que fut son grand-père. Vincent Borel, en effet, dans un prologue écrit à la première personne, ne cache pas son intention: rendre justice à ceux qui, en s'installant en France, devinrent Antoine et Isabelle. Mais en s'appropriant la mémoire des siens, le romancier prend la pleine mesure de la nécessité pour la littérature de témoigner. C'est ainsi que, se démarquant de la saga familiale, il entreprend d'inscrire le destin de ses proches dans l'épopée du vingtième siècle. L'histoire exemplaire de ses grands-parents, et ce dès le début du livre, il la met en regard avec celle non moins exemplaire d'une famille d'industriels lyonnais qui firent dans la tourmente de l'histoire de tout autres choix. L'écrivain mêle ici avec brio plusieurs registres narratifs: le "je" du prologue, s'indignant devant quelques héritiers des beaux quartiers de leur discours flirtant avec le révisionnisme (conversation ici relatée et qui mit en branle la machine romanesque), reprend la plume au moment de conclure pour consigner, en guise de réfutation, le témoignage brut qu'Antoine rapporta de Mauthausen. Dans l'intervalle, il aura imposé une verve épique pour tisser en parallèle le destin des siens, gens de peu, en opposition avec celui des nantis lyonnais. Car de cet Edmond Gillet aperçu par Antonio quand il était dans la claque à l'opéra de Barcelone, et de sa famille, le romancier retrace brillamment les tribulations : donnant chair et corps au monde des possédants, il s'immisce dans les mariages arrangés et les alliances stratégiques, dépeint avec une ironie certaine la fibre sociale des dames du beau monde, accompagne les capitaines d'industrie dans la course aux brevets, suit les sautes souvent fatales des cours de la bourse, bref retrace l'histoire du monde capitaliste en marche vers la deuxième guerre mondiale. Et rend ainsi lisibles les décisions qui furent prises au moment où la guerre éclata. Il s'agit bel et bien de sauver un empire, et on est loin des idéaux de la Résistance. Le tour de force de Vincent Borel dans ce grand et virtuose roman mêlant destins individuels et histoire collective est l'intelligence de ses personnages: ballotés par le vent de l'histoire, chacun ici a fait des choix que le romancier ne s'arroge pas le droit de juger. Il s'agirait plutôt de dire haut et fort le pouvoir des mots pour comprendre le monde. - Nombre de page(s) : 1 vol. (492 p.) - Poids : 533g - Langue : fre - Genre : Littérature française Romans Nouvelles Correspondance.
Edité par 2006, 2006
ISBN 10 : 2880746663ISBN 13 : 9782880746667
Vendeur : Book Hémisphères, Kervignac, France
Livre
Etat : Used: Acceptable. Occasion - Etat Correct - Livre de biblioth?que, tampons pr?sents - Brevets et design : Le guide (2006) - Grand Format.
Edité par SANG DE LA TERRE, 2012
ISBN 10 : 2869852797ISBN 13 : 9782869852792
Vendeur : Chapitre.com : livres et presse ancienne, LAMNAY, France
Livre
Paperback. Etat : OKAZ. Avec l'arrivée dans les années 1990 du développement des OGM et de méthodes de séquençage de l'ADN, la question de la brevetabilité du vivant est devenue un débat d'ordre éthique majeur.Encore aujourd'hui, la possibilité de déposer des brevets dans le domaine des biotechnologies est un thème d'actualité.Face à la complexité d'un sujet peu ou mal connu du grand public, Pierre Sartor nous propose d'aborder avec clarté les différents domaines touchés par les brevets du vivant, afin d'en comprendre les problématiques et les enjeux. Le droit, l'économie, l'éthique, les aspects sociétaux et écologiques y sont développés, exemples concrets à l'appui. - Nombre de page(s) : 172 - Poids : 220g - Genre : Sciences de la vie et de la terre, Botanique, Ecologie LE DROIT DE SAVOIR.
Edité par Editions B.P.I. - BPI à Paris, 1964
Vendeur : Librairie Philoscience, Malicorne sur Sarthe, France
23 figures dans le texte en noir et blanc dont quelques photographies et 31 tableaux 1ere traduction en français, 1964 Book condition, Etat : Bon relié, cartonnage éditeur, pleine toile orange imprimée In-8 1 vol. - 190 pages Contents, Chapitres : Préfaces et avertissement, introduction - 1. L'argent : Les sels métalliques en argenture - Composition des bains d'argent usuels au cyanure - Mécanisme de déposition métallique à partir de solutions de sels complexes - Bains d'argent sans cyanure - Bains d'argent brillants - Conditions de travail pour l'argenture - Suggestions pour l'amélioration des installations - Propriétés de l'argent électrolytique - Les anodes en argenture - Protection de l'argent contre les attaques extérieures - Nettoyage de l'argent terni - Dépot électrolytique des alliages d'argent - L'argenture au trempé - 2. L'or : Les sels utilisés en dorure - Composition des bains classiques au cyanure - Bains d'or sans cyanure - Bains brillants - Conditions de travail en dorure - Dureté des dépots d'or - Anodes en dorure - Dépot des alliages d'or - Dorure au trempé - 3. Les métaux de la série platine : Généralités - Le rhodium - Le platine - Le palladium - Le ruthénium - L'iridium - 4. Tableaux des défauts classiques - Nomenclature des brevets, répertoire des noms, table analytique cartonnage propre, intérieur frais et propre, coin supérieur droit de la page de gardes découpé sans manque de texte, le coin inférieur droit des pages est à peine gondolé sans aucune gravité, cela reste un bel exemplaire de cet ouvrage très complet sur l'argenture et la dorure 400.
