Notre Bagne. (Avec envoi autographe signé de Jane Seznec et de son père, Guillaume Seznec)
Notre Bagne. (Avec envoi autographe signé de Jane Seznec et de son père, Guillaume Seznec)
Jane Seznec - Claude Sylvane
1950
Signé par l'auteur
Edition originale
DES EFFETS DU SEQUESTRE CHEZ LES KABYLES - 1872
DES EFFETS DU SEQUESTRE CHEZ LES KABYLES - 1872
HUN Félix
1872
Dédicacé par l'auteur
Du duel considéré dans ses origines et dans l'état actuel des moeurs
Du duel considéré dans ses origines et dans l'état actuel des moeurs
Eugène Cauchy
1846
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
La Société des Nations. Ce qu'elle est, ce qu'elle fait. 2e édition revue et complétée
La Société des Nations. Ce qu'elle est, ce qu'elle fait. 2e édition revue et complétée
Henri Duchosal
1929
Dédicacé par l'auteur
La protection de la mère et de l'enfant et les assurances sociales
La protection de la mère et de l'enfant et les assurances sociales
André Roux-Dessarps (Docteur)
1933
Dédicacé par l'auteur
Le régicide. Etude de psychologie et de sociologie criminelle.
Le régicide. Etude de psychologie et de sociologie criminelle.
TAYRAC Raoul de
1902
Dédicacé par l'auteur
ETUDE SUR LE COMPTE COURANT. Précédée d'une Dissertation sur les banquiers à Rome.
ETUDE SUR LE COMPTE COURANT. Précédée d'une Dissertation sur les banquiers à Rome.
MORIN Alcée
1866
Dédicacé par l'auteur
Caractères généraux de la réglementation jurisprudentielle du contrat de travail en droit français
Caractères généraux de la réglementation jurisprudentielle du contrat de travail en droit français
THERY René
1913
Dédicacé par l'auteur
Le sadomasochisme en question
Le sadomasochisme en question
Joseph Doucé. Gilbert Tordjman (préf.)
1989
Dédicacé par l'auteur
Le trafic des stupéfiants
Le trafic des stupéfiants
Jean Gastinel
1927
Dédicacé par l'auteur
Edition originale
Le tribunal militaire international des grands criminels de guerre
Le tribunal militaire international des grands criminels de guerre
Jacques Descheemaeker - Vespasien V. Pella (préface)
1947
Edition originale
Constitution de la République française proposée au Peuple français par la Convention nationale d...
Constitution de la République française proposée au Peuple français par la Convention nationale d...
1795
Helvetorium Respublica. Diversorum autorum quorum nonnulli nunc primum in lucent prodeunt
Helvetorium Respublica. Diversorum autorum quorum nonnulli nunc primum in lucent prodeunt
Josias Simmler. François Guilliman. Henrich Loris Daniel ...
1627
Les droits politiques des Indigènes d'Algérie (1937)
Les droits politiques des Indigènes d'Algérie (1937)
Paul-Emile Viard (Professeur à la faculté de Droit d'Alger)
1937
L'organisation internationale du marché du vin
L'organisation internationale du marché du vin
Jean Duffort
1968
Leçons de feu Boitard, professeur suppléant de la faculté de Droit de Paris, publiées avec le con...
Leçons de feu Boitard, professeur suppléant de la faculté de Droit de Paris, publiées avec le con...
BOITARD (Joseph Edouard)
1837
Edition originale
Le statut international de Trieste
Le statut international de Trieste
Jacques Leprette - Madame S. Bastid (préface)
1949
Du droit de grâce en France comparé avec les législations étrangères (1349-1865)
Du droit de grâce en France comparé avec les législations étrangères (1349-1865)
Jules Legoux
1865
Edition originale
Discorso del Cavaliere Agresti, Procurator generale del Re presso la Gran Corte civile di Napoli,...
Discorso del Cavaliere Agresti, Procurator generale del Re presso la Gran Corte civile di Napoli,...
Michele Agresti
1829
Lettre à monsieur le procureur-général de la cour royale de Poitiers
Lettre à monsieur le procureur-général de la cour royale de Poitiers
Benjamin-Constant
1822
Edition originale
La justice en Algérie (1962-1968)
La justice en Algérie (1962-1968)
Etienne-Jean Lapassat
1968
Les six codes, nouvelle édition entièrement conforme à l'édition de l'Imprimerie royale, précédee...
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1830
Traités des contrats aléatoires, selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur.
Traités des contrats aléatoires, selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur.
Robert-Joseph Pothier
1777
Proclamation du Roi relative à l'installation du Tribunal provisoire établi à Orléans pour juger ...
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1791
Edition originale
Le roi et ses ministres pendant les trois derniers siècles de la monarchie
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Paul Viollet
1912
Edition originale
Les risques de régulation
Les risques de régulation
Marie-Anne Frison-Roche (dir.)
2005
Revue internationale de droit maritime. Tome XXX - 1915-1916-1917
Revue internationale de droit maritime. Tome XXX - 1915-1916-1917
Paul Govaré et alii
1918
La question de Macédoine et la diplomatie européenne
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Assen I. Krainikowsky
1938
Les Conférences de la Paix de La Haye de 1899 et 1907
Les Conférences de la Paix de La Haye de 1899 et 1907
James Brown Scott - A. de Lapradelle (tradueur)
1927
Louis XVI. Loi relative à l'établissement provisoire d'un tribunal criminel à Orléans pour les cr...
Louis XVI. Loi relative à l'établissement provisoire d'un tribunal criminel à Orléans pour les cr...
1791
Edition originale
Les droits des salariés évacués et congédiés depuis mai 1940 - Le temps et l'économie
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Jean Kréher - Paul Genin
1941
Coustume du Bailliage de Troyes avec les commentaires de Me Louis Le Grand, conseiller au présidi...
Coustume du Bailliage de Troyes avec les commentaires de Me Louis Le Grand, conseiller au présidi...
Louis Le Grand
1681
La Réforme Judiciaire. Guerre aux abus - Abolition des privilèges. Samedi 8 juillet 1848
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Eugène Courtois
1848
Introduction à la théorie de la preuve judiciaire.
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TROUSSOV A.
Décret impérial portant Règlement général sur la Comptabilité publique du 31 mai 1862. Nombreuses...
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Haut fonctionaire anonyme
1862
Du droit de poursuite des associations. Thèse pour le doctorat (Sciences juridiques) présentée et...
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HUGOT René
1912
L'ORGANISATION JUDICIAIRE EN SERBIE - SUR LE NOTARIAT EN SUEDE - SUR LA CONDITION LEGALE DES ETRA...
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JOUYOVITCH - PAPPAFAVA - PORRAS - DE LOMENIE
1886
La France et les jeux de Monaco. Etude de morale publique et de droit international
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Edmond Chamaillard
1927
Scandinavie 1906. Enquête sur la séparation de la Suède et de la Norvège
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René Dollot
1948
Les Monarchies parlementaires. Etude sur les systèmes de gouvernement (Suède, Norvège, Danemark, ...
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Raymon Fusilier - Marcel Prélot (préface)
1960
L'affaire franco-hellénique des phares et la sentence arbitrale du 24 juillet 1956
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Charles Rousseau
1959
Une législation communiste. Recueil des lois, décrets, arrêtés principaux du gouvernement bolchév...
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Raoul Labry
1920
Edition originale
Réclamation Contre le projet de canaliser la rivière d'Yonne, depuis la Colancelle (Nièvre) jusqu...
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André Dupin
1824
Edition originale
La protection des biens des psychopathes. Le rôle actuel du curateur à la personne. Celui qu'il d...
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Jean Lauzier
1932
La révision de la Convention de Genève au point de vue historique et dogmatique
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Louis Gillot
1902
Autonomie et fédération. Home Rule irlandais. Et Projet de fédération entre la France et l'Anglet...
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George R. Drysdale - J. Gerschel (traducteur)
1899
Edition originale
Le droit de colonisation. Etude de morale sociale et internationale
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Joseph Folliet
1932
Le Prolétariat de l'Amour
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Henri Turot - Paul-Louis Garnier (introduction historique)
1904
Les tribunaux révolutionnaires de Province. Complet des deux volumes
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Amans Claude Sabatié
1914
Edition originale
Le droit des appellations d'origine. L'appellation cognac
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Jean-Marie Auby - Robert Plaisant
1974
Les Parlementaires aux abattoirs. Histoire d'une proposition de loi relative au marché de la Vill...
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Pierre Casanova - Francis Marre
1925
Edition originale
Histoire des institutions du droit public français au XIXe siècle (1789-1914)
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Gabriel Lepointe
1953
La justice ottomane dans ses rapports avec les puissances étrangères
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André Mandelstam
1911
Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670, avec un abrégé de la justice...
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Daniel Jousse
1763
Le Franc-Alleu de la province du Languedoc, establi et defendu. Seconde édition reveuë et augment...
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Pierre de Cazeneuve (ou Caseneuve)
1645
L'obligation et l'égalité du service militaire dans les lois du 27 juillet 1872 et du 15 juillet ...
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Joseph Monteilhet
1903
Edition originale
L'Europe unie et sa fédéralisation
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Panagiotis Grigoriou (dir.)
2009
L'état contre le médecin. Vers une renaissance corporative
L'état contre le médecin. Vers une renaissance corporative
Paul Guérin. Paul Bourget (préface)
1929
Edition originale
LES ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES EN ANGLETERRE, EN FRANCE, EN AUTRICHE, EN ALLEMAGNE ET EN HONGR...
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HUBERT-VALLEROUX (PAUL)
1886
Le débat judiciaire et ses impératifs modernes. Rapports présentés à l'occasion du congrès de la ...
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Pierre Raynaud - Me Biré - Rémy Dubois - Me Fontaine Tran...
1964

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