Droit commercial. Capacité - Jean-Pierre Le Gall
Droit commercial. Capacité - Jean-Pierre Le Gall
Jean-Pierre Le Gall
Droit
Book Hémisphères
ETUDE SUR LE COMPTE COURANT. Précédée d'une Dissertation sur les banquiers à Rome.
ETUDE SUR LE COMPTE COURANT. Précédée d'une Dissertation sur les banquiers à Rome.
MORIN Alcée
1866
Dédicacé par l'auteur
Droit
Librairie Françoise Causse
Les lois de la procédure civile (de la province de Québec) savoir : texte du Code : rapport des c...
Les lois de la procédure civile (de la province de Québec) savoir : texte du Code : rapport des c...
Doutre, Joseph
1867
Dédicacé par l'auteur
Droit
Claudine Bouvier
Le droit d'asile
Le droit d'asile
P. Timbal Duclaux de Martin
Dédicacé par l'auteur
Droit
Le livre de sable
Des réquisitions en matière de droit international public. Etude d'administration militaire et de...
Des réquisitions en matière de droit international public. Etude d'administration militaire et de...
FERRAND, Georges
Signé par l'auteur
Droit
MAGICBOOKS
De l'Empire romain à la féodalité. Tome 1 : Droit et institutions
De l'Empire romain à la féodalité. Tome 1 : Droit et institutions
Foviaux, Jacques (Préf. de J. Imbert)
1986
Signé par l'auteur
Droit
Librairie Bonheur d'occasion (LILA/ILAB)
Bibliothèque héraldique de la France, Par Joannis GUIGARD
Bibliothèque héraldique de la France, Par Joannis GUIGARD
GUIGARD Joanis, de la BIBLIOTHEQUE Impériale - (1825-1892)
1861
Signé par l'auteur
Edition originale
droit
PORCHEROT Gilles -SP.Rance
André Tiraqueau
André Tiraqueau
BOURGNON DE LAYRE, [ Antonin ]
Signé par l'auteur
Droit
MAGICBOOKS
Les Tabous des Feriae
Les Tabous des Feriae
BRAUN, Pierre
Signé par l'auteur
Droit
MAGICBOOKS
Stile Universel de toutes les Cours et Juridictions du Royaume pour l'Instruction des Matières Ci...
Stile Universel de toutes les Cours et Juridictions du Royaume pour l'Instruction des Matières Ci...
GAURET, [ Jacques ]
Signé par l'auteur
Droit
MAGICBOOKS
Manuel Alphabétique des Droits Réunis à l'usage des employés de tous grades de cette administration
Manuel Alphabétique des Droits Réunis à l'usage des employés de tous grades de cette administration
D'AGAR, C. H
Signé par l'auteur
Edition originale
Droit
MAGICBOOKS
Quotité disponible au profit du conjoint survivant en face d?un enfant du 1er lit en droit suisse...
Quotité disponible au profit du conjoint survivant en face d?un enfant du 1er lit en droit suisse...
MAZEAUD (Henri).
1961
Signé par l'auteur
Edition originale
Droit
Des Livres et la Plume
La Société des Nations. Ce qu'elle est, ce qu'elle fait. 2e édition revue et complétée
La Société des Nations. Ce qu'elle est, ce qu'elle fait. 2e édition revue et complétée
Henri Duchosal
1929
Dédicacé par l'auteur
Droit
Librairie Françoise Causse
La sépulture au point de vue du droit et de la loi
La sépulture au point de vue du droit et de la loi
ANDRE Maurice
1876
Dédicacé par l'auteur
Droit
Librairie Françoise Causse
DES EFFETS DU SEQUESTRE CHEZ LES KABYLES
DES EFFETS DU SEQUESTRE CHEZ LES KABYLES
HUN Félix
1872
Dédicacé par l'auteur
Droit
Librairie Françoise Causse
Le régicide. Etude de psychologie et de sociologie criminelle.
Le régicide. Etude de psychologie et de sociologie criminelle.
TAYRAC Raoul de
1902
Dédicacé par l'auteur
Droit
Librairie Françoise Causse
Caractères généraux de la réglementation jurisprudentielle du contrat de travail en droit français
Caractères généraux de la réglementation jurisprudentielle du contrat de travail en droit français
THERY René
1913
Dédicacé par l'auteur
Droit
Librairie Françoise Causse
L'Adoption lyonnaise des orphelins légitimes 1536-1793 (2 tomes)
L'Adoption lyonnaise des orphelins légitimes 1536-1793 (2 tomes)
Paul Gonnet (Avec envoi)
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
Droit
Le livre de sable
Contribution à l'histoire des officialités au Moyen Age Recueil de lettres des officialités de Ma...
Contribution à l'histoire des officialités au Moyen Age Recueil de lettres des officialités de Ma...
