Premier Congrès International de Droit Pénal tenu à Bruxelles (26-29 juillet 1926). Rapports Prép...
Premier Congrès International de Droit Pénal tenu à Bruxelles (26-29 juillet 1926). Rapports Prép...
1926
Edition originale
Loi Relative à la fabrication des Pièces de 3, 6, 12 & 24 deniers. Du 2 Septembre 1792, l'an quat...
Loi Relative à la fabrication des Pièces de 3, 6, 12 & 24 deniers. Du 2 Septembre 1792, l'an quat...
1792
Edition originale
Décret de la Convention Nationale, . Relatif aux Dates des Actes publics & des Tribunaux, & au Mi...
Décret de la Convention Nationale, . Relatif aux Dates des Actes publics & des Tribunaux, & au Mi...
1792
Edition originale
Loi Relaive à la Fabrication de la Monnoie de cuivre. Donnée à Paris, le 25 Janvier 1792
Loi Relaive à la Fabrication de la Monnoie de cuivre. Donnée à Paris, le 25 Janvier 1792
1792
Edition originale
Loi relative au complément du Code monétaire. Du 7 Septembre 1792, l'an quatrième de la Liberté
Loi relative au complément du Code monétaire. Du 7 Septembre 1792, l'an quatrième de la Liberté
1792
Edition originale
Sur le Revenu Public de la France, Discours prononcé à l'occasion de la présentation du budjet de...
Sur le Revenu Public de la France, Discours prononcé à l'occasion de la présentation du budjet de...
Costaz
1803
Edition originale
Décret de la Convention Nationale . Concernant le Mode de jugement des Affaires relatives aux cri...
Décret de la Convention Nationale . Concernant le Mode de jugement des Affaires relatives aux cri...
1792
Edition originale
Loi Relative à la Fabrication d'une nouvelle Monnoie d'argent, en pièces de trente sous & de quin...
Loi Relative à la Fabrication d'une nouvelle Monnoie d'argent, en pièces de trente sous & de quin...
1791
Edition originale
Loi Relative à la menue monnoie d'argent, décrétée le 11 Janvier dernier. Donnée à Paris, le 28 J...
Loi Relative à la menue monnoie d'argent, décrétée le 11 Janvier dernier. Donnée à Paris, le 28 J...
1791
Edition originale
Les Moeurs
Les Moeurs
[Toussaint, François-Vincent]
Loi Relative à une nouvelle fabrication de Monnoie de Cuivre. Donnée à Paris, le 12 Octobre 1791
Loi Relative à une nouvelle fabrication de Monnoie de Cuivre. Donnée à Paris, le 12 Octobre 1791
1791
Edition originale
Loi Relative aux Commissaires des Monnoies. Du 20 Septembre 1792, L'an 4 de la Liberté
Loi Relative aux Commissaires des Monnoies. Du 20 Septembre 1792, L'an 4 de la Liberté
1792
Edition originale
Instruction de l'Assemblée Nationale, sur les Fonctions des Assemblées Administratives. Du 12 Aoû...
Instruction de l'Assemblée Nationale, sur les Fonctions des Assemblées Administratives. Du 12 Aoû...
1790
Edition originale
Décret de la Convention Nationale . Sur l'Organisation de l'Administration des Monnoies
Décret de la Convention Nationale . Sur l'Organisation de l'Administration des Monnoies
1792
Edition originale
Décret de la Convention Nationale, Du 30 Mai 1793, l'an second de la république Françoise, Relati...
Décret de la Convention Nationale, Du 30 Mai 1793, l'an second de la république Françoise, Relati...
1793
Edition originale
Loix Du 18 Septembre 1792, l'an quatrième de la Libération. 1. Fixation des traitements des diver...
Loix Du 18 Septembre 1792, l'an quatrième de la Libération. 1. Fixation des traitements des diver...
1792
Edition originale
Réflexions sur le Projet de Loi, présenté le 14 février 1825 par son Exc. le Ministre de l'Intéri...
Réflexions sur le Projet de Loi, présenté le 14 février 1825 par son Exc. le Ministre de l'Intéri...
1826
Edition originale
Procès-verbal de l'Audience solennelle de Rentrée le 3 novembre 1869 de la Magistrature et de que...
Procès-verbal de l'Audience solennelle de Rentrée le 3 novembre 1869 de la Magistrature et de que...
Bérenger, René
1869
Edition originale
L'esprit du droit Corse d'après le plus ancien code insulaire: Les Status de San Colombano de 1348
L'esprit du droit Corse d'après le plus ancien code insulaire: Les Status de San Colombano de 1348
Leca, Antoine
1989
Edition originale
Loi Relative à la Fabrication de la Monnoie de Cuivre. Donné à Paris, le 19 Janvier 1792
Loi Relative à la Fabrication de la Monnoie de Cuivre. Donné à Paris, le 19 Janvier 1792
1792
Edition originale
Les Lois Rurales de la France, rangée dans leur ordre naturel. Seconde édition [complet en 3 volu...
Les Lois Rurales de la France, rangée dans leur ordre naturel. Seconde édition [complet en 3 volu...
Fournel, Jean-François
1820
Projet de Loi portant Fixation du Budget Général de l'Exercice 1930. Présenté au nom de M. Gaston...
Projet de Loi portant Fixation du Budget Général de l'Exercice 1930. Présenté au nom de M. Gaston...
1929
Edition originale

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