Justice constitutionnelle - Couverture souple

Verdussen, Marc

Couverture souple

ISBN 10 : 2804458490 ISBN 13 : 9782804458492

Editeur : Larcier, 2012

Synopsis

En Europe, la plupart des États ont aménagé un contrôle de la constitutionnalité des normes législatives, de telle sorte que la justice constitutionnelle est devenue progressivement un élément majeur du patrimoine constitutionnel européen.

La Belgique n’a pas échappé à ce mouvement vers le modèle de l’État constitutionnel de droit. Depuis 1985, la Cour constitutionnelle veille au respect de la Constitution par le législateur fédéral et par les législateurs fédérés. Elle a ainsi contribué à la diffusion du droit constitutionnel dans tous les recoins de l’ordre juridique. Aujourd’hui, la justice constitutionnelle interpelle toutes les disciplines juridiques.

L’ouvrage a pour objet central la Cour constitutionnelle de Belgique. Il entend cependant contextualiser l’étude de cette dernière, spécialement par des approches comparative, historique et théorique. Par ailleurs, le contrôle de constitutionnalité exercé par les juges constitutionnels est mis en rapport avec d’autres contrôles juridictionnels, qu’ils soient de constitutionnalité ou qu’ils se situent dans l’orbite internationale (Cour européenne des droits de l’homme, Cour de justice de l’Union européenne...).

L’ouvrage est divisé en sept titres :
• Les contextes de la justice constitutionnelle
• Les missions de la justice constitutionnelle
• Les acteurs de la justice constitutionnelle
• Les actes de la justice constitutionnelle
• Les phases de la justice constitutionnelle
• Les prolongements de la justice constitutionnelle
• La légitimité de la justice constitutionnelle

A propos du livre

À propos de l'auteur

Marc Verdussen: Professeur à l'Université de Louvain (UCLouvain). Au sein de la Faculté de droit, il enseigne le droit constitutionnel, belge et comparé, la démocratie et la justice constitutionnelle. Au sein de l'Institut pour la recherche interdisciplinaire en sciences juridiques, il dirige le Centre
de recherche sur l'Etat et la Constitution. Il est l'auteur de nombreuses publications scientifiques, en Belgique et à l'étranger. Il a effectué de longs séjours scientifiques dans plusieurs universités étrangères, dont l'Université de Berkeley, l'Université d'Ottawa et l'Université d'Aix-Marseille. Cette dernière lui a décerné le titre de Docteur Honoris Causa en 2016.

Détails de l'édition

• Éditeur: Larcier
• Date d'édition: 2012
• Langue: français
• ISBN 10: 2804458490
• ISBN 13: 9782804458492
• Reliure: Broché
• Nombre de pages: 440
• Coordonnées du fabricant: non disponible
• Personne responsable: non disponible