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GAURET, [ Jacques ]

Signé par l'auteur

Droit

MAGICBOOKS

DES EFFETS DU SEQUESTRE CHEZ LES KABYLES

HUN Félix

1872

Dédicacé par l'auteur

Droit

Librairie Hervé Sciardet

Le Régime des biens communaux en Alsace et en Lorraine

Armand Kientzi

1947

Dédicacé par l'auteur

Droit

Librairie Hervé Sciardet

Manuel Alphabétique des Droits Réunis à l'usage des employés de tous grades de cette administration

Le Procès des piqueuses d'Orsay : plaidoyer de Maurice Garçon, Assises de Seine-et-Oise, 27-28-29...

Quotité disponible au profit du conjoint survivant en face d?un enfant du 1er lit en droit suisse...

Des Livres et la Plume

Autour de Fernand Léger. Document.

Grosclaude (Louis) - Bonnet (Georges)

Notre Bagne. (Avec envoi autographe signé de Jane Seznec et de son père, Guillaume Seznec)

Jane Seznec - Claude Sylvane

Librairie Hervé Sciardet

ETUDE SUR LE COMPTE COURANT. Précédée d'une Dissertation sur les banquiers à Rome.

MORIN Alcée

1866

Dédicacé par l'auteur

Droit

Librairie Hervé Sciardet

Le régicide. Etude de psychologie et de sociologie criminelle.

TAYRAC Raoul de

1902

Dédicacé par l'auteur

Droit

Librairie Hervé Sciardet

Vie, action et idées politiques de Jacques Doriot.

Jourdan (Jean-Louis)

1977

Dédicacé par l'auteur

droit

Rometti Vincent

La Conception spiritualiste et la sociologie criminelle (spiritualisme : criminalité, hystérie, f...

Picone-Chiodo (C.)

1929

Dédicacé par l'auteur

Edition originale

droit

Rometti Vincent

De l'Organisation du Conseil-d'État en cour judiciaire ;. De sa juridiction ; des moyens de la me...

La Liberté dans l'ordre Intellectuel et Moral. Etudes de Droit Naturel.

Comment se font les erreurs judiciaires.

Guilhermet (Georges)

1911

Dédicacé par l'auteur

Edition originale

droit

Rometti Vincent

Les Tabous des " Feriae "

Des réquisitions en matière de droit international public. Etude d'administration militaire et de...

Dédicacé par l'auteur

Droit

Les Livres du Pont-Neuf

Étude sur le service obligatoire de travail

Auric (René)

1934

Dédicacé par l'auteur

Droit

Les Livres du Pont-Neuf

Le problème de la relégation. La Solution pénitentiaire.

Lhez (Robert)

1956

Dédicacé par l'auteur

Droit

Les Livres du Pont-Neuf

Le code de l'éternelle mineure (Philosophie du droit féminin). Précédé d'une étude sur la situati...

Lauribar (Paul de)

1922

Dédicacé par l'auteur

Droit

Les Livres du Pont-Neuf

Juges et Consuls 1563-1905

Legrand (Victor)

1905

Dédicacé par l'auteur

Droit

Les Livres du Pont-Neuf

Le pouvoir de contrôle des parlements nordiques

Desfeuilles (Henri)

1973

Dédicacé par l'auteur

Droit

Les Livres du Pont-Neuf

Le mariage en droit musulman n'est pas une vente

Du droit des filles dans la succession de leurs parents en Normandie

Roger Bataille

1927

Dédicacé par l'auteur

Droit

Librairie Hervé Sciardet

Le système suédois réglant le commerce des boissons fortes

Semmy Rubenson

1890

Dédicacé par l'auteur

Droit

Librairie Hervé Sciardet

La protection de la mère et de l'enfant et les assurances sociales

André Roux-Dessarps (Docteur)

1933

Dédicacé par l'auteur

Droit

Librairie Hervé Sciardet

Les Chemins de fer et la grève. Avant la grève. La législation nécessaire et les projets de 1910,...

Yves Guyot

1911

Dédicacé par l'auteur

Droit

Librairie Hervé Sciardet

La Société des Nations. Ce qu'elle est, ce qu'elle fait. 2e édition revue et complétée

Henri Duchosal

1929

Dédicacé par l'auteur

Droit

Librairie Hervé Sciardet

Au carrefour de trois systèmes juridiques. Le droit civil de la province de Québec. Thèse pour le...

