Codice tributario 2026. Appendice normativa. Tributi gestiti dall'Agenzia delle Dogane e dei Monopoli
Langue : italien
Edité par Edizioni Simone, 2026
- Livre broché
- Neuf

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- Titre
- Codice tributario 2026. Appendice normativa. Tributi gestiti dall'Agenzia delle Dogane e dei Monopoli
- Auteur
- Gianni De Luca
- Éditeur
- Edizioni Simone
- Année de publication
- 2026
- État de l'article
- New
- Reliure
- Paperback
- Langue
- italien
- ISBN à 10 chiffres
- 8891446165
- ISBN à 13 chiffres
- 9788891446169
- Poids de l'article
- 898 grammes
- Dimensions
- 16.99 x 2.67 x 24 cm
Questa appendice normativa è stata ideata per raccogliere in modo sistematico le disposizioni normative riguardanti i tributi amministrati e gestiti dall’Agenzia delle dogane e dei Monopoli.
Si articola in quattro sezioni, dedicate rispettivamente a: accise; diritti doganali; giochi; riciclaggio.
L’ultima sezione (riciclaggio) costituisce una riproposizione della medesima sezione, già presente in alcune edizioni del Codice Tributario.
Ciascuna sezione è suddivisa in due parti: la prima dedicata alla normativa nazionale, la seconda dedicata alle disposizioni unionali più rilevanti in materia. Solo la sezione giochi non contiene la suddivisione in parti in quanto l’Unione Europea non dispone di una normativa armonizzata in questa materia: gli stati membri godono di piena autonomia nel normare su giochi e scommesse, ma sempre nel rispetto del principio di libera prestazione dei servizi.
Per le norme nazionali sono inserite le note relative alle modifiche intervenute a partire dal 1° gennaio 2017; diversamente, per le disposizioni unionali viene proposto solo il testo attualmente in vigore. Per quanto attiene al contenzioso tributario e al sistema sanzionatorio amministrativo – applicabile ai tributi doganali in virtù del rinvio contenuto nell’art. 104 del Testo Unico n. 141/2024 – si rinvia alle corrispondenti sezione del volume 519/A.
Questa appendice è aggiornata al 15 maggio 2026.
Tra le disposizioni più recenti e significative, si segnalano: il D.M 18 marzo 2025, n. 57 (Disposizioni per il procedimento di accertamento, contestazione e irrogazione delle penali convenzionali da attribuire al concessionario di gioco per inadempienza); il D.Lgs. 18 dicembre 2025, n. 192 (Modifiche alle disposizioni legislative in materia doganale); la L. 30 dicembre 2025, n. 199 (Bilancio di previsione dello Stato per l’anno finanziario 2026 e bilancio pluriennale per il triennio 2026-2028); il D.Lgs. 31 dicembre 2025, n. 210 che recepisce la Direttiva n. 2024/1640/UE (Meccanismi che gli Stati membri devono istituire per prevenire l’uso del sistema finanziario a fini di riciclaggio o finanziamento del terrorismo); il D.L. 18 marzo 2026, n. 33 (Disposizioni urgenti in materia di prezzi petroliferi connessi alle crisi dei mercati internazionali).
« Synopsis » peut appartenir à une autre édition de cet ouvrage.
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