Guide de référence du Règlement fédéral sur les armes à feu de l'ATF Plus Curiosités ou reliques de l'ATF sur les armes à feu - Couverture souple

Bureau Of Alcohol, Tobacco, Firearms And Explosives

Couverture souple

ISBN 10 : 1601703627 ISBN 13 : 9781601703620

Editeur : Pentagon Publishing, 2011

Synopsis

Deux livres Bureau of Alcohol, Tobacco, Firearms and Explosives (ATF) se combinent en un seul livre. Si vous achetez les deux livres séparément, vous paierez plus pour les livres, plus les frais d'expédition supplémentaires. Excellent rapport qualité/prix. Le Guide de référence sur la réglementation fédérale sur les armes à feu fournit des informations conçues pour vous aider à vous conformer à toutes les lois et règlements régissant la fabrication, l'importation et la distribution d'armes à feu et de munitions. En conséquence, il contient les lois et règlements fédéraux pertinents sur les armes à feu. Il contient également des décisions, des informations générales et des questions et réponses pour vous donner des conseils supplémentaires sur les lois fédérales sur les armes à feu. Les lois et règlements sont dans un ordre différent des versions précédentes afin que cette publication soit plus facile à utiliser. Cette nouvelle édition contient également des points de contact supplémentaires pour vous aider à entrer en contact avec ATF plus facilement. Table des matières : lois et règlements. Gun Control Act. 18 U.S.C. Chapitre 44. 27 CFR Part 478. Loi sur les armes à feu nationales. 26 U.S.C. Chapitre 53. 27 CFR Part 479. Loi sur le contrôle des exportations d'armes 22 U.S.C. Chapitre 2778. 27 CFR Part 447. 28 CFR partie 25. Règlement national instantané sur le système de vérification des antécédents criminArmes à feu non postales. 18 U.S.C. Article 1715. Décisions, procédures et circulaires de l'industrie. Informations générales : Questions et réponses. Points de contact ATF. ATF Industry Operations Field Offices. Points de contact non ATF. Procureurs généraux de l'État. Formulaires, dépliants et brochures NICS. NICS E-Check. Guide de résolution de l'acheteur d'armes à feu. Guide pour faire appel d'un refus de transfert d'arme à feu. Index. Plus : ATF Firearms Curios or Relics List, A regulation implementing Federal Firearms laws, 27 CFR Section 478.11, définit les armes à feu C & R comme celles qui présentent un intérêt particulier pour les collectionneurs en raison d'une qualité autre que celle associée aux armes à feu destinées à un usage sportif ou comme armes offensives ou défensives. Pour être reconnues comme articles C & R, 478.11 précise que les armes à feu doivent appartenir à l'une des trois catégories. Ce manuel vous donnera des conseils pour une classification de votre arme à feu particulière. Contenu de la livraison : Collecteurs d'armes à feu sous licence fédéraQue sont les curios ou les reliques. Réglementation applicable aux collectionneurs agréés. Curiosités ou reliques et objets de collection (définitions et déterminations). Collectionneurs souhaitant une détermination. Restrictions d'importation. La liste des curiosités ou des reliques des armes à feu. Munitions classées comme curiosités ou reliques. Armes à feu classées comme curiosités ou reliques (toujours sous la GCA). Armes retirées de la loi nationale sur les armes à feu (NFA) en tant qu'objets de collection qui sont considérés comme des curiosités ou des reliques soumis aux dispositions de la GCA. Armes retirées de la loi nationale sur les armes à feu (NFA) en tant qu'objets de collection qui sont des antiquités non soumises aux dispositions de la GCA. Armes NFA classées comme curiosités ou reliques (toujours sous la NFA et la GCA).

Détails de l'édition

• Éditeur: Pentagon Publishing
• Date d'édition: 2011
• Langue: anglais
• ISBN 10: 1601703627
• ISBN 13: 9781601703620
• Reliure: Broché
• Coordonnées du fabricant: non disponible
• Personne responsable: non disponible