Constitution De La République Française
Constitution De La République Française
1799
droit
Rossignol
Code de la Justice de paix [.]
Code de la Justice de paix [.]
GUICHARD (A.C.)
droit
L'Ancienne Librairie
Stile Universel de toutes les Cours et Juridictions du Royaume pour l'Instruction des Matières Ci...
Stile Universel de toutes les Cours et Juridictions du Royaume pour l'Instruction des Matières Ci...
GAURET, [ Jacques ]
Signé par l'auteur
Droit
MAGICBOOKS
Bibliothèque héraldique de la France, Par Joannis GUIGARD
Bibliothèque héraldique de la France, Par Joannis GUIGARD
GUIGARD Joanis, de la BIBLIOTHEQUE Impériale - (1825-1892)
1861
Signé par l'auteur
Edition originale
droit
PORCHEROT Gilles -SP.Rance
Discours aux juges.
Discours aux juges.
Jean-Jacques Bolens ; Pierre Estoppey, dessins
1949
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
Droit
ShepherdsBook
La Société des Nations. Ce qu'elle est, ce qu'elle fait. 2e édition revue et complétée
La Société des Nations. Ce qu'elle est, ce qu'elle fait. 2e édition revue et complétée
Henri Duchosal
1929
Dédicacé par l'auteur
Droit
Librairie Françoise Causse
Des réquisitions en matière de droit international public. Etude d'administration militaire et de...
Des réquisitions en matière de droit international public. Etude d'administration militaire et de...
FERRAND, Georges
Signé par l'auteur
Droit
MAGICBOOKS
Code Napoléon. Édition conforme aux changemens adoptés par le Corps législatif le III (3) septemb...
Code Napoléon. Édition conforme aux changemens adoptés par le Corps législatif le III (3) septemb...
Bonaparte, Napoléon
1807
Droit
DACART Livres rares & manuscrits (ALAC)
des hommes, des femmes, nos libertés
des hommes, des femmes, nos libertés
El Makki, Laura ; Wolff, Nathalie ; Oriol, Elsa ; Pancho
2022
Signé par l'auteur
Droit
Chapitre.com : livres et presse ancienne
Histoire du droit canadien, depuis les origines de la colonie jusqu'à nos jours. Tome II (2) : Do...
Histoire du droit canadien, depuis les origines de la colonie jusqu'à nos jours. Tome II (2) : Do...
Lareau, Edmond
1889
Signé par l'auteur
Droit
DACART Livres rares & manuscrits (ALAC)
Vers un nouveau droit des concessions hydroélectriques : ouverture, marchés publics, protection d...
Vers un nouveau droit des concessions hydroélectriques : ouverture, marchés publics, protection d...
Fournier Jacques
2002
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
droit
Bouquinerie Le Fouineur
L'affaire La Roncière, le viol impossible
L'affaire La Roncière, le viol impossible
Pierre Maurice-Garçon
1971
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
droit
Bouquinerie Le Fouineur
La transportation Russe et Anglaise avec une étude historique sur la transportation
La transportation Russe et Anglaise avec une étude historique sur la transportation
Yvan Foinitski Georges Bonet-Maury
1895
Signé par l'auteur
Droit
L'ENCRIVORE (SLAM-ILAB)
LES OEUVRES DE JEAN BACQUET, ADVOCAT DU ROY EN LA CHAMBRE DU THRESOR
LES OEUVRES DE JEAN BACQUET, ADVOCAT DU ROY EN LA CHAMBRE DU THRESOR
BACQUET (Jean)
1642
Signé par l'auteur
DROIT
Librairie Philosophique J. Vrin
conventions bilatérales consolidées
conventions bilatérales consolidées
Collectif
2019
Signé par l'auteur
Droit
Chapitre.com : livres et presse ancienne
[Thèse]. Droit romain : De la condition de l'Église sous l'Empire Romain. Droit français : De la ...
[Thèse]. Droit romain : De la condition de l'Église sous l'Empire Romain. Droit français : De la ...
PLOCQUE (Auguste)
Signé par l'auteur
DROIT
Librairie Devaux
[Thèse]. De l'état militaire en droit romain. De la compétence des juridictions civiles ordinaire...
[Thèse]. De l'état militaire en droit romain. De la compétence des juridictions civiles ordinaire...
CONCHON (Bravy-Aimé)
Signé par l'auteur
DROIT
Librairie Devaux
Essai sur l'Emphythéose. Thèse pour le doctorat soutenue devant la faculté de droit de Grenoble l...
Essai sur l'Emphythéose. Thèse pour le doctorat soutenue devant la faculté de droit de Grenoble l...
