La Cour De Cassation. 2eme Edition - Couverture souple

Chartier, Yves

Couverture souple

ISBN 10 : 224704526X ISBN 13 : 9782247045266

Editeur : Editions Dalloz - Sirey, 2001

Synopsis

Le propos de cette étude est d'offrir au lecteur une approche très concrète de la Cour de cassation. Celui-ci est en quelque sorte invité à une visite guidée qui l'introduit dans l'ensemble des chambres et des services, et démonte pour lui les rouages du travail matériel et intellectuel d'élaboration des arrêts. Dans cet esprit, des développements importants sont consacrés au pourvoi, ce qui conduit à l'étude des moyens, et donc des cas d'ouverture à cassation. À l'évocation de ce qui se situe en amont des arrêts, répond l'analyse de ce qui en est la suite et la conséquence, c'est-à-dire la constitution d'un corps de jurisprudence.
Le livre est divisé en trois parties : " la Cour de cassation, institution " s'arrête sur les personnes qui la composent et présente les formations de jugement . " la Cour de cassation, juridiction " étudie l'ensemble du processus qui va du pourvoi à l'arrêt . " la Cour de cassation, autorité " envisage la question sous le double angle de l'autorité juridique et de l'autorité morale.

Yves Chartier, agrégé des facultés de droit, est conseiller honoraire à la Cour de cassation.

A propos du livre

À propos de l'auteur

Agrégé des Facultés de droit, Conseiller à la cour de Cassation

Détails de l'édition

• Éditeur: Editions Dalloz - Sirey
• Date d'édition: 2001
• Langue: français
• ISBN 10: 224704526X
• ISBN 13: 9782247045266
• Reliure: Broché
• Nombre de pages: 157
• Coordonnées du fabricant: non disponible
• Personne responsable: HACHETTE LIVRE SA; https://www.hachette.fr/; ; 1 AVENUE GUTENBERG; MAUREPAS CEDEX; 78319; France