Code Civil, Contenant La Série Des Lois Qui Le Composent, Avec Leurs Motifs. 1 (Sciences Sociales) (French Edition)

Duc, Lucien

ISBN 10: 2013454597 / ISBN 13: 9782013454599

Edité par Hachette Livre Bnf, 2014

In. N° de réf. du vendeur ria9782013454599_new

Synopsis :

Code civil, contenant la série des lois qui le composent, avec leurs motifs. 1 / , et un extrait des rapports faits au Tribunat et des discours prononcés au Corps législatif sur les matières les plus importantes ; suivi d'une Table raisonnée des matières, par l'auteur du Dictionnaire forestier
Date de l'édition originale : 1803-1804
Sujet de l'ouvrage : Droit civil -- Codes

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Présentation de l'éditeur: Code civil, contenant la série des lois qui le composent, avec leurs motifs. 1 / , et un extrait des rapports faits au Tribunat et des discours prononcés au Corps législatif sur les matières les plus importantes ; suivi d'une Table raisonnée des matières, par l'auteur du Dictionnaire forestier
Date de l'édition originale : 1803-1804
Sujet de l'ouvrage : Droit civil -- Codes

Ce livre est la reproduction fidèle d'une oeuvre publiée avant 1920 et fait partie d'une collection de livres réimprimés à la demande éditée par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliothèque nationale de France, offrant l'opportunité d'accéder à des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF.
Les oeuvres faisant partie de cette collection ont été numérisées par la BnF et sont présentes sur Gallica, sa bibliothèque numérique.

En entreprenant de redonner vie à ces ouvrages au travers d'une collection de livres réimprimés à la demande, nous leur donnons la possibilité de rencontrer un public élargi et participons à la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles.
Nous avons cherché à concilier la reproduction fidèle d'un livre ancien à partir de sa version numérisée avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous espérons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entière satisfaction.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Détails bibliographiques

Titre : Code Civil, Contenant La Série Des Lois Qui ...
Éditeur : Hachette Livre Bnf
Date d'édition : 2014
Reliure : Couverture souple
Etat : New