FRANÇOIS (Eugène)
Signé par l'auteur
DROIT
Librairie Devaux
[Thèse]. Etudes historiques sur le ministère public.
[Thèse]. Etudes historiques sur le ministère public.
DU VAURE (Henri)
Signé par l'auteur
DROIT
Librairie Devaux
Michel de Bourges. Plaidoyers et discours.
Michel de Bourges. Plaidoyers et discours.
MARTIN (Louis)
Signé par l'auteur
DROIT
Librairie Devaux
Caractères généraux de la réglementation jurisprudentielle du contrat de travail en droit français
Caractères généraux de la réglementation jurisprudentielle du contrat de travail en droit français
THERY René
1913
Dédicacé par l'auteur
Droit
Librairie Françoise Causse
Liber homo bona fide serviens
Liber homo bona fide serviens
G. Ciulei
Dédicacé par l'auteur
Droit
Le livre de sable
Le nexum contrat de prêt du très ancien droit romain
Le nexum contrat de prêt du très ancien droit romain
Félix Senn
1905
Signé par l'auteur
Droit
Librairie du Bassin
La diplomatie et les principes des états neutres basés sur le droit naturel des gens et le droit ...
La diplomatie et les principes des états neutres basés sur le droit naturel des gens et le droit ...
M. Siegfried Weiss
1865
Signé par l'auteur
Droit
Librairie du Bassin
Essai sur les libéralités en faveur des établissements civils et ecclésiastiques
Essai sur les libéralités en faveur des établissements civils et ecclésiastiques
Georges de Salverte
1859
Signé par l'auteur
Droit
Librairie du Bassin
La représentation des intérêts professionnels dans les assemblées politiques
La représentation des intérêts professionnels dans les assemblées politiques
Léon Bouvier
1914
Signé par l'auteur
Droit
Librairie du Bassin
Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1879 La justice de l'échevinage à Amiens (1117-1597)
Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1879 La justice de l'échevinage à Amiens (1117-1597)
M. E. Noyelle
1879
Signé par l'auteur
Droit
Librairie du Bassin
Etude sur l'édit provincial
Etude sur l'édit provincial
Victor Boisseau
1890
Signé par l'auteur
Droit
Librairie du Bassin
La charte de San-Francisco dans ses rapports avec le droit international
La charte de San-Francisco dans ses rapports avec le droit international
Georges Kaeckenbeeck
1947
Signé par l'auteur
Droit
Librairie du Bassin
La libéralité conditionnelle entre vifs en droit romain
La libéralité conditionnelle entre vifs en droit romain
H-J. Légier
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
Droit
Le livre de sable
Quotité disponible au profit du conjoint survivant en face d’un enfant du 1er lit en droit suisse...
Quotité disponible au profit du conjoint survivant en face d’un enfant du 1er lit en droit suisse...
MAZEAUD (Henri).
1961
Signé par l'auteur
Edition originale
Droit
Des Livres et la Plume
Essai sur l'administration de Turgot dans la généralité de Limoges.
Essai sur l'administration de Turgot dans la généralité de Limoges.
Gustave d'Hugues
1859
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
Droit
Librairie Françoise Causse
Les Tabous des Feriae
Les Tabous des Feriae
BRAUN, Pierre
Signé par l'auteur
Droit
MAGICBOOKS
Le mariage en droit musulman n'est pas une vente
Le mariage en droit musulman n'est pas une vente
M. Almenouar Kellal
1939
Signé par l'auteur
Droit
Au Coeur à l'Ouvrage
Droit international et souveraineté en URSS. L'évolution de l'idéologie juridique soviétique depu...
Droit international et souveraineté en URSS. L'évolution de l'idéologie juridique soviétique depu...
Jean-Yves Calvez
1953
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
Droit
Librairie Françoise Causse
Le privilège du Trésor en matière de contributions directes
Le privilège du Trésor en matière de contributions directes
Froger (Raymond)
1934
Dédicacé par l'auteur
Droit
Les Livres du Pont-Neuf
La Conception spiritualiste et la sociologie criminelle (spiritualisme : criminalité, hystérie, f...
La Conception spiritualiste et la sociologie criminelle (spiritualisme : criminalité, hystérie, f...
Picone-Chiodo (C.)
1929
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
droit
Rometti Vincent
L'Adoption lyonnaise des orphelins légitimes 1536-1793 (2 tomes)
L'Adoption lyonnaise des orphelins légitimes 1536-1793 (2 tomes)
Paul Gonnet (Avec envoi)
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
Droit
Le livre de sable
Étude sur le service obligatoire de travail
Étude sur le service obligatoire de travail
Auric (René)
1934
Dédicacé par l'auteur
Droit
Les Livres du Pont-Neuf
De la législation des débits de boissons et des réformes à y apporter.
