SUD n° 77 : Jean-Claude RENARD

Conformes aux usages de la libraire ancienne et moderne. Tous les ouvrages sont garantis complets et en bon état, sauf indications contraires. Les prix indiqués sont nets. Expédition après réception du règlement. Une facture est jointe à chaque envoi, sauf demande contraire de l'acheteur. Les retours sont acceptés dans un délai de 14 jours à partir de la réception et sont aux frais de l'acheteur. TVA non applicable (Article 293 B du CGI). N° UIN (REP) FR328168_01DWBM / N° TVA Intracommunautaire FR 13421673906

In accordance to the rules and norms of modern and ancient booksellers. Books are guaranteed full and in good shape except when noted. Prices are net. Shipments are made after payment is received. An invoice is joined to each shipment, unless otherwise requested by the buyer. Returns accepted within 14 days of receipt and will be borne by the buyer. VAT is not applicable.

Si vous êtes un consommateur, vous pouvez exercer votre droit de rétractation sur le contrat conformément à ce qui suit. Le mot « consommateur » désigne toute personne physique agissant à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, artisanale ou professionnelle.

Informations concernant le droit de rétractation

Droit statutaire de rétractation

Vous avez le droit d'exercer votre droit de rétractation sur ce contrat dans les 14 jours sans donner de raison.

Le délai de rétractation expirera au bout de 14 jours à compter du jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prendrez physiquement possession de la dernière marchandise, du dernier lot ou de la dernière pièce.

Pour exercer votre droit de rétractation, remplissez électroniquement et envoyez une déclaration claire sur notre site Web, sous « Vos achats » dans « Votre compte ». Nous vous communiquerons sans délai un accusé de réception de cette rétractation sur un support durable (par exemple, par e-mail).

Pour respecter le délai de rétractation, il vous suffit d'envoyer votre message concernant l'exercice de votre droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.

Effets de la rétractation

Si vous exercez votre droit de rétractation sur ce contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que vous avez effectués, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires résultant du choix d'un mode de livraison autre que le type de livraison standard le moins cher que nous proposons).

Nous pouvons déduire du remboursement la perte de valeur de toute marchandise livrée, si la perte est le résultat d'une manipulation inutile de votre part.

Nous effectuerons le remboursement dans les meilleurs délais, et au plus tard 14 jours après le jour où nous aurons été informés de votre décision d'exercer votre droit de rétractation sur ce contrat.

Nous effectuerons le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous en avez expressément convenu autrement ; en tout état de cause, aucuns frais ne vous seront facturés à la suite d'un tel remboursement.

Nous pouvons suspendre le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu les marchandises ou que vous ayez fourni la preuve que vous avez renvoyé les marchandises, en fonction de la première éventualité.

Vous devez renvoyer les marchandises ou les remettre à Pascal Coudert, 12, cité des Fleurs, 75017, Paris, France, +33 0662715516, sans retard injustifié et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours à compter du jour où vous nous avez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Le délai est respecté si vous renvoyez les marchandises avant l'expiration du délai de 14 jours. Vous devrez prendre en charge les frais directs du renvoi des marchandises. Vous n'êtes responsable que de toute diminution de valeur des marchandises résultant d'une manipulation autre que celle nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des marchandises.

Exceptions au droit de rétractation

Le droit de rétractation ne s'applique pas à ce qui suit :

1. Distribution de journaux, de revues ou de magazines, à l'exception des contrats d'abonnement ; et
2. Fourniture d'un contenu numérique qui n'est pas fourni sur un support matériel (par exemple, sur un CD ou un DVD) si vous avez accepté, lors de votre commande, que nous puissions commencer à le livrer et que vous ne puissiez pas exercer votre droit de rétractation une fois la livraison commencée.

Les commandes sont généralement expédiées sous deux jours accompagnées d'un récapitulatif de vente (la TVA n'est pas applicable selon l'Article 293 B du CGI). Les frais de livraison (calculés sur la base d'un livre = un kilo) affichés au moment de la commande sont indicatifs. Au cas où le livre commandé serait particulièrement lourd ou imposant, vous serez informé que des frais de transport supplémentaires sont nécessaires.

Pour la France : les expéditions "Prioritaire" sont effectuées en Courrier Suivi ou en Recommandé, celles en "économique" sont effectués au tarif "Lettre verte" (sans suivi ni assurance) ou par Mondial Relay / Colissimo-Point Retrait (Pickup).
Pour l'International : les expéditions "Economique" sont effectuées au tarif "Lettre internationale" (sans suivi ni assurance) et celles en "Prioritaire" sont accompagnés d'un numéro de Suivi.

Invoice included to all shipments (VAT not applicable). Postal charges are calculated on the basis of one book = one kilo.
Only "Prioritaire" shipments have a tracking number.
No tracking and insurance for and "Economic" shipment and reception may take a few more days as usual.

Remise en main propre possible à Paris XVIIème.