EPITOME JURIS ET LEGUM ROMANARUM, FREQUENTIORIS USUS, juxta seriem digestorum, cum brevissimis, q...
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MONTVALLON (André de)
Edition originale
LA JUSTICE A MANOSQUE AU XIIIe SIECLE. Evolution et représentation. (Thèse).
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MAC CAUGHAN (Patricia)
TRAITE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LÉGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFE...
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SACHET ( Adrien )
1937
MÉLANGES OFFERTS AU DOYEN FRANÇOIS - PAUL BLANC . Textes coordonnés et réunis par Jean - Christop...
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COLLECTIF
2011
LE PROCÈS PACHE ( EXTRAITS DU DOSSIER) . Avec Introduction et Notes par Adrien Sée
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1911
TRAITE DE LA PREUVE PAR TEMOINS EN MATIÈRE CIVILE CONTENANT le Commentaire Latin & François de M ...
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DANTY ( Avocat au Parlement) - LE VAYER
1715
LA POLICE DU CULTE CATHOLIQUE DEPUIS LES LOIS SUR LA SÉPARATION. (Étude de la jurisprudence).
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DUPONNOIS (Pierre)
1911
NAPOLEON 1er. Ses institutions civiles et administratives.
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EDMOND-BLANC (Amédée)
CODICIS GREGORIANI ET CODICIS HERMOGENIANI FRAGMENTA . Ad XXVI librorum manuscriptorum et priorum...
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HAENEL ( Gustavus ) 1792 - 1878
ÉTUDE SUR LE CORONER ANGLAIS - THÈSE POUR LE DOCTORAT .Présentée et soutenue le Vendredi 12 juin ...
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GUIONIN (Henri )
1908
ETUDE SUR LA NATURALISATION EN DROIT ROMAIN ET EN DROIT INTERNATIONAL . (Thèse pour le doctorat).
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BONNET (Emile)
1887
MÉLANGES EN L' HONNEUR DE LOUIS CONSTANS
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COLLECTIF
1998
LES CONSTITUTIONS DE LA FRANCE DEPUIS 1789.
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GODECHOT (Jacques) présentation par
LA FEMME MARIEE ET LES CHARGES DU MENAGE (Loi du 13 juillet 1907).
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BRUNEL (J.)
1910
Dédicacé par l'auteur
LE PROBLÈME DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE VU PAR UN MÉDECIN
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EUZIERE ( Jules )
1952
Dédicacé par l'auteur
DECLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L'HOMME. (En 6 langues). Illustrations de Folon.
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CODE DES CONSTRUCTIONS ET DE LA CONTIGUITÉ ou législation complète des batimens et constructions,...
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PERRIN (L.)
LES CAS ROYAUX. Origine et développement de la Théorie aux XIIIe et XIVe. siècles.
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PERROT (Ernest)
1975
LES MAJORATS LITTÉRAIRES EXAMEN D'UN PROJET DE LOI AYANT POUR BUT DE CRÉER ,AU PROFIT DES AUTEURS...
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PROUDHON ( P.-J. )
1863
PRÉCIS MÉTHODIQUE POUR LE RACHAT DES DROITS FEODAUX
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CICILLE ( M. ) Avocat et Commissaire aux Droits Féodaux
1790
DE GRAECORUM JUDICIORUM ORIGINE FACULTATI LITTERARUM IN UNIVERSITATE PARISIENSI THESIM PROPONEBAT
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BREHIER ( Ludovicus )
1899
Très - humbles REMONTRANCES DE TIMON , AU SUJET D'UNE COMPENSATION D'UN NOUVEAU GENRE QUE LA LIST...
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TIMON ( pseudo de Louis Marie de Lahaye,Vicomte de Cormen...
1838
TRÉSOR JUDICIAIRE DE LA FRANCE . CURIOSITÉS DES ANCIENNES JUSTICES D’APRÈS LEURS REGISTRES
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DESMAZE ( Charles )
1867
LES PROFESSEURS DE DROIT CIVIL ET CANONIQUE DE LA FACULTÉ DE MONTPELLIER
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FAUCILLON ( Marcellin )
Dédicacé par l'auteur
GÉOGRAPHIE DE LA LIBERTÉ . Les Droits de l'Homme dans le monde ( 1953 - 1964 )
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VILLEFOSSE ( Louis de )
1965
LES " NOMOI " DE DACRON . Traduit par M. Jules Valery . ( Extrait de la Revue Générale du Droit )
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GAROFALO ( Francesco - P)
1901
LÉGISLATION DES EAUX ASSOCIATIONS SYNDICALES
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LAUNAY ( Professeur M. )
1941
INSTITUTIONS ET FAITS SOCIAUX . 1ère année . ( Orient - Grèce - Rome - Epoque Franque )
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MAILLET ( J. )
1957
LA CONSTRUCTION DU DROIT D'AUTEUR Entre Autarcie et dialogue. Textes édités par Laurent Pfister, ...
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LE RAPPORT DES AGENTS GÉNÉRAUX DU CLERGÉ DE FRANCE A L’ASSEMBLÉE DE 1765 . Préface de M. Boulet -...
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CLAVERIE ( Michel )
1976
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE . SON RÔLE - SES DROITS - SES DEVOIRS
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LEYRET ( Henry)
1913
LA LEGISLATION ITALIENNE SUR LA HOUILLE BLANCHE
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CHARDONNEAU ( Jacques)
1927
Dédicacé par l'auteur
ENQUÊTE SUR LES DROITS DU DROIT et " SA MAJESTE LA LOI " . Réponses de : MM.G.Goyau , L. Duguit ,...
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RIQUET ( Michel )
1927
LES DROITS LEGISLATIFS DU PRESIDENT DES ETATS-UNIS D'AMERIQUE
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BOSC ( Henri)
1906
LES PREUVES . LE CRIME DE DROIT COMMUN. LE CRIME DIPLOMATIQUE
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MORHARDT ( Mathias)
1924
LA MORT ET LA RESURRECTION DE M. DE LA PIVARDIERE. 3° édition
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SOULIE ( Maurice )
1926
LA JUSTICE OU LE CHAOS
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ROBERT ( Denis )
1996
DE L'EMPIRE ROMAIN A LA FÉODALITÉ .Tome 1 : DROIT ET INSTITUTIONS . Préface de Jean Imbert
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FOVIAUX ( Jacques)
1986
LIBERTÉS ET DROITS FONDAMENTAUX. 10me édition revue et augmentée.
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CABRILLAC ( Rémy ) , FRISON-ROCHE ( Marie-Anne ) ,REVET (...
HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE (1789-1958). 7me édition.
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MORABITO (Marcel)
2002
DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL. 8ème édition.
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ROUSSEAU (Dominique)
AU GRAND JUGE DE FRANCE. Requête en révision d'un arrêt de Cour de Justice.
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MAURRAS (Charles) et Maurice PUJO
LES PROJETS DE LOIS DE M. J. FERRY ,Ministre de l'Instruction Publique . MÉMOIRE Adressé à M. le ...
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CABRIERES ( Mgr. de ) Evêque de Montpellier
1879
PRÉCIS DE DROIT à l'usage des Candidats aux emplois administratifs et des fonctionnaires des Post...
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BOUCKAERT (Aimé), Henri LESTRADE, Albert LAMARQUE et Roge...
CONTRAT DE TRAVAIL ET SALARIAT. Introduction philosophique, économique et juridique à l'Etude des...
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BOISSARD (A.)
LES CONSTITUTIONS DE LA FRANCE DEPUIS 1789.
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GODECHOT (Jacques) présentation par
LES INSTITUTIONS INTERNATIONALES ET TRANSNATIONALES.
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L'HUILLIER (Fernand)
PSYCHOLOGIE DE DÉFENSE DES GRANDES AFFAIRES.
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LESCHEVIN de PREVOISIN (R. de)
1939
L'AUBERGE DE LA TÊTE NOIRE. Deuxième édition.
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BOUCHARDON (Pierre)
APERÇU GÉNÉRAL SUR LE STATUT DE L ÉGLISE CATHOLIQUE EN FRANCE DEPUIS LA SÉPARATION DES ÉGLISES ET...
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ESTANIER (Joseph)
1912
Dédicacé par l'auteur

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