Edité par Larousse, 2009
ISBN 10 : 2035839491ISBN 13 : 9782035839497
Vendeur : Chapitre.com : livres et presse ancienne, LAMNAY, France
Livre
Paperback. Etat : OKAZ. Qui en profite ? qu'est-ce qui la justifie ? quels sont les enjeux de la propriété privée aujourd'hui ? lorsque, sur internet, il est possible de télécharger des oeuvres pourtant protégées par des droits de propriété intellectuelle. ou, plus grave, lorsque des malades des pays du sud ne peuvent pas avoir accès à des médicaments protégés par des brevets. ainsi se trouvent questionnés la légitimité du droit de propriété et ses paradoxes. - Nombre de page(s) : 1 vol. (171 p.) - Poids : 316g - Langue : fre - Genre : Droit Essais Fhilosopher.
Edité par FOUCHER, 2008
ISBN 10 : 2216107670ISBN 13 : 9782216107674
Vendeur : Chapitre.com : livres et presse ancienne, LAMNAY, France
Livre
Paperback. Etat : OKAZ. Vous voulez exercer un métier de proximité dans la police, en ville ou à la campagne.Avec un bep, un cap ou le brevet des collèges, vous pouvez passer le concours de gardien de police municipale ou de garde champêtre. ces concours ne s'improvisent pas : préparez-les ! mettez toutes les chances de votre côté grâce à cet ouvrage. complétez vos connaissances des métiers de la police. révisez les bases du français et apprenez à rédiger un rapport de police. maîtrisez les rouages de la justice, du droit pénal et de l'administration.Entraînez-vous avec des annales corrigées. - Nombre de page(s) : 1 vol. (254 p.) - Poids : 374g - Langue : fre - Genre : Carrières et emplois Concours (hors Professorat et Paramédical) Concours fonction publique.
Edité par Librairie l'Ecole, Paris, 1926
Vendeur : Pierre de RONSARD, CHÉDIGNY, FR, France
relié, demi-toile éditeur, 345 pages, pt in-8 une signature sur le contreplat, bon état.
Edité par Émile bruylant, 1943
Vendeur : crealivres, La fontennelle, France
Edition originale
Envoi rapide bon état général cependant couverture frottée (bords) intérieur jauni propre. in8. 1943. Cartonné. Etat correct.
Edité par DE BOECK, 2011
ISBN 10 : 2804160513ISBN 13 : 9782804160517
Vendeur : Chapitre.com : livres et presse ancienne, LAMNAY, France
Livre
Paperback. Etat : OKAZ. Complet et efficace, ce manuel regroupe toutes les notions de droit, d'économie, de comptabilité. nécessaires à l'obtention du brevet de gestion. Il propose en outre: des exercices variés et systématiques développant créativité, persévérance et esprit d'initiative, qualités essentielles de tout bon entrepreneur une structure mettant en avant chacune des étapes qui précèdent le démarrage d'une affaire l'analyse des facteurs qui multiplient les chances de succès d'une entreprise; insistant notamment sur la nécessité d'établir un plan d'entreprise solide de nombreux articles de la presse quotidienne ou spécialisée, étayant le propos, tout en l'ancrant dans la vie réelle un plan d'entreprise à compléter, véritable outilpratique pour lefutur entrepreneur! - Nombre de page(s) : - Poids : 1056g - Genre : Entreprise.
Edité par Tec & Doc Lavoisier, 2005
ISBN 10 : 2743007826ISBN 13 : 9782743007829
Vendeur : Tamery, Paris, France
Livre
Couverture souple. Etat : Très bon. #Broché : 306 pages #Parution : mars 2005 #Résumé: Dans le domaine de la recherche fondamentale, les chercheurs ne se voient reconnaître aucun droit de propriété ou de récompense pécuniaire sur les résultats ultérieurs de leurs découvertes : le Code de la propriété intellectuelle exclut de toute brevetabilité " les découvertes, théories scientifiques et méthodes mathématiques ". N'est-il pas possible, aujourd'hui, de relancer cette question, à l'heure où la compétition économique mondiale se joue sur le terrain de la recherche, d'une part, où la connaissance des lois de la nature a débouché sur de nouvelles technologies d'autre part ? C'est l'objet du premier colloque présenté ici : " La propriété scientifique : un droit sur les résultats de la recherche fondamentale ? ". Par ailleurs, il est souvent affirmé par les experts que la France dépose de moins en moins de brevets, preuve du mauvais état de santé de sa recherche. Le second colloque - " Entreprise de recherche et recherche dans l'entreprise " - avait pour objet d'analyser et d'expertiser les spécificités des régimes juridiques de l'activité de recherche, pour tenter de cerner les causes de cet affaiblissement, que celles-ci se situent sur le plan organique, contractuel, fiscal, financier ou sur celui de la valorisation et de la motivation des chercheurs. Par ces deux colloques, regroupés sous le titre " Propriété scientifique et recherche : des pistes pour l'avenir ", l'Académie des sciences morales et politiques et l'Académie des sciences poursuivent leur réflexion de fond pour contribuer à construire " l'Europe de la connaissance ", souhaitée à l'horizon 2010.
