Bulletin lois par hugues maret (22 résultats)
Edité par Paris : Imprimerie de la République, 1799
- Couverture souple
- Édition originale
Vendeur : Librairie Barbin, Paris, FranceLibrairie Barbin
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 4 étoilesEtat: Occasion - Assez bon
EUR 13,72
EUR 32,99 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au paniersoft cover. Etat : very good. first edition. In-8° broché, paginé de 65 à 72.
Bulletin des Lois, N° 104. Décret Impérial. qui remplace le comité des inspecteurs en chef aux revues par un conseiller d'état directeur général des revues et de la conscription militaire.
Signé Napoléon. Par l'empereur: Le secrétaire d'état, signé Hugues B; Maret.
Edité par Paris; Rondonneau, 1806
- Couverture souple
- Édition originale
Vendeur : Librairie Barbin, Paris, FranceLibrairie Barbin
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 4 étoilesEtat: Occasion - Assez bon
EUR 13,72
EUR 32,99 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au paniersoft cover. Etat : very good. first edition. In-8° broché,4 pages.
Edité par Paris : Rondonneau et Decle, 1801
- Couverture souple
- Édition originale
Vendeur : Librairie Barbin, Paris, FranceLibrairie Barbin
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 4 étoilesEtat: Occasion - Assez bon
EUR 15,12
EUR 32,99 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au paniersoft cover. Etat : very good. first edition. In-8° broché, 4 pages.
Edité par Paris : Imprimerie de la République, 1799
- Couverture souple
- Édition originale
Vendeur : Librairie Barbin, Paris, FranceLibrairie Barbin
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 4 étoilesEtat: Occasion - Assez bon
EUR 15,12
EUR 32,99 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au paniersoft cover. Etat : very good. first edition. In-8° broché, 24 pages.
Bulletin des Lois de la République N° 201 - Arrêté relatif à l'organisation de la légion d'honneur. - Suivi de : Arrêté qui augmente le supplément de traitement accordé aux sous-lieutenans et quartiers-maîtres de la gendarmerie nationale. - Suivi de : Arrêté qui accorde l'indemnité de logement aux maréchaux-des-logis du train d'artillerie détachés dans les départements pour y faire des tournées. - Suivi de : Arrêté qui fixe, pour l'an XI, les contributions foncière, personnelle et mobilière des six départements de la 27° division militaire. - Arrêté relatif au passage accordé aux colons réfugiés, pour retourner à Saint-Domingue. - Suivi de : Arrêté contenant fixation définitive des limites des quatre départements de la rive gauche du Rhin.
Bonaparte, Hugues B. Maret, Abrial, Alex. Berthier, Gaudin, Decrès, Chaptal
Edité par Paris : Imprimerie de la Républqiue, 1802
- Couverture souple
- Édition originale
Vendeur : Librairie Barbin, Paris, FranceLibrairie Barbin
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 4 étoilesEtat: Occasion - Assez bon
EUR 15,12
EUR 32,99 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au paniersoft cover. Etat : very good. first edition. In-8° broché, paginé de 459 à 482.
Edité par Paris : Imprimerie de la République, 1802
- Couverture souple
- Édition originale
Vendeur : Librairie Barbin, Paris, FranceLibrairie Barbin
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 4 étoilesEtat: Occasion - Assez bon
EUR 15,68
EUR 32,99 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au paniersoft cover. Etat : very good. first edition. In-8° broché, paginé de 347 à 362.
N° 394.Bulletin des lois, N° 77. Décret impérial concernant les effets de campement des corps
SIgné Napoléon, Par l'empereur: Le secrétaire, signé Hugues B. Maret.
Edité par Paris; Chez Rondonneau, 1806
- Couverture souple
- Édition originale
Vendeur : Librairie Barbin, Paris, FranceLibrairie Barbin
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 4 étoilesEtat: Occasion - Assez bon
EUR 16,80
EUR 32,99 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au paniersoft cover. Etat : very good. first edition. In-8° broché, exemplaire dé-relié,2 pages.
