Lucienne dusonchet (6 résultats)

Couverture souple. Etat : Tres bon. Archives départementales de l'Ain collection , 1981. 1 volume broché(s) format In-12 très bon.

Couverture souple. Etat : Bon. Livre RefAbe New20070817 Ref026 Archives départementales de l Ain 1981 in-8 broché de 214p Mine d or pour la recherche Etat des registres déposés aux archives datés. Bon état . Régionalisme Bresse Ain Régionalisme Bugey Ain Ain departement Ref026 RefAbe New20070817. Livre. …

Couverture souple. Etat : Bon. Livre RefAbe New20070815 Ref026 Archives départementales de l Ain 1980 fort in-8 broché de 552p Mine d or pour la recherche . Bon état . Par la suite, en application de la loi du 14 mars 1928 permettant aux notaires de déposer leurs minutes ayant plus de 125 ans de date, plusieurs fonds entrèrent aux Archives départementales La loi du 3 janvier 1979 a conféré le caractère d archives publiques aux archives notariales et rendu obligatoire le versement des minutes centenaires. Il convient de rappeler que les archives notariales peuvent être librement consultées à partir d un délai de cent ans à compter de la date de l acte. pour les minutes et répertoires des notaires (loi du 3 janvier 1979, article 7). Ain departement Ref026 RefAbe New20070815. Livre.…

Couverture souple. Etat : Bon. Livre RefAbe New20070816 Ref026 Archives départementales de l Ain 1986 in-8 broché de 84p Mine d or pour la recherche. Bon état . Architecture Religion 20e Histoire Religions Serie V des archives departementales Ain departement Ref026 RefAbe New20070816. Livre.

Bourg-en-Bresse, 1981, 219 p., broché, des tampons sur le premier plat et la page de titre, légères traces d'adhésif sur la première et la dernière page, bon état pour le reste.

Bourg-en-Bresse, 1980, 552 p., broché, des tampons sur le premier plat et la page de titre, légères traces d'adhésif sur la première et la dernière page, bon état pour le reste. Tome seul.