Associations: Fondations - Congrégations - Fonds de dotation - Couverture rigide

Macqueron, Patrice; Gatumel, Denis; Guibert, Dominique De; Clément, Christine; Delsol, Xavier

Couverture rigide

ISBN 10 : 2368931759 ISBN 13 : 9782368931752

Editeur : Francis Lefebvre, 2016

Synopsis

Le secteur associatif c'est 1,3 million d'associations (65 000 nouvelles chaque année). Le secteur non lucratif ce sont aussi des fonds de dotation (en plein essor), des fondations et des congrégations. Grandes ou petites, d'utilité publique ou non, sportives ou culturelles... seul le Mémento Associations peut répondre à leurs questions juridiques, fiscales, sociales ou comptables. Il analyse non seulement les règles communes mais aussi les règles propres à chaque type d'associations. Une partie substantielle des développements est consacrée aux fondations reconnues d'utilité publique et aux fondations d'entreprise. Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : mécénat et parrainage, subventions, statut des bénévoles, Alsace-Moselle, manifestations publiques, etc. Conçu dans un esprit résolument pratique, le Mémento Associations rend les meilleurs services à l'ensemble des dirigeants et membres d'associations ainsi qu'aux juristes et praticiens (experts comptables, avocats, etc.) qui les conseillent. Au carrefour de toutes les branches du droit, le droit associatif est en perpétuelle évolution ! Le Mémento aussi !

A propos du livre

À propos de l'auteur

Patrice Macqueron : Professeur à l'Université de Rouen. Denis Gatumel : Maître de conférences à l'Université de Montpellier 1. Dominique de Guibert : Praticien du secteur associatif. Christine Clement : Ancien avocat CMS Bureau Francis Lefebvre.

Détails de l'édition

• Éditeur: Francis Lefebvre
• Date d'édition: 2016
• Langue: français
• ISBN 10: 2368931759
• ISBN 13: 9782368931752
• Reliure: Relié
• Nombre de pages: 1662
• Coordonnées du fabricant: non disponible
• Personne responsable: non disponible