De la législation des débits de boissons et des réformes à y apporter.
Ferrier (Henri), Docteur en droit, avocat attaché au Parq...
1909
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
Droit
Librairie les mains dans les poches
La sanction civile et le droit au nom
La sanction civile et le droit au nom
Maccario (Fabien)
1921
Dédicacé par l'auteur
Droit
Les Livres du Pont-Neuf
Vie, action et idées politiques de Jacques Doriot.
Vie, action et idées politiques de Jacques Doriot.
Jourdan (Jean-Louis)
1977
Dédicacé par l'auteur
droit
Rometti Vincent
La condition des personnes en France du IXe siècle au mouvement communal
La condition des personnes en France du IXe siècle au mouvement communal
Thibault (Fabien)
1933
Signé par l'auteur
Droit
Les Livres du Pont-Neuf
La Commune
La Commune
Delmas (Gaëtan)
1842
Dédicacé par l'auteur
Droit
Les Livres du Pont-Neuf
New code of international law - Nouveau code de droit international - Nuovo Codice di Diritto Int...
New code of international law - Nouveau code de droit international - Nuovo Codice di Diritto Int...
Jérôme Internoscia (de Montréal, avocat du Barreau de la ...
1910
Dédicacé par l'auteur
Droit
Claudine Bouvier
ETUDE SUR LE COMPTE COURANT. Précédée d'une Dissertation sur les banquiers à Rome.
ETUDE SUR LE COMPTE COURANT. Précédée d'une Dissertation sur les banquiers à Rome.
MORIN Alcée
1866
Dédicacé par l'auteur
Droit
Librairie Françoise Causse
Des crimes et des peines capitales.
Des crimes et des peines capitales.
Bossange (Adolphe)
1832
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
droit
Rometti Vincent
André Tiraqueau
André Tiraqueau
BOURGNON DE LAYRE, [ Antonin ]
Signé par l'auteur
Droit
MAGICBOOKS
Histoire des juridictions et des palais de justice de Marseille depuis leur origine jusqu'à nos j...
Histoire des juridictions et des palais de justice de Marseille depuis leur origine jusqu'à nos j...
Teisseire (Raymond)
1934
Dédicacé par l'auteur
droit
Rometti Vincent
Evolution du droit de famille vers l'individualisme.
Evolution du droit de famille vers l'individualisme.
Rouquet (Marcel)
1909
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
Droit
Librairie les mains dans les poches
L'EXPLOITATION ET L'EXPLOITANT DANS LA LOI ET LA JURISPRUDENCE (Avec envoi de l'auteur) Préface d...
L'EXPLOITATION ET L'EXPLOITANT DANS LA LOI ET LA JURISPRUDENCE (Avec envoi de l'auteur) Préface d...
DELMAS-SAINT-HILAIRE (J. P.)
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
Droit
Le livre de sable
La victime d'un dommage en face de l'assureur de responsabilité.
La victime d'un dommage en face de l'assureur de responsabilité.
Cros (Robert), Docteur en droit, avocat à la Cour d'Appel...
1938
Dédicacé par l'auteur
Droit
Librairie les mains dans les poches
Nationalisme et droit
Nationalisme et droit
Locas, Clément
1954
Dédicacé par l'auteur
Droit
Claudine Bouvier
Manuel Alphabétique des Droits Réunis à l'usage des employés de tous grades de cette administration
Manuel Alphabétique des Droits Réunis à l'usage des employés de tous grades de cette administration
D'AGAR, C. H
Signé par l'auteur
Edition originale
Droit
MAGICBOOKS
Le régicide. Etude de psychologie et de sociologie criminelle.
Le régicide. Etude de psychologie et de sociologie criminelle.
TAYRAC Raoul de
1902
Dédicacé par l'auteur
Droit
Librairie Françoise Causse
DES EFFETS DU SEQUESTRE CHEZ LES KABYLES
DES EFFETS DU SEQUESTRE CHEZ LES KABYLES
HUN Félix
1872
Dédicacé par l'auteur
Droit
Librairie Françoise Causse
Traité de droit civil du Québec, tome 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 7bis, 8, 9 et 14, 15
Traité de droit civil du Québec, tome 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 7bis, 8, 9 et 14, 15
Gérard Trudel et al
1942
Droit
Claudine Bouvier
Traité théorique et pratique des trusts en droit interne, en droit fiscal et en droit international
Traité théorique et pratique des trusts en droit interne, en droit fiscal et en droit international
Lepaulle, Pierre
1932
Droit
Claudine Bouvier

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