Bibliothèque héraldique de la France, Par Joannis GUIGARD
Bibliothèque héraldique de la France, Par Joannis GUIGARD
GUIGARD Joanis, de la BIBLIOTHEQUE Impériale - (1825-1892)
1861
Signé par l'auteur
Edition originale
Monnaie - Tarif Général ou comptes faits, Pour faire et Recevoir des Paiements en monnaie et Espè...
Monnaie - Tarif Général ou comptes faits, Pour faire et Recevoir des Paiements en monnaie et Espè...
N
Nouveau Recueil d'Arrests et Règlements du Parlement de Paris, sur les plus belles questions de D...
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F. DES MAISONS, Avocat au Parlement
1667
Soissonnais - Catalogue des Gentilshommes de l'Isle de France, Soissonnais, Valois, Vermandois, q...
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LA ROQUE, Louis, de - BARTHELEMY, Edouard, de - Paul Prad...
1865
Edition originale
Projet de Loi sur le Code Napoléon - séance du 22 Août 1807
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Conseil d'Etat
Droit - Traité des successions divisés en 4 livres - Le premier : De ceux à qui l'on succède, & d...
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Denis Le Brun, avocat au Parlement(1640-1708)
1714
Droit - La procédure civile du Châtelet de Paris, et de toutes les juridictions ordinaires du roy...
Droit - La procédure civile du Châtelet de Paris, et de toutes les juridictions ordinaires du roy...
Pigeau - Eustache-Nicolas Pigeau, Mont-l'Évêque (Oise, 17...
1779
Dictionnaire raisonné des Domaines et Droits domaniaux; Des droits d'échange, et de ceux de contr...
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Bosquet - Né à Paris, (17.-Paris, 1778)- directeur de la ...
1775
Manuel élémentaire de droit romain : à l'usage des étudiants en droit de première et deuxième ann...
Manuel élémentaire de droit romain : à l'usage des étudiants en droit de première et deuxième ann...
René Foignet
1908
Traités des Fiefs, Censives, Relevoisons et Champarts - Oeuvres posthumes de M. Pothier - (comple...
Traités des Fiefs, Censives, Relevoisons et Champarts - Oeuvres posthumes de M. Pothier - (comple...
POTHIER, Robert Joseph , jurisconsulte orléanais ( (1699-...
1776
Le contrat de complant depuis les origines jusqu'à nos jours de Roger GRAND
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GRAND, Roger
1917
Edition originale
La déportation et l'abandon des morts - Cimetière de Méry
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Pagès, Léon
1875
Edition originale
Droit - Faculté de Droit de Toulouse - M. Sevene
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Droit - Abrégé Chronologique d'Edits, Déclarations, Reglemens, Arrêts & Lettres-Patentes des Rois...
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CHERIN, Louis-Nicolas-Henri, Conseiller de la Cour des Ai...
1788
Edition originale
Droit Romain . Du pécule Castrens -- Droit français . Du recrutement des Armées de Terre et de Me...
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La Bigne-Villeneuve, Marcel-Marie, de - (1889-1958), Prof...
1834
Droit - Conférences des Ordonnances de Louis XIV Roi de France et de Navarre. Avec celles des Roi...
Droit - Conférences des Ordonnances de Louis XIV Roi de France et de Navarre. Avec celles des Roi...
PHILIPPE BORNIER, (1634-1711) - Conseiller du Roy, Ancien...
1700
Politique -1)Le Parti communiste prépare l'insurrection armée, toute l'organisation, Enfin la Vér...
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La Rocque - François de La Rocque (dit de Séverac), commu...
1832
L'Eglise catholique en régime français de séparation de Jean Kerlévéo
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Abbé Jean Kerleveo
1951
Edition originale
Département de la Vendée - Usages locaux du Canton des Sables d'Olonne - Usages locaux du Canton ...
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Vendée
1934
La représentation successorale en droit coutumier breton - Bretagne - Thèse pour le doctorat du 1...