Bulletin des Lois N° 270 : Décret Impérial concernant le Siège des Majorats, les Fils des Titulaires de Majorats, les Biens des Majorats et le Titre de Chevalier. - Suivi de : Décret Impérial concernant les Dotations qui ne sont attachées à aucun Titre, l'Enregistrement des Lettres-patentes, la Délivrance des Lettres ou Brevets d'investiture, etc. ; les Délibérations relatives aux pensions des veuves, etc. ; l'Expédition des Actes et Titres émanés du Conseil du sceau des Titres, et les Dotations consistant en rentes, ou en actions des Canaux. - Suivi de : Décret Impérial relatif à la conservation des Biens affectés à la Dotation des Majorats.
Napoléon, H. B. Duc de Bassano, Hugues B. Maret, Le Duc de Massa
Edité par Paris : Imprimerie Impériale, 1810
- Couverture souple
- Édition originale
Vendeur : Librairie Barbin, Paris, FranceLibrairie Barbin
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 4 étoilesEtat: Occasion - Assez bon
EUR 18,48
EUR 32,99 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au paniersoft cover. Etat : very good. first edition. In-8° broché, paginé de 149 à 172.
Edité par Paris : Imprimerie de la République, 1800
- Couverture souple
- Édition originale
Vendeur : Librairie Barbin, Paris, FranceLibrairie Barbin
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 4 étoilesEtat: Occasion - Assez bon
EUR 18,48
EUR 32,99 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au paniersoft cover. Etat : very good. first edition. In-8° broché, paginé de 57 à 72.
Bulletin des Lois N° 197. - Loi qui autorise le préfet du département du Loiret à passer aux Citoyens Huron et Geffrier-Nevy, contrat de vente de portions du mur de la commune d'Orléans. - Suivi de : Arrêté relatif à la reconstruction et à l'entretien des grandes routes des départemens de la ci-devant Belgique. - Suivi de : Arrêté concernant les bons du tiers provisoire pour leur inscription au grand-livre de la dette publique, avec jouissance de rente à compter du 1er Vendémiaire an XII. - Suivi de : Arrêté concernant les bourses de commerce. - Suivi de : Arrêté relatif aux recettes faites par les receveurs et particuliers sur les contributions indirectes.
Bonaparte, Hugues B. Maret, Chaptal, Gaudin, Berthier, Decrès
Edité par Paris : Imprimerie de la République, 1802
- Couverture souple
- Édition originale
Vendeur : Librairie Barbin, Paris, FranceLibrairie Barbin
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 4 étoilesEtat: Occasion - Assez bon
EUR 19,00
EUR 32,99 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au paniersoft cover. Etat : very good. first edition. In-8° broché, paginé de 395 à 410.
Edité par Paris : Imprimerie du Dépôt des Lois, 1804
- Couverture souple
- Édition originale
Vendeur : Librairie Barbin, Paris, FranceLibrairie Barbin
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 4 étoilesEtat: Occasion - Assez bon
EUR 21,00
EUR 32,99 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au paniersoft cover. Etat : very good. first edition. In-4° broché, 2 pages.
Edité par Paris : Imprimerie du Dépôt des Lois, 1800
- Couverture souple
- Édition originale
Vendeur : Librairie Barbin, Paris, FranceLibrairie Barbin
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 4 étoilesEtat: Occasion - Assez bon
EUR 21,00
EUR 32,99 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au paniersoft cover. Etat : very good. first edition. In-4° broché, 2 pages.
Edité par Imprimerie Impériale, 1805
- Couverture souple
- Édition originale
Vendeur : Librairie Barbin, Paris, FranceLibrairie Barbin
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 4 étoilesEtat: Occasion - Assez bon
EUR 28,50
EUR 32,99 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au paniersoft cover. Etat : very good. first edition. In-8° broché, 8 pages [son].