Roger Aubenas ( Avec envoi)
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
Droit
Le livre de sable
L'EXPLOITATION ET L'EXPLOITANT DANS LA LOI ET LA JURISPRUDENCE (Avec envoi de l'auteur) Préface d...
L'EXPLOITATION ET L'EXPLOITANT DANS LA LOI ET LA JURISPRUDENCE (Avec envoi de l'auteur) Préface d...
DELMAS-SAINT-HILAIRE (J. P.)
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
Droit
Le livre de sable
Liber homo bona fide serviens
Liber homo bona fide serviens
G. Ciulei
Dédicacé par l'auteur
Droit
Le livre de sable
La libéralité conditionnelle entre vifs en droit romain
La libéralité conditionnelle entre vifs en droit romain
H-J. Légier
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
Droit
Le livre de sable
La confiscation dans le droit français des XIIIe & XIVe siècles.
La confiscation dans le droit français des XIIIe & XIVe siècles.
Pierre Timbal
Dédicacé par l'auteur
Droit
Le livre de sable
Histoire du droit canadien, depuis les origines de la colonie jusqu'à nos jours. Tome II (2) : Do...
Histoire du droit canadien, depuis les origines de la colonie jusqu'à nos jours. Tome II (2) : Do...
Lareau, Edmond
1889
Signé par l'auteur
Droit
DACART Livres rares & manuscrits (ALAC)
Le lieutenant-colonel Picquart ?
Le lieutenant-colonel Picquart ?
Capitaine Paul Marin
1898
Dédicacé par l'auteur
Droit
L'ENCRIVORE (SLAM-ILAB)
Droit public du Comté-Etat de la Provence sur la contribution aux impositions. Ouvrage utile à to...
Droit public du Comté-Etat de la Provence sur la contribution aux impositions. Ouvrage utile à to...
BOUCHE (Charles-François)
1788
Signé par l'auteur
Droit
Christophe Hüe - Livres anciens
La Commune
La Commune
Delmas (Gaëtan)
1842
Dédicacé par l'auteur
Droit
Les Livres du Pont-Neuf
Étude sur le service obligatoire de travail
Étude sur le service obligatoire de travail
Auric (René)
1934
Dédicacé par l'auteur
Droit
Les Livres du Pont-Neuf
La sanction civile et le droit au nom
La sanction civile et le droit au nom
Maccario (Fabien)
1921
Dédicacé par l'auteur
Droit
Les Livres du Pont-Neuf
Le pouvoir de contrôle des parlements nordiques
Le pouvoir de contrôle des parlements nordiques
Desfeuilles (Henri)
1973
Dédicacé par l'auteur
Droit
Les Livres du Pont-Neuf
La condition des personnes en France du IXe siècle au mouvement communal
La condition des personnes en France du IXe siècle au mouvement communal
Thibault (Fabien)
1933
Signé par l'auteur
Droit
Les Livres du Pont-Neuf
Le privilège du Trésor en matière de contributions directes
Le privilège du Trésor en matière de contributions directes
Froger (Raymond)
1934
Dédicacé par l'auteur
Droit
Les Livres du Pont-Neuf
Le problème de la relégation. La Solution pénitentiaire.
Le problème de la relégation. La Solution pénitentiaire.
Lhez (Robert)
1956
Dédicacé par l'auteur
Droit
Les Livres du Pont-Neuf
L'histoire criminelle des anglo-saxons
L'histoire criminelle des anglo-saxons
Rousseau, Normand
2008
Dédicacé par l'auteur
Droit
Claudine Bouvier
Nationalisme et droit
Nationalisme et droit
Locas, Clément
1954
Dédicacé par l'auteur
Droit
Claudine Bouvier
Petit code civil annoté de la Province de Québec. . Accompagné des lois se rapportant au droit ci...
Petit code civil annoté de la Province de Québec. . Accompagné des lois se rapportant au droit ci...
De La Durantaye, Louis-Joseph
1950
Dédicacé par l'auteur
Droit
Claudine Bouvier
New code of international law - Nouveau code de droit international - Nuovo Codice di Diritto Int...
New code of international law - Nouveau code de droit international - Nuovo Codice di Diritto Int...
Jérôme Internoscia (de Montréal, avocat du Barreau de la ...
1910
Dédicacé par l'auteur
Droit
Claudine Bouvier
Crimes, mystères et passions oubliés
Crimes, mystères et passions oubliés
Ouimet, Raymond
2010
Dédicacé par l'auteur
Droit
Claudine Bouvier
Le mariage en droit musulman n'est pas une vente
Le mariage en droit musulman n'est pas une vente
M. Almenouar Kellal
1939
Signé par l'auteur
Droit
Au Coeur à l'Ouvrage
Le nexum contrat de prêt du très ancien droit romain
Le nexum contrat de prêt du très ancien droit romain
Félix Senn
1905
Signé par l'auteur
Droit
Librairie du Bassin
La diplomatie et les principes des états neutres basés sur le droit naturel des gens et le droit ...
