Code Napoléon : du contrat de mariage - Couverture souple

Buard

 
9782013448567: Code Napoléon : du contrat de mariage

Synopsis

[Jus romanum : de locatione conductione] / soutenu par M. Joseph-Eugène de Buard,...[Code Napoléon : du contrat de mariage][Procédure civile : différences principales entre la procédure devant les juges de paix et la procédure ordinaire][Droit criminel : de la prescription de l'action publique et de l'action civile et de la prescription des condamnations en matière de délits correctionnels]
Date de l'édition originale : 1858

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

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Présentation de l'éditeur

[Jus romanum : de locatione conductione] / soutenu par M. Joseph-Eugène de Buard,...[Code Napoléon : du contrat de mariage][Procédure civile : différences principales entre la procédure devant les juges de paix et la procédure ordinaire][Droit criminel : de la prescription de l'action publique et de l'action civile et de la prescription des condamnations en matière de délits correctionnels]
Date de l'édition originale : 1858

Ce livre est la reproduction fidèle d'une oeuvre publiée avant 1920 et fait partie d'une collection de livres réimprimés à la demande éditée par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliothèque nationale de France, offrant l'opportunité d'accéder à des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF.
Les oeuvres faisant partie de cette collection ont été numérisées par la BnF et sont présentes sur Gallica, sa bibliothèque numérique.

En entreprenant de redonner vie à ces ouvrages au travers d'une collection de livres réimprimés à la demande, nous leur donnons la possibilité de rencontrer un public élargi et participons à la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles.
Nous avons cherché à concilier la reproduction fidèle d'un livre ancien à partir de sa version numérisée avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous espérons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entière satisfaction.

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[Jus romanum : de locatione conductione] / soutenu par M. Joseph-Eugène de Buard,...[Code Napoléon : du contrat de mariage][Procédure civile : différences principales entre la procédure devant les juges de paix et la procédure ordinaire][Droit criminel : de la prescription de l'action publique et de l'action civile et de la prescription des condamnations en matière de délits correctionnels]
Date de l'édition originale : 1858

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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9782013449014: Code Napoléon : du contrat de mariage

Edition présentée

ISBN 10 :  2013449011 ISBN 13 :  9782013449014
Editeur : Hachette Livre BNF, 2014
Couverture souple