Edité par Imprimerie Impériale, 1804
- Couverture souple
- Édition originale
Vendeur : Librairie Barbin, Paris, FranceLibrairie Barbin
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 4 étoilesEtat: Occasion - Assez bon
EUR 28,50
EUR 32,99 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au paniersoft cover. Etat : very good. first edition. In-8° broché, 16 pages [son].
Edité par Imprimerie Impériale, 1805
- Couverture souple
- Édition originale
Vendeur : Librairie Barbin, Paris, FranceLibrairie Barbin
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 4 étoilesEtat: Occasion - Assez bon
EUR 28,50
EUR 32,99 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au paniersoft cover. Etat : very good. first edition. In-8° broché, 4 pages [son].
Edité par Imprimerie Impériale, 1805
- Couverture souple
- Édition originale
Vendeur : Librairie Barbin, Paris, FranceLibrairie Barbin
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 4 étoilesEtat: Occasion - Assez bon
EUR 28,50
EUR 32,99 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au paniersoft cover. Etat : very good. first edition. In-8° broché, 4 pages [son].
Edité par Paris : Imprimerie de la République, 1802
- Couverture souple
- Édition originale
Vendeur : Librairie Barbin, Paris, FranceLibrairie Barbin
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 4 étoilesEtat: Occasion - Assez bon
EUR 30,00
EUR 32,99 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au paniersoft cover. Etat : very good. first edition. In-8° broché, paginé de 299 à 314.
Décret impérial concernant l'organisation des Ecoles de droit [Décret d'application de la loi du 22 ventôse an XII soit le 13 Mars 1804] - Bulletin des Lois n°15
[France] [Empereur Napoleon Bonaparte] [Hugues B. Maret] [Regnier]
Edité par Paris, Imprimerie Nationale, 1804
- Couverture souple
- Édition originale
Vendeur : Librairie Barbin, Paris, FranceLibrairie Barbin
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 4 étoilesEtat: Occasion - Assez bon
EUR 30,00
EUR 32,99 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au paniersoft cover. Etat : very good. first edition. In-8° broché, 16 pages. Exemplaire dérelié en très belle condition. Ce décret pose les base de l'organisation des écoles de droit sous l'Empire.
N° 366.Bulletin des lois, N° 104. Décret impérial concernant la masse d'habillement des troupes à cheval.
SIgné Napoléon, Par l'empereur: Le secrétaire, signé Hugues B. Maret.
Edité par Paris; Chez Rondonneau, 1806
- Couverture souple
- Édition originale
Vendeur : Librairie Barbin, Paris, FranceLibrairie Barbin
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 4 étoilesEtat: Occasion - Assez bon
EUR 35,00
EUR 32,99 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au paniersoft cover. Etat : very good. first edition. In-8° broché, exemplaire dé-relié, 8 pages.
Edité par Paris : Imprimerie Impériale, 1804
- Couverture souple
- Édition originale
Vendeur : Librairie Barbin, Paris, FranceLibrairie Barbin
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 4 étoilesEtat: Occasion - Assez bon
EUR 40,00
EUR 32,99 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au paniersoft cover. Etat : very good. first edition. In-8° broché, paginé de 205 à 228.
Edité par Paris, Imprimerie du Dépôt des Lois, An X (1801)., 1801
Vendeur : Charbo's Antiquariaat, Amsterdam, Pays-BasCharbo's Antiquariaat
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 5 étoilesEtat: Occasion - Assez bon
EUR 72,00
EUR 37,50 expéditionExpédition depuis Pays-Bas vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au panierEtat : VG. Small folio. 2 pp.+ 2 blanks. With wood-engr. head-piece. Unbound.
Edité par Paris, Imprimerie du Dépôt des Lois, An XI (1802)., 1802
Vendeur : Charbo's Antiquariaat, Amsterdam, Pays-BasCharbo's Antiquariaat
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 5 étoilesEtat: Occasion - Assez bon
EUR 83,00
EUR 37,50 expéditionExpédition depuis Pays-Bas vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au panierEtat : VG. Small folio. 4 pp. With wood-engr. head-piece. Unbound.