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NAUT, Yves
Edition originale
Traité de la Noblesse et de toutes ses différentes Espèces - Nouvelle édition augmentée des trait...
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LA ROQUE, Gilles-André, de (Sieur de la Lontière, Cormell...
1734
Les Edicts et ordonnances des Très-Chrestiens Roys François I . Henry II . François II . Charles ...
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NERON, Pierre - GIRARD, Etienne
1656
Choix de nouvelles causes célèbres avec les jugements qui les ont décidées, Extraites du Journal ...
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M.des Essarts
1785
Bretagne - Memoire pour la commune de Brest -Contre Héritiers de Thomas LeMayer
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Maire de Brest
Les Articles organiques devant l'histoire, le droit et la discipline de l'église, de l'Abbé HEBRARD
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HEBRARD, Abbé
1870
Manuel juridique de l'Architecte - Travaux privés & Travaux publics, Contenant le Sommaire et le ...
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GUILLEMOT SAINT VINEBAULT
1913
Bretagne - Mémoire et conclusions pour la Commune de Vieux-Vy contre les demandeurs en partage de...
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COLLECTIF - Cour Impériale d'Angers
1868
Edition originale
Stile Criminel à l'usage des juridictions de la province de Bretagne, conforme aux ordonnances du...
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N- Imbault Léger
1743
Droit -Législation: I) Exposé des machinations ourdies par le sieur Romain, Limonadier du Café de...
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JOURDAIN, Ancien Avocat aux conseils du roi, Membre du co...
Droit - Nouveau Traité des criées Contenant les procédures, pour faire toutes sortes de décrets S...
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BRUNEAU, Antoine
1685
Les Romains - Tableau des institutions Politiques, Sociales et Religieuses de la république Romai...
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Georges Ozaneaux (1795-1852)
1845
NANTES, Bretagne - Mandements, discours concernant l'évéché de Nantes par l'Evêque de Nantes , Mo...
NANTES, Bretagne - Mandements, discours concernant l'évéché de Nantes par l'Evêque de Nantes , Mo...
Jean-Baptiste DUVOISIN, Eveque de Nantes - Langres,19 oct...
Remarques sur un écrit intitulé : Compte-rendu des Constitutions des Jésuites, Par M. Louis-René ...
Remarques sur un écrit intitulé : Compte-rendu des Constitutions des Jésuites, Par M. Louis-René ...
Louis-René de CARADEUC de La CHALOTAIS, Procureur Général...
1762
Edition originale
Napoléon - Travaux de la grande Armée - Complet des 2 parties1 - Contenant les séances du Sénat-C...
Napoléon - Travaux de la grande Armée - Complet des 2 parties1 - Contenant les séances du Sénat-C...
Napoléon - Empire - Alexandre de Lameth (?)
Essais sur la noblesse de France, contenans une dissertation sur son origine & abaissement - Avec...
Essais sur la noblesse de France, contenans une dissertation sur son origine & abaissement - Avec...
Boulainvilliers, Anne Gabriel Henri Bernard, comte de (ou...
1732
Edition originale
Chambre des Députés, Session de 1835 - Rapport de M. DUVERGER de HAURANNE, Député du cher, Au nom...
Chambre des Députés, Session de 1835 - Rapport de M. DUVERGER de HAURANNE, Député du cher, Au nom...
DUVERGER de HAURANNE, Louis Prosper Ernest, Député du cher
1836
Dissertation sur la réhabilitation des mariages nuls, où l'on traite en particulier des dispenses...
Dissertation sur la réhabilitation des mariages nuls, où l'on traite en particulier des dispenses...
N, (Un professeur de Théologie) - M. Compans
1828
La France sous le régime du suffrage universel (Droit) d'Edgar Zevort
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Edgar Zevort
1894
Contribution à l'étude des Pactes Successoraux en droit byzantin (Justinien & Post-Justinien) - D...
