explication de l'ordonnance de louis xv roi de france et de navarre donnée au camp de la commanderie du vieux jonc au mois d'août 1747 concernant les substitutions (10 résultats)

Plein Cuir. Etat : Assez bon. In-4° sous reliure plein cuir, dos à cinq nerfs avec pièce de titre, fleurons et cadres dorés, tranches jaspées rouges. XII+264 pages. Ouvrage anonyme, attribué à Claude Serres (WorldCat). Petits manques de cuir sur les plats et les mors, coiffes arasées, deux angles légèrement rognés, galerie marginale de larves dans les dernières pages, sinon en bon état.

rigide. Etat : Satisfaisant. Par Mr ***** Avocat au Parlement de Toulouse, 1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs, Chez François Girard, Avignon, 1749, XII-264 pp. Etat satisfaisant (reliure frottée avec petits mq. en coiffes, fortes épidermures en plat, bon état par ailleurs). Langue: Français.

rigide. Etat : Assez bon. Par Mr ***** Avocat au Parlement de Toulouse, 1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs, Chez François Girard, Avignon, 1749, XII-264 pp. Etat très satisfaisant (coiffe sup. arasée, reliure un peu frottée, bon état par ailleurs). Langue: Français.

Couverture rigide. Etat : Très bon. 1 volume pleine basane fauve époque, dos a nerfs orné, pièce de titre de cuir beige, XII et 264 pages. Bel exemplaire.

Couverture rigide. Etat : bon. R300124585: 1766. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. XII + 389 pages. Quelques bandeaux et culs-de-lampe illustrés en noir et blanc. Tranches roses. Quelques traces de mouillures sans conséquences sur la lecture. Plats et coins légèrement frottés. Quelques rares épidermures sur le dos et les plats. Dos à 5 nerfs, pièce de titre manquante. Motifs dorés. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle.

IN-4 (18 X 22 X 2,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE XII + 264 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU BRUN, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN ORANGEE, TRANCHES MOUCHETEES ROUGES. EDITION ORIGINALE. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS SANS GRAVITE, SINON BON EXEMPLAIRE.

in-4, plein veau fauve, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulettes soulignant les nerfs, tr. jaspées, (mors fendus aux extrémités, coiffes accidentées avec de forts mq., coins émoussés avec des mq., rares rousseurs), XII-264p.

Leatherbound. Etat : NEW. BOOKS ARE EXEMPT FROM IMPORT DUTIES AND TARIFFS; NO EXTRA CHARGES APPLY. Leatherbound edition. Condition: New. Leather Binding on Spine and Corners with Golden leaf printing on spine. Bound in genuine leather with Satin ribbon page markers and Spine with raised gilt bands. Pages: 284. A perfect gift for your loved ones. Reprinted from 1754 edition. NO changes have been made to the original text. This is NOT a retyped or an ocr'd reprint. Illustrations, Index, if any, are included in black and white. Each page is checked manually before printing. As this print on demand book is reprinted from a very old book, there could be some missing or flawed pages, but we always try to make the book as complete as possible. Fold-outs, if any, are not part of the book. If the original book was published in multiple volumes then this reprint is of only one volume, not the whole set. IF YOU WISH TO ORDER PARTICULAR VOLUME OR ALL THE VOLUMES YOU CAN CONTACT US. Resized as per current standards. Sewing binding for longer life, where the book block is actually sewn (smythe sewn/section sewn) with thread before binding which results in a more durable type of binding. Language: French Pages: 284.

Etat : Très bon. Un volume, petit in-4 : xij-389 p., plein veau raciné, dos à 5 nerfs caissonné et fleuronné, pièce de titre blonde, tranches rouges. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par l'auteur lui-même, Me Serres, avocat et professeur de droit François en l'Université de Montpellier. Table des matières par ordre alphabétique. Le toulousain Claude Serres (1695-1768) suivit les enseignements du célèbre juriste toulousain François de Boutaric, avant d'être nommé lui-même professeur de droit français. L'ordonnance des substitutions (1747), après celles sur les donations (1731) et sur les testaments (1735) illustre, en matière de droit privé, la tentative du chancelier Henri d'Aguesseau d'uniformiser les jurisprudences divergentes. Ces ordonnances ouvrent la voie à la codification napoléonienne. La pratique des substitutions et l'étude de ses différents usages posent la question de la transmission et de la préservation des patrimoines sous l'Ancien Régime. Légère épidermures au plat inférieur, petit manque de cuir au coin du plat supérieur, rousseurs sur la page de titre, bon intérieur. Bon et solide exemplaire.(B43) Size: 12 x 18. Livre.

A Avignon, Chez François Girard 1759. In-4 pleine basane mouchetée de l'époque. Dos à cinq nerfs ornés de fleurons dorés, pièce de titre de maroquin fauve. Tranches mouchetées rouges. 1 feuillet blanc, titre, XII + 264 pages, 1 feuillet blanc. 1 coins émoussé sinon bel exemplaire.