CODE RURAL, OU MAXIMES ET REGLEMENS Concernant LES BIENS DE CAMPAGNE. Notamment Les Fief, Franc-Aleux, Censives, Droits de Justice, Seigneuriaux & Honorifiques, la Chasse et la Pêche, les Bannalités, Corvées, la Taille Royale & Seigneuriale, les Dixmes Ecclésiastiques & Inféodées, les Baux à Loyer, à Ferme, à Cheptel, à Rente,Emphitéotiques, les Troupeaux & Bestiaux, l'Exploitation des Terres Labourables, Bois, Vignes & Près. Tome Premier Et Tome Deuxième

Boucher D'Argis

Edité par Paris, 1962
Etat : Occasion

Vendu par librairie ESKAL, Douarnenez, France

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