Pouvoir judiciaire et contraintes institutionnelles : comparaison des tribunaux canadiens et américains

Ryan Hurl

 
9781593323844: Pouvoir judiciaire et contraintes institutionnelles : comparaison des tribunaux canadiens et américains

Synopsis

Hurl soutient que l'impact du droit et de la politique sur la prise de décision judiciaire dépend de l'environnement institutionnel plus large dans lequel les tribunaux opèrent. À travers un examen des décisions environnementales et de droit indien, il explore comment le pouvoir judiciaire au Canada et aux États-Unis est façonné par la structure constitutionnelle des deux régimes. Son travail s'appuie sur une analyse des décisions de droit environnemental et indien rendues par les Cours suprêmes du Canada et des États-Unis entre 1985 et 2008, complétées par une analyse des affaires de politique environnementale tranchées par les cours d'appel fédérales américaines et canadiennes. La principale conclusion est que les différences constitutionnelles, telles que les différences dans les relations exécutives et législatives au Canada et aux États-Unis, et les différences dans le langage constitutionnel – expliquent les différentes possibilités de judicialisation de la politique environnementale et indienne.

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