Le droit des fiefs dans la coutume de Hainaut au moyen-âge. (Avec envoi.)
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Noël Didier
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
Mélanges Henri Morel. Avant-propos par Paul Ourliac (Avec un envoi de H. Morel).
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Collectif
Signé par l'auteur
Edition originale
La responsabilité pénale dans l'ancien droit XVIe - XVIIIe.
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A. Laingui
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
LES SOURCES DU DROIT DU CANTON DE VAUD.(Avec envoi de J-F Poudret ) Epoque savoyarde (XIIIe-XVIe ...
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Publié par Poudret, Jean-François. - Gallone-Brack, Jeanne.
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
Droit public, histoire des institutions. Ier-XVe siècle.
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J. Bouineau
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
Les conflits de juridiction entre Érard de la Marck et le chapitre cathédral de Chartres.
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LÉON-E. HALKIN
Dédicacé par l'auteur
La condition juridique du bâtard d'après la jurisprudence du Parlement de Paris du Concile de Tre...
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Renée Barbarin
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
Anex-Cabanis & J.F. Poudret (Publié par)
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Dédicacé par l'auteur
Recherches sur l'origine de la propriété foncière & des noms de lieux habités en France, période ...
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H. D'ARBOIS DE JUBAINVILLE & G. DOTTIN
Les origines de la perpétuité des offices royaux
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Jacques Kubler
Du droit de marque ou droit de représailles au moyen-âge Suivi de pièces justificatives
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René De Mas Latrie
Satura. Roberto Feenstra sexagesimum quintum annum aetatis complenti ab alumnis collegis amicis o...
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Collectif
Edition originale
Les institutions juridiques des Romains envisagées dans leurs rapports avec l'état social et avec...
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Edouard Cuq
Convergences - Etudes offertes à Marcel David
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Collectif
Edition originale
Pouvoir et gestion .
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Collection histoire, gestion, organisation. N° 5 - Collectif
Études médiévales offertes à M. le doyen Augustin Fliche
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Collectif
Edition originale
Le Fédéralisme
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Bibliothèque des Centre d'Etudes Supérieure Spécialisés U...
La dos ex marito dans la Gaule Franque
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Essai sur les Prévots Royaux du XIe au XIVe Siècle.
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Du conseil du Roi au Conseil d'Etat : Le Comité contentieux des départements (9 août 1789 - 27 av...
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L'administration Municipale à Caen à la fin du XVIe & au début du XVIIe.
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J. Yver
Obituaires Les documents nécrologiques de l'Abbaye Saint-Pierre de Solignac
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Publiés sous la direction de Pierre Marot, Jean-Loup Lema...
Edition originale
HISTOIRE GENERALE DU DROIT PRIVE FRANCAIS (1789/1830.
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Recherches sur le servage dans le Midi de la France
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Mélanges offerts à Jean Dauvillier
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