LE MOYNE DE SERIGNY Gérard

1950

Dédicacé par l'auteur

Droit

Librairie Hervé Sciardet

La sépulture au point de vue du droit et de la loi

ANDRE Maurice

1876

Dédicacé par l'auteur

Droit

Librairie Hervé Sciardet

Des crimes et des peines capitales.

Bossange (Adolphe)

1832

Dédicacé par l'auteur

Edition originale

droit

Rometti Vincent

Histoire du droit canadien, depuis les origines de la colonie jusqu'à nos jours. Tome II (2) : Do...

DACART Livres rares & manuscrits (ALAC)

Vers un nouveau droit des concessions hydroélectriques : ouverture, marchés publics, protection d...

Fournier Jacques

2002

Dédicacé par l'auteur

Edition originale

droit

Bouquinerie Le Fouineur

De la constitution territoriale des pays musulmans

M. Worms

1842

Dédicacé par l'auteur

droit

PRISCA

ESSAI SUR LE FONDEMENT PHILOSOPHIQUE DES DOCTRINES ÉCONOMIQUES. ROUSSEAU CONTRE QUESNEY copy signed

A propos de la récidive des anormaux (copy inscribed)

Du Jugement des crimes politiques et en particulier de la cour des Pairs et de la Haute Cour

Eugène Cauchy

1867

Dédicacé par l'auteur

Edition originale

droit

PRISCA

Du caractère juridique de la grève COPY SIGNED

Observations sur la peine de mort, par Joachim Menant,.

Traité élémentaire de Droit Civil de Marcel Planiol. Tome 3. Régimes matrimoniaux - Successions -...

PLANIOL Marcel - RIPERT Georges - BOULANGER Jean

1948

Droit

Livres et Collections

Plaidoyez de Mre. Simon Marion, Baron de Druy, cy-devant Advocat en Parlement ;. Reveuz, corrigez...

MARION (Simon)

DROIT

Librairie Devaux

The Constitution of the Roman Republic

Andrew Lintott

2003

Droit

Librairie Guillaume Bude-Belles Lettres

The Cambridge Companion to Roman Law

Johnston, David

2015

Droit

Librairie Guillaume Bude-Belles Lettres

Nouveau Coutumier général. Tome 4.

BOURDOT DE RICHEBOURG

1724

Droit

Livres et Collections

Le Droit de la Guerre et de la Paix. 2 volumes.

GROTIUS Hugues - BARBEYRAC Jean

1729

Droit

Livres et Collections

Enquête Parlementaire Sur L'Insurrection Du 18 Mars 1871. rapport De La Commission - Rapports De ...

Acte constitutionnel n° 1072, précédé de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, prés...

CONSTITUTION DE L'AN 1 - PREMIÈRE RÉPUBLIQUE

Droit

Mesnard - Comptoir du Livre Ancien

La Nouvelle Pratique Civile, Criminelle et Bénéficiale.

LANGE - PIMONT

1692

Droit

Livres et Collections

Ministère De L'Intérieur - DOCUMENTS relatifs A La Répartition Des Subventions Et Des Avances acc...

M. De Forcade La Roquette

1868

Droit

librairie ESKAL

Introduction à la théorie générale et à la philosophie du Droit

Claude Du Pasquier

1937

Droit

le livre ouvert. Isabelle Krummenacher

Décret impérial portant règlement général sur la comptabilité publique du 31 mai 1862. Nombreuses...

Haut fonctionaire anonyme

1862

Droit

Librairie Hervé Sciardet

Der Neue Pitaval. Eine Sammlung der interessantesten Criminalgeschichten aller Länder aus älterer...

(Hrsg) Dr Julius Eduard Hitzig, Criminaldirektor und Dr W...

Edition originale

Droit

ShepherdsBook

Traité du droit d'habitation, pour servir d'appendice au traité du douaire : traité des donations...

1771

Droit

Librairie Seigneur

State of the Present Form of Government of the Province of Quebec with a Large Appendix Containin...

Monk, Sir James

1789

Droit

DACART Livres rares & manuscrits (ALAC)

Le secret dans les relations juridiques, thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue le...

DARTIGUELONGUE (Jean-Paul)

Droit

Mesnard - Comptoir du Livre Ancien

Traité élémentaire de Droit Civil de Marcel Planiol. Tome 1. Principes généraux - Personne - Biens.

PLANIOL Marcel - RIPERT Georges - BOULANGER Jean

1948

Droit

Livres et Collections

Traité du Douaire.

POTHIER Robert Joseph

1770

Droit

Livres et Collections

Traité des Donations entre-vifs et testamentaires. 2 volumes.

RICARD Jean Marie

1701

Droit

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