Edité par Les documents d'information (Assemblée nationale française), 1996
ISBN 10 : 211105920XISBN 13 : 9782111059207
Vendeur : Tamery, Paris, France
Livre
Couverture souple. Etat : Très bon. #Broché : 157 pages #Parution : janvier 1996 #Résumé : Pour permettre à l'Union européenne de parachever la construction du marché intérieur et d'affronter la concurrence toujours plus vive des Etats-Unis et du Japon dans le domaine des biotechnologies, la Commission européenne a présenté, en février 1996, une proposition de directive instituant un dispositif fondé sur l'application du droit des brevets aux innovations biotechnologiques. Dans son rapport, M. Jean-François Mattei approuve les objectifs techniques de la proposition de directive. Toutefois, il constate qu'en dépit de certaines améliorations apportées par rapport à un précédent texte, présenté en 1988 et que le Parlement européen avait -fait sans précédent- rejeté le 1er mars 1995, la Commission européenne ne semble toujours pas avoir pris la mesure des problèmes éthiques posés par la brevetabilité de la matière vivante d'origine humaine. C'est pourquoi la Délégation, sur proposition de son Rapporteur, a estimé nécessaire, à l'exemple des lois bioéthiques françaises, de doter la proposition de directive de principes éthiques forts, propres à éviter toute dérive qui serait préjudiciable à une adhésion active du public au nécessaire développement des biotechnologies.
Edité par STUDYRAMA, 2016
ISBN 10 : 2759032159ISBN 13 : 9782759032150
Vendeur : Chapitre.com : livres et presse ancienne, LAMNAY, France
Livre
Paperback. Etat : OKAZ. La protection des créations intellectuelles et des signes distinctifs constitue un outil essentiel pour les activités économiques et culturelles.Cet ouvrage couvre le droit de la propriété intellectuelle entendu dans un sens large. Une première partie s'intéresse à la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur, droits voisins, bases de données, sociétés de gestion collective). Une seconde partie aborde la propriété industrielle (dessins et modèles, marques, brevets, IGP, secrets d'affaires, nom de domaine).Il est organisé en fiches thématiques qui permettent d'appréhender rapidement et précisément les enjeux de la matière en offrant :- des repères essentiels (définitions);- des explications synthétiques et illustrées ;- des exercices corrigés (cas pratiques, commentaires, dissertations);- des références bibliographiques pour approfondir la réflexion.À partir de cet ouvrage, les étudiants à l université et notamment ceux engagés dans un Master spécialisé pourront maîtriser l essentiel du droit de la propriété intellectuelle ; les professionnels pourront protéger et sécuriser leurs activités. - Nombre de page(s) : 324 - Poids : 385g - Genre : Autres Droits privés PANORAMA DU DROIT.
Edité par Dufet., Paris, 1878
Vendeur : Librairie FAUGUET, Marseille, France
DELESSART ( P. ) et GRANDVILLIERS ( E. de ) et FLEURY ( M. A. )Encyclopédie des lois françaises ou Le Conseiller quotidien en affaires contenant le Droit Civil, commercial et pénal et toutes les formules usuelles divisé en 5 parties. Législation civile. Législation commerciales. Législation pénale et crimilenne. Juridiction des Juges de paix avec les tarifs des droits d'enregistrement, les honoraires de notaires. Avoués de première instance, huissiers, greffiers, experts, arbitres, Témoins et Gardiens et la taxe des avocats. Notions générales sur la procédure civile, administrative, commerciale et criminelle.Augmenté d'un appendice renfermant l'Administration temporelle des paroisses. Devis et Marchés, Expertises, Brevets d'invention, etc.Fort in-8 ( 23 / 14 cm ) pleine percaline noire. Titre doré sur dos long et premier plat.856 pages. Droit.
Vendeur : MAGICBOOKS, Plélan-le-Grand, France
aux brevets de commissaire de la marine marchande et de médecin breveté de la marine marchande. Conforme aux programmes du 5 septembre 1951. Sixième édition, revue et complétée par Ph. Avron. Paris : Gauthier-Villars, 1957. xvi-416 pages + in fine 20 modèles d'imprimés réglementaires. Broché (exemplaire non coupé, rousseurs sur la couverture, intérieur très frais). Très bon état. Format 23 x 14 cm.