Responsabilite constructeurs (41