La diplomatie et les principes des états neutres basés sur le droit naturel des gens et le droit ...
M. Siegfried Weiss
1865
Signé par l'auteur
Droit
Librairie du Bassin
Essai sur les libéralités en faveur des établissements civils et ecclésiastiques
Essai sur les libéralités en faveur des établissements civils et ecclésiastiques
Georges de Salverte
1859
Signé par l'auteur
Droit
Librairie du Bassin
La représentation des intérêts professionnels dans les assemblées politiques
La représentation des intérêts professionnels dans les assemblées politiques
Léon Bouvier
1914
Signé par l'auteur
Droit
Librairie du Bassin
Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1879 La justice de l'échevinage à Amiens (1117-1597)
Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1879 La justice de l'échevinage à Amiens (1117-1597)
M. E. Noyelle
1879
Signé par l'auteur
Droit
Librairie du Bassin
Etude sur l'édit provincial
Etude sur l'édit provincial
Victor Boisseau
1890
Signé par l'auteur
Droit
Librairie du Bassin
La charte de San-Francisco dans ses rapports avec le droit international
La charte de San-Francisco dans ses rapports avec le droit international
Georges Kaeckenbeeck
1947
Signé par l'auteur
Droit
Librairie du Bassin
[Thèse]. De l'état militaire en droit romain. De la compétence des juridictions civiles ordinaire...
[Thèse]. De l'état militaire en droit romain. De la compétence des juridictions civiles ordinaire...
CONCHON (Bravy-Aimé)
Signé par l'auteur
DROIT
Librairie Devaux
De l'Organisation du Conseil-d'État en cour judiciaire ;. De sa juridiction ; des moyens de la me...
De l'Organisation du Conseil-d'État en cour judiciaire ;. De sa juridiction ; des moyens de la me...
ROUTHIER (Guillaume)
Signé par l'auteur
DROIT
Librairie Devaux
Essai sur l'Emphythéose. Thèse pour le doctorat soutenue devant la faculté de droit de Grenoble l...
Essai sur l'Emphythéose. Thèse pour le doctorat soutenue devant la faculté de droit de Grenoble l...
FRANÇOIS (Eugène)
Signé par l'auteur
DROIT
Librairie Devaux
[Thèse]. Etudes historiques sur le ministère public.
[Thèse]. Etudes historiques sur le ministère public.
DU VAURE (Henri)
Signé par l'auteur
DROIT
Librairie Devaux
Michel de Bourges. Plaidoyers et discours.
Michel de Bourges. Plaidoyers et discours.
MARTIN (Louis)
Signé par l'auteur
DROIT
Librairie Devaux
De la législation des débits de boissons et des réformes à y apporter.
De la législation des débits de boissons et des réformes à y apporter.
Ferrier (Henri), Docteur en droit, avocat attaché au Parq...
1909
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
Droit
Librairie les mains dans les poches
La victime d'un dommage en face de l'assureur de responsabilité.
La victime d'un dommage en face de l'assureur de responsabilité.
Cros (Robert), Docteur en droit, avocat à la Cour d'Appel...
1938
Dédicacé par l'auteur
Droit
Librairie les mains dans les poches
Evolution du droit de famille vers l'individualisme.
Evolution du droit de famille vers l'individualisme.
Rouquet (Marcel)
1909
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
Droit
Librairie les mains dans les poches
La concurrence normative. Mythes et réalités
La concurrence normative. Mythes et réalités
Sefton-Green, R. et L. Usunier (Sous la dir. de)
2013
Signé par l'auteur
Droit
Librairie Bonheur d'occasion (LILA/ILAB)
LES OEUVRES DE JEAN BACQUET, ADVOCAT DU ROY EN LA CHAMBRE DU THRESOR
LES OEUVRES DE JEAN BACQUET, ADVOCAT DU ROY EN LA CHAMBRE DU THRESOR
BACQUET (Jean)
1642
Signé par l'auteur
DROIT
Librairie Philosophique J. Vrin
Vers un nouveau droit des concessions hydroélectriques : ouverture, marchés publics, protection d...
Vers un nouveau droit des concessions hydroélectriques : ouverture, marchés publics, protection d...
Fournier Jacques
2002
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
droit
Bouquinerie Le Fouineur
L'affaire La Roncière, le viol impossible
L'affaire La Roncière, le viol impossible
Pierre Maurice-Garçon
1971
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
droit
Bouquinerie Le Fouineur
La Liberté dans l'ordre Intellectuel et Moral. Etudes de Droit Naturel.
La Liberté dans l'ordre Intellectuel et Moral. Etudes de Droit Naturel.
BEAUSSIRE, Emile.
1866
Signé par l'auteur
Edition originale
Droit
Librairie Hogier
Comment se font les erreurs judiciaires.
Comment se font les erreurs judiciaires.
Guilhermet (Georges)
1911
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
droit
Rometti Vincent

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