Contribution à l'étude des Pactes Successoraux en droit byzantin (Justinien & Post-Justinien) - D...
MICHAELIDES-NOUAROS, Georges - (1909-2002).
1937
Le Chantage Dans les moeurs modernes et devant la loi par Alec Mellor
Le Chantage Dans les moeurs modernes et devant la loi par Alec Mellor
Alec Mellor - Préface de Maurice Garçon.
Ordonnances de Louis XV, concernant les Donations, les Insinuations, les Testaments, les Substitu...
Ordonnances de Louis XV, concernant les Donations, les Insinuations, les Testaments, les Substitu...
Louis XV
La Chambre des Lords au XXe siècle (1911-1949) - Droit
La Chambre des Lords au XXe siècle (1911-1949) - Droit
BOUISSOU Michel - Préf. de J.-J. Chevallier
1957
Edition originale
Droit- Tarif De la Taxe des dépens de la Sénéchaussée et Siège Présidial, et autres jurisdictions...
Droit- Tarif De la Taxe des dépens de la Sénéchaussée et Siège Présidial, et autres jurisdictions...
Monarchie
1724
Recueil des mémoires de M. de Beaumarchais contre M. de Goesman, juge accusé de subordination et ...
Recueil des mémoires de M. de Beaumarchais contre M. de Goesman, juge accusé de subordination et ...
Pierre Augustin Caron de BEAUMARCHAIS - de Goesman
1774
Histoire générale de Paris - Inventaire des Registres des Insinuations du Châtelet de Paris - Règ...
Histoire générale de Paris - Inventaire des Registres des Insinuations du Châtelet de Paris - Règ...
Emile Campardon - Alexandre Tuetey , chefs de section aux...
1906
Instruction sur la culture du bois : à l'usage des forestiers - Ouvrage traduit de l'allemand de ...
Instruction sur la culture du bois : à l'usage des forestiers - Ouvrage traduit de l'allemand de ...
Baudrillart J.J. - Georg Ludwig Hartig, 1764-1837 - Maîtr...
1805
Edition originale
Monarchie - Recherches Historiques sur le Tabellionage Royal, Principalement en Normandie, Et sur...
Monarchie - Recherches Historiques sur le Tabellionage Royal, Principalement en Normandie, Et sur...
BARABE, Alexandre Théodore (1800-1884)
1971
L'Eglise Catholique en régime Français de Réparation - L'occupation des églises par le désservant...
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KERLEVEO, Jean, abbé
1951
Assainisssement des Villes et Egouts de Paris(Evacuation des eaux usées - De l'assainissement dan...
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DAVERTON, A.
Le Procès de Guichard, évêque de Troyes (1308-1313).I.) de RIGAULT
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RIGAULT, Abel
1896
La Censive et le fief roturier en Bretagne - Contribution à l'Etude du Droit Breton Médiéval de S...
La Censive et le fief roturier en Bretagne - Contribution à l'Etude du Droit Breton Médiéval de S...
STROWSKI , Stéphane
1922
Recherches sur l'histoire de la théorie de la mort civile des religieux - des origines au seizièm...
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Durtelle de Saint-Sauveur, Edmond, Professeur à l'Univers...
Edition originale
Etude historique sur les droits de bail seigneurial et de rachat en Bretagne de DURTELLE de SAINT...
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DURTELLE de SAINT-SAUVEUR E., Professeur à l'Universiré d...
1904
Droit - Etudes sur la "Lex dicta francorum chamavorum" et sur les Francs du Pays d'Amor de FROIDE...
Droit - Etudes sur la "Lex dicta francorum chamavorum" et sur les Francs du Pays d'Amor de FROIDE...
FROIDEVAUX, Henri
1891
Mémoire à consulter pour la ville de Salins, au sujet des droits de propriété qui lui appartienne...
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ISAMBERT - DEVAUX, Batonnier à la Cour royale de bourges ...

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