De la Compensation des dépens, article 131 du Code de procédure civile, par Marcelin Bouissou,... - Couverture souple

Marcelin BOUISSOU

 
9782338945772: De la Compensation des dépens, article 131 du Code de procédure civile, par Marcelin Bouissou,...

L'édition de cet ISBN n'est malheureusement plus disponible.

Synopsis

Les Éditions du Net proposent un service d'impression à la demande des trésors du patrimoine littéraire et historique français réunis dans Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF.
Consultez le en ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k58207991

Cet ouvrage est un fac-similé de l'édition originale de 1883 : c'est à dire un livre broché imprimé sur papier bouffant avec une couverture souple imprimée et pelliculée, il est aussi identique que possible à la source originale qui a été scannée en utilisant un procédé photographique.

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BnF.

Titre complet : De la Compensation des dépens, article 131 du Code de procédure civile, par Marcelin Bouissou, …

Les informations fournies dans la section « Synopsis » peuvent faire référence à une autre édition de ce titre.

Autres éditions populaires du même titre

9782014115710: De la Compensation des dépens, article 131 du Code de procédure civile

Edition présentée

ISBN 10 :  2014115710 ISBN 13 :  9782014115710
Editeur : Hachette Livre BNF, 2017
Couverture souple