Traité élémentaire de Droit Civil de Marcel Planiol. Tome 3. Régimes matrimoniaux - Successions -...
Traité élémentaire de Droit Civil de Marcel Planiol. Tome 3. Régimes matrimoniaux - Successions -...
PLANIOL Marcel - RIPERT Georges - BOULANGER Jean
1948
Droit
Livres et Collections
De l'Organisation du Conseil-d'État en cour judiciaire ;. De sa juridiction ; des moyens de la me...
De l'Organisation du Conseil-d'État en cour judiciaire ;. De sa juridiction ; des moyens de la me...
ROUTHIER (Guillaume)
Signé par l'auteur
DROIT
Librairie Devaux
Décret impérial portant règlement général sur la comptabilité publique du 31 mai 1862. Nombreuses...
Décret impérial portant règlement général sur la comptabilité publique du 31 mai 1862. Nombreuses...
Haut fonctionaire anonyme
1862
Droit
Librairie Hervé Sciardet
Science et Technique en droit privé positif III Troisième partie Elaboration technique du droit p...
Science et Technique en droit privé positif III Troisième partie Elaboration technique du droit p...
François Geny
1921
Droit
Librairie du Bassin
Le Procès des piqueuses d'Orsay : plaidoyer de Maurice Garçon, Assises de Seine-et-Oise, 27-28-29...
Le Procès des piqueuses d'Orsay : plaidoyer de Maurice Garçon, Assises de Seine-et-Oise, 27-28-29...
Maurice Garçon
1942
Signé par l'auteur
droit
PRISCA
New code of international law - Nouveau code de droit international - Nuovo Codice di Diritto Int...
New code of international law - Nouveau code de droit international - Nuovo Codice di Diritto Int...
Jérôme Internoscia (de Montréal, avocat du Barreau de la ...
1910
Dédicacé par l'auteur
Droit
Claudine Bouvier
Notre Bagne. (Avec envoi autographe signé de Jane Seznec et de son père, Guillaume Seznec)
Notre Bagne. (Avec envoi autographe signé de Jane Seznec et de son père, Guillaume Seznec)
Jane Seznec - Claude Sylvane
1950
Signé par l'auteur
Edition originale
Droit
Librairie Hervé Sciardet
Le droit d'asile
Le droit d'asile
P. Timbal Duclaux de Martin
Dédicacé par l'auteur
Droit
Le livre de sable
Stile Universel de toutes les Cours et Juridictions du Royaume pour l'Instruction des Matières Ci...
Stile Universel de toutes les Cours et Juridictions du Royaume pour l'Instruction des Matières Ci...
GAURET, [ Jacques ]
Signé par l'auteur
Droit
MAGICBOOKS
Comment se font les erreurs judiciaires.
Comment se font les erreurs judiciaires.
Guilhermet (Georges)
1911
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
droit
Rometti Vincent
La Conception spiritualiste et la sociologie criminelle (spiritualisme : criminalité, hystérie, f...
La Conception spiritualiste et la sociologie criminelle (spiritualisme : criminalité, hystérie, f...
Picone-Chiodo (C.)
1929
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
droit
Rometti Vincent
Le mariage en droit musulman n'est pas une vente
Le mariage en droit musulman n'est pas une vente
M. Almenouar Kellal
1939
Signé par l'auteur
Droit
Au Coeur à l'Ouvrage
Le système suédois réglant le commerce des boissons fortes
Le système suédois réglant le commerce des boissons fortes
Semmy Rubenson
1890
Dédicacé par l'auteur
Droit
Librairie Hervé Sciardet
DES EFFETS DU SEQUESTRE CHEZ LES KABYLES
DES EFFETS DU SEQUESTRE CHEZ LES KABYLES
HUN Félix
1872
Dédicacé par l'auteur
Droit
Librairie Hervé Sciardet
Histoire du droit canadien, depuis les origines de la colonie jusqu'à nos jours. Tome II (2) : Do...
Histoire du droit canadien, depuis les origines de la colonie jusqu'à nos jours. Tome II (2) : Do...
Lareau, Edmond
1889
Signé par l'auteur
Droit
DACART Livres rares & manuscrits (ALAC)
Des réquisitions en matière de droit international public. Etude d'administration militaire et de...
Des réquisitions en matière de droit international public. Etude d'administration militaire et de...
FERRAND, Georges
Signé par l'auteur
Droit
MAGICBOOKS
La concurrence normative. Mythes et réalités
La concurrence normative. Mythes et réalités
Sefton-Green, R. et L. Usunier (Sous la dir. de)
2013
Signé par l'auteur
Droit
Librairie Bonheur d'occasion (LILA/ILAB)
Regards d'un historien du droit sur l'Acadie des XVIIe et XVIIIe (17e et 18e) siècles
Regards d'un historien du droit sur l'Acadie des XVIIe et XVIIIe (17e et 18e) siècles
Vanderlinden, J. (Préf. d'Yvon Fontaine, avant-propos de ...
2008
Signé par l'auteur
Droit
Librairie Bonheur d'occasion (LILA/ILAB)
LES OEUVRES DE JEAN BACQUET, ADVOCAT DU ROY EN LA CHAMBRE DU THRESOR
LES OEUVRES DE JEAN BACQUET, ADVOCAT DU ROY EN LA CHAMBRE DU THRESOR
BACQUET (Jean)
1642
Signé par l'auteur
DROIT
Librairie Philosophique J. Vrin
Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1879 La justice de l'échevinage à Amiens (1117-1597)
Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1879 La justice de l'échevinage à Amiens (1117-1597)
M. E. Noyelle
1879
Signé par l'auteur
Droit
Librairie du Bassin
Etude sur l'édit provincial
Etude sur l'édit provincial
Victor Boisseau
1890
Signé par l'auteur
Droit
Librairie du Bassin
La charte de San-Francisco dans ses rapports avec le droit international
La charte de San-Francisco dans ses rapports avec le droit international
Georges Kaeckenbeeck
1947
Signé par l'auteur
Droit
Librairie du Bassin
Le nexum contrat de prêt du très ancien droit romain
Le nexum contrat de prêt du très ancien droit romain
Félix Senn
1905
Signé par l'auteur
Droit
Librairie du Bassin
La diplomatie et les principes des états neutres basés sur le droit naturel des gens et le droit ...
La diplomatie et les principes des états neutres basés sur le droit naturel des gens et le droit ...
M. Siegfried Weiss
1865
Signé par l'auteur
Droit
Librairie du Bassin
Essai sur les libéralités en faveur des établissements civils et ecclésiastiques
Essai sur les libéralités en faveur des établissements civils et ecclésiastiques
Georges de Salverte
1859
Signé par l'auteur
Droit
Librairie du Bassin
La représentation des intérêts professionnels dans les assemblées politiques
La représentation des intérêts professionnels dans les assemblées politiques
Léon Bouvier
1914
Signé par l'auteur
Droit
Librairie du Bassin
Etudes historiques sur les Clercs de la Bazoche suivi de pièces justificatives.
Etudes historiques sur les Clercs de la Bazoche suivi de pièces justificatives.
FABRE (Adolphe).
Signé par l'auteur
DROIT
Librairie BERTRAN
l'identité numérique dans le droit et la pratique
l'identité numérique dans le droit et la pratique
Caprioli, Eric A. - Cantero, Isabelle - Choukri, Ilene - ...
2021
Signé par l'auteur
Droit
Chapitre.com : livres et presse ancienne
Crimes, mystères et passions oubliés
Crimes, mystères et passions oubliés
Ouimet, Raymond
2010
Dédicacé par l'auteur
Droit
Claudine Bouvier
La Liberté dans l'ordre Intellectuel et Moral. Etudes de Droit Naturel.
La Liberté dans l'ordre Intellectuel et Moral. Etudes de Droit Naturel.
BEAUSSIRE, Emile.
1866
Signé par l'auteur
Edition originale
Droit
Librairie Hogier
Vers un nouveau droit des concessions hydroélectriques : ouverture, marchés publics, protection d...
Vers un nouveau droit des concessions hydroélectriques : ouverture, marchés publics, protection d...
Fournier Jacques
2002
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
droit
Bouquinerie Le Fouineur
Les Tabous des Feriae
Les Tabous des Feriae
BRAUN, Pierre
Signé par l'auteur
Droit
MAGICBOOKS
Vie, action et idées politiques de Jacques Doriot.
Vie, action et idées politiques de Jacques Doriot.
Jourdan (Jean-Louis)
1977
Dédicacé par l'auteur
droit
Rometti Vincent
Des crimes et des peines capitales.
Des crimes et des peines capitales.
Bossange (Adolphe)
1832
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
droit
Rometti Vincent
Autour de Fernand Léger. Document.
Autour de Fernand Léger. Document.
Grosclaude (Louis) - Bonnet (Georges)
1970
Signé par l'auteur
Edition originale
droit
Rometti Vincent
Le procès de la succession Bonnard et le droit des artistes. Plaidoyer de Maurice Garçon.
Le procès de la succession Bonnard et le droit des artistes. Plaidoyer de Maurice Garçon.
Maurice Garçon
1952
Edition originale
Droit
Librairie Hervé Sciardet
Le lieutenant-colonel Picquart ?
Le lieutenant-colonel Picquart ?
Capitaine Paul Marin
1898
Dédicacé par l'auteur
Droit
L'ENCRIVORE (SLAM-ILAB)
La Commune
La Commune
Delmas (Gaëtan)
1842
Dédicacé par l'auteur
Droit
Les Livres du Pont-Neuf
Étude sur le service obligatoire de travail
Étude sur le service obligatoire de travail
Auric (René)
1934
Dédicacé par l'auteur
Droit
Les Livres du Pont-Neuf
La sanction civile et le droit au nom
La sanction civile et le droit au nom
Maccario (Fabien)
1921
Dédicacé par l'auteur
Droit
Les Livres du Pont-Neuf
Juges et Consuls 1563-1905
Juges et Consuls 1563-1905
Legrand (Victor)
1905
Dédicacé par l'auteur
Droit
Les Livres du Pont-Neuf
Le problème de la relégation. La Solution pénitentiaire.
Le problème de la relégation. La Solution pénitentiaire.
Lhez (Robert)
1956
Dédicacé par l'auteur
Droit
Les Livres du Pont-Neuf
La condition des personnes en France du IXe siècle au mouvement communal
La condition des personnes en France du IXe siècle au mouvement communal
Thibault (Fabien)
1933
Signé par l'auteur
Droit
Les Livres du Pont-Neuf
Le privilège du Trésor en matière de contributions directes
Le privilège du Trésor en matière de contributions directes
Froger (Raymond)
1934
Dédicacé par l'auteur
Droit
Les Livres du Pont-Neuf
Le pouvoir de contrôle des parlements nordiques
Le pouvoir de contrôle des parlements nordiques
Desfeuilles (Henri)
1973
Dédicacé par l'auteur
Droit
Les Livres du Pont-Neuf
L'affaire La Roncière, le viol impossible
L'affaire La Roncière, le viol impossible
Pierre Maurice-Garçon
1971
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
droit
Bouquinerie Le Fouineur
ETUDE SUR LE COMPTE COURANT. Précédée d'une Dissertation sur les banquiers à Rome.
ETUDE SUR LE COMPTE COURANT. Précédée d'une Dissertation sur les banquiers à Rome.
MORIN Alcée
1866
Dédicacé par l'auteur
Droit
Librairie Hervé Sciardet
L'EXPLOITATION ET L'EXPLOITANT DANS LA LOI ET LA JURISPRUDENCE (Avec envoi de l'auteur) Préface d...
L'EXPLOITATION ET L'EXPLOITANT DANS LA LOI ET LA JURISPRUDENCE (Avec envoi de l'auteur) Préface d...
DELMAS-SAINT-HILAIRE (J. P.)
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
Droit
Le livre de sable
Contribution à l'histoire des officialités au Moyen Age Recueil de lettres des officialités de Ma...
Contribution à l'histoire des officialités au Moyen Age Recueil de lettres des officialités de Ma...
Roger Aubenas ( Avec envoi)
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
Droit
Le livre de sable
L'Adoption lyonnaise des orphelins légitimes 1536-1793 (2 tomes)
L'Adoption lyonnaise des orphelins légitimes 1536-1793 (2 tomes)
Paul Gonnet (Avec envoi)
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
Droit
Le livre de sable
Coutume générale des Pays et Duché de Bourgogne.
Coutume générale des Pays et Duché de Bourgogne.
TAISAND
1698
Droit
Livres et Collections
Manuel Alphabétique des Droits Réunis à l'usage des employés de tous grades de cette administration
Manuel Alphabétique des Droits Réunis à l'usage des employés de tous grades de cette administration
D'AGAR, C. H
Signé par l'auteur
Edition originale
Droit
MAGICBOOKS
La Société des Nations. Ce qu'elle est, ce qu'elle fait. 2e édition revue et complétée
La Société des Nations. Ce qu'elle est, ce qu'elle fait. 2e édition revue et complétée
Henri Duchosal
1929
Dédicacé par l'auteur
Droit
Librairie Hervé Sciardet
Les Chemins de fer et la grève. Avant la grève. La législation nécessaire et les projets de 1910,...
Les Chemins de fer et la grève. Avant la grève. La législation nécessaire et les projets de 1910,...
Yves Guyot
1911
Dédicacé par l'auteur
Droit
Librairie Hervé Sciardet
Le Régime des biens communaux en Alsace et en Lorraine
Le Régime des biens communaux en Alsace et en Lorraine
Armand Kientzi
1947
Dédicacé par l'auteur
Droit
Librairie Hervé Sciardet
Du droit des filles dans la succession de leurs parents en Normandie
Du droit des filles dans la succession de leurs parents en Normandie
Roger Bataille
1927
Dédicacé par l'auteur
Droit
Librairie Hervé Sciardet
La protection de la mère et de l'enfant et les assurances sociales
La protection de la mère et de l'enfant et les assurances sociales
André Roux-Dessarps (Docteur)
1933
Dédicacé par l'auteur
Droit
Librairie Hervé Sciardet
Le régicide. Etude de psychologie et de sociologie criminelle.
Le régicide. Etude de psychologie et de sociologie criminelle.
TAYRAC Raoul de
1902
Dédicacé par l'auteur
Droit
Librairie Hervé Sciardet
La sépulture au point de vue du droit et de la loi
La sépulture au point de vue du droit et de la loi
ANDRE Maurice
1876
Dédicacé par l'auteur
Droit
Librairie Hervé Sciardet
Quotité disponible au profit du conjoint survivant en face d?un enfant du 1er lit en droit suisse...
Quotité disponible au profit du conjoint survivant en face d?un enfant du 1er lit en droit suisse...
MAZEAUD (Henri).
1961
Signé par l'auteur
Edition originale
Droit
Des Livres et la Plume

Découvrir plus de Collections associées à Droit

Découvrez les Collections les plus populaires