Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Contrats. Droit commercial. Associations en participation - Couverture souple

Chabbert, Jean-Louis-Camille

Couverture souple

ISBN 10 : 2019994542 ISBN 13 : 9782019994549

Editeur : Hachette Livre BNF, 2018

Synopsis

Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence... : [Jus romanum : De Praes criptionibus triginta vel quadraginta annorum. - Code Napoléon : Des Contrats. - Droit commercial : Des associations en participation. - Droit administratif : De la Juridiction administrative, gracieuse et contentieuse en matière de marchés publics.] / soutenu par M. Chabbert (Jean-Louis-Camille),...
Date de l'édition originale : 1858
Sujet de l'ouvrage : Droit -- Thèses et écrits académiques -- France -- Toulouse (Haute-Garonne) -- 19e siècle
Appartient à l'ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode texte

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Détails de l'édition

• Éditeur: Hachette Livre BNF
• Date d'édition: 2018
• Langue: français
• ISBN 10: 2019994542
• ISBN 13: 9782019994549
• Reliure: Broché
• Nombre de pages: 34
• Coordonnées du fabricant: non disponible
• Personne responsable: GPSR Kontakt; gpsr@libri.de; ; Europaallee 1; Bad Hersfeld; 36244; Allemagne