Le PALAIS de JUSTICE de PARIS .
Le PALAIS de JUSTICE de PARIS .
PRESSE JUDICIAIRE . BATAILLE . A.
1892
COUTUME générale des PAYS et DUCHE de BOURGOGNE .
COUTUME générale des PAYS et DUCHE de BOURGOGNE .
BRETAGNE .François - PERRIER .Nicolas - De la MARE - JEHA...
1736
Les PARIAS de FRANCE . 1901 loi sur les CONGREGATIONS
Les PARIAS de FRANCE . 1901 loi sur les CONGREGATIONS
BOYER D'AGEN . Auguste - Jean 1857 -1945
1904
Parlement de BOURGOGNE - ARREST rendu au Parlement , les chambres assemblées le 19 Juillet 1679 c...
Parlement de BOURGOGNE - ARREST rendu au Parlement , les chambres assemblées le 19 Juillet 1679 c...
GRANGIER. Jean éditeur , libraire
1679
Edition originale
GENEVE - LOCARNO . La Société des Nations et le Pacte de garantie .
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PERI . Gabriel
1926
INSTITUTS au DROIT COUTUMIER du Duché de BOURGOGNE . Réunion de deux ouvrages en un volume .
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DURAND ( MILSAND page 57 )
1697
Edition originale
Profession d' AVOCAT . Receuil de pièces concernant cette profession . Ouvrage recherché pour sa ...
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CAMUS et DUPIN Ainé
1832
Les INSTITUTIONS de L' ANGLETERRE .
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De FRANQUEVILLE . Charles
1864
La pratique universelle des TERRIERS et des DROITS Seigneuriaux. 1746
La pratique universelle des TERRIERS et des DROITS Seigneuriaux. 1746
de la POIX de FREMINVILLE. 1683 -1773
1746
Etude sur les AGRIMENSORES dans l'ancienne ROME.
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de TISSOT . Paul
1876
Edition originale
TRAITE du CONTRAT de LOUAGE et du CONTRAT de BAIL à rente . 2 VOLUMES
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POTHIER . Robert - Joseph 1699 - 1772
1778
La table hypothécaire de VELEIA .Apennin de Plaisance
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de PACHTERE
1920
Le DANGER des SOUVENIRS.
Le DANGER des SOUVENIRS.
DE LA CROIX. Jacques Vincent ( 1743- 1832 )
1806
EXAMEN Institutionum Imperialum.
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HOPPIUS.Joachim
1731
TRAITE des dispenses de MARIAGE .
TRAITE des dispenses de MARIAGE .
DUPERRAY.Michel
1759
La DOS EX MARITO dans la GAULE franque.
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VANDENBOSSCHE .André
1953
Edition originale
Le défendeur à la pétition d' hérédité privée en Droit Romain
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DENOYEZ .Joseph
1953
CODE du VOYAGE et du TOURISME Illustré par DUBOUT
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DUBOUT
1960
Edition originale
LIVRES condamnés - LIVRES interdits . Outrage aux bonnes moeurs . Régime juridique du livre .
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BECOURT . Daniel Avocat à la Cour
1961
Edition originale
La Justice pour Tous.
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CASAMAYOR.
1969
Le Procureur et l' Habitant.
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MAURRAS.Charles
1952

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