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- Titre
- Stiftungsrecht nach der Reform
- Éditeur
- C.H.Beck
- Année de publication
- 2024
- État de l'article
- New
- Reliure
- Couverture souple
- Langue
- allemand
- ISBN à 10 chiffres
- 3406812643
- ISBN à 13 chiffres
- 9783406812644
- Édition
- 2ème Édition
Das Werk gibt Leserinnen und Lesern einen umfassenden und praxisgerechten Überblick über das nach der Stiftungsreform geltende Stiftungsrecht und den rechtlichen Handlungsrahmen für Stiftungen und ihre Organe in Auslegung des jeweils in der Satzung niedergelegten Stifterwillens.
Dabei wird differenziert zwischen zwingenden rechtlichen Vorgaben und Gestaltungsmöglichkeiten in der Satzung, der Auslegung typischer Satzungsregelungen und Bereichen, in denen den Stiftungsorganen Ermessenspielräume zustehen.
Dazu wird für die typischen Entscheidungssituationen in Stiftungen die Rechtslage nach der grundlegenden Reform dargestellt.
Inhalt
- Zur Reform des Stiftungsrechts
- Stiftungstypen
- Errichtung der Stiftung
- Stiftungszweck und Stifterwille
- Stiftungsorganisation - Aufgaben und Kompetenzen des Vorstands, weitere Organe, Organbestellung, Entscheidungsverfahren, Pflichten und Rechte der Organe, Haftung
- Stiftungsvermögen und Erträge einschließlich Rechnungslegung und Publizität
- Grundzüge der Stiftungsaufsicht
- Satzungs- und Strukturänderungen einschließlich Zulegung und Zusammenlegung, Aufhebung und Auflösung
- Internationales Stiftungsrecht
Vorteile auf einen Blick
- umfassender Überblick über das nach der Stiftungsreform geltende Stiftungsrecht
- die zentralen Themen und Problemstellungen in praxisnaher Darstellung
Zur Neuauflage
Die zweite Auflage enthält neue Kapitel zu:
- Stiftungsaufsicht,
- Die Stiftung im Rechtsstreit,
- Rechnungslegung und Prüfung von Stiftungen,
- Kommunale und kirchliche Stiftungen und Stiftungen des öffentlichen Rechts sowie
- Familienstiftungen und privatnützige Stiftungen.
Zielgruppe
Für Stiftungsvorstände, Mitglieder von Aufsichtsgremien, leitende Mitarbeiterinnen und Mitarbeiter sowie Rechtsanwältinnen und Rechtsanwälte, Steuerberaterinnen und Steuerberater sowie Wirtschaftsprüferinnen und Wirtschaftsprüfer von Stiftungen, potenzielle Stifterinnen und Stifter sowie Verantwortliche in Verwaltung und Wissenschaft.
« Synopsis » peut appartenir à une autre édition de cet ouvrage.
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Informations concernant le droit de rétractation
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Le délai de rétractation expirera au bout de 14 jours à compter du jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prendrez physiquement possession de la dernière marchandise, du dernier lot ou de la dernière pièce.
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