Der Functionally Separate Entity Approach: Die Umsetzung im neuen Artikel 7 OECD-MA 2010 und seine Auswirkungen
Langue : allemand
Edité par Bachelor + Master Publishing, 2012
- Livre broché
- Neuf
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nach der Bestellung gedruckt Neuware - Printed after ordering - Unterhält ein ausländisches Unternehmen eine Betriebsstätte in Deutschland, wird es in Deutschland beschränkt steuerpflichtig (sog. Inbound-Fall). Auch für den umgekehrten Fall, dass ein deutsches Unternehmen eine Betriebsstätte in einem anderen Staat unterhält (sog. Outbound-Fall), spielt die Betriebsstätte bei der deutschen Besteuerung eine nicht unerhebliche Rolle. Egal welchen der beiden Fälle man betrachtet, sobald ein Unternehmen in mindestens zwei Staaten tätig wird, kommt man um den Begriff der Betriebsstätte nicht mehr herum. Dies gilt sowohl für das nationale deutsche Steuerrecht, als auch für das jeweils andere nationale Steuerrecht. Um eine doppelte Besteuerung zu verhindern, hat Deutschland mit den meisten anderen Staaten sog. DBA abgeschlossen, die das Besteuerungsrecht entweder dem einen oder dem anderen Staat zuordnen. Vorbild für die DBA sind dabei in erster Linie das OECD-MA und vereinzelt auch das UN-MA. Auch in den Fällen, in denen ein DBA abgeschlossen wurde, regelt der Artikel 7 OECD-MA die Verteilung von Unternehmensgewinnen am Merkmal der Betriebsstätte (sog. Betriebsstättenprinzip). Es geht letztlich immer um die Frage, welcher Teil der Einkünfte des Unternehmens, ist welcher Betriebsstätte zuzurechnen. Die OECD hat dabei den Artikel 7 im Entwurf ihres Musterabkommens im Jahr 2010 einer gründlichen Neuerung unterzogen. Diese Neuerung bildet den Anlass für diese Arbeit. Sie sollen im Folgenden dargestellt und näher untersucht werden. Zuerst geht es dabei um den elementaren Grundbegriff: Was ist überhaupt eine Betriebsstätte Betrachtet und erläutert wird dabei sowohl die nationale deutsche Definition, als auch die Definition, die das OECD-MA enthält. Auch sollen einige Sonderformen kurz dargestellt werden, die in der internationalen Praxis vermehrt auftauchen und einige Abgrenzungsschwierigkeiten bilden. Der zweite Teil befasst sich anschließend mit einigen Vorüberlegungen, welche der eigentlichen Einkünfteabgrenzung vorausgehen. Im Anschluss daran soll dem versierten Leser die eigentliche Einkünfteabgrenzung nähergebracht werden. Dies soll anhand einer grundlegenden Erläuterung der bisherigen Methoden und den Änderungen der OECD geschehen. Neben einer allgemeinen Erläuterung der Vorgehensweise, werden die einzelnen Schritte und Teilbereiche gesondert gewürdigt und einzeln dargestellt. Im darauffolgenden vierten Teil geht es dann um die Frage, welche Änderungen im nationalen deutschen Steuerrecht, mit den Änderungen auf Ebene der OECD einhergehen müssen, damit diese auch in der Praxis zur Anwendung kommen können. Abschließend wird in einem Ausblick kurz dargelegt, was nach den Änderungen der OECD-Grundsätze in Zukunft folgen wird. …
N° de réf. du vendeur 9783863412838
- Titre
- Der Functionally Separate Entity Approach: Die Umsetzung im neuen Artikel 7 OECD-MA 2010 und seine Auswirkungen
- Auteur
- Michael Feldner
- Éditeur
- Bachelor + Master Publishing
- Année de publication
- 2012
- État de l'article
- Neu
- Reliure
- Taschenbuch
- Langue
- allemand
- ISBN à 10 chiffres
- 3863412834
- ISBN à 13 chiffres
- 9783863412838
- Poids de l'article
- 123 grammes
- Dimensions
- 220x155x5 mm
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