Discernement(s) - Couverture souple

Martinelle, Mathieu

Couverture souple

ISBN 10 : 2849347469 ISBN 13 : 9782849347461

Editeur : MARE MARTIN, 2024

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Bien qu'elle ne fasse pas l'objet d'une d�finition l�gale, la notion de e discernement a est r�guli�rement mobilis�e par le l�gislateur. Les branches du droit priv� sont toutes concern�es par cet objet juridique non identifi�, auquel la loi attache des cons�quences importantes. Tant�t �l�ment conditionnant la capacit� � consentir, tant�t �l�ment de qualification d'un fait, tant�t �l�ment d'imputabilit� d'une faute, tant�t �l�ment att�nuant la responsabilit� du sujet, le discernement est pluriel et conditionne la mise en oeuvre, voire l'existence, d'un droit. Incontestablement, cette notion m�rite davantage de pr�cision que celle actuellement de mise, se contentant du flou, source d'ins�curit� juridique.

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� propos de l?auteur

Mathieu Martinelle est Maitre de conf�rences de droit priv� et sciences criminelles � l'universit� de Lorraine (Institut Fran�ois G�ny EA 7301). Enseignant-chercheur � la Facult� de droit de Nancy, il y enseigne principalement le droit des affaires et le droit p�nal. Guillaume Maire est Maitre de conf�rences de droit priv� et sciences criminelles � l'universit� de Lorraine (Institut Fran�ois G�ny EA 7301). Enseignant-chercheur � la Facult� de droit de Metz, il y enseigne principalement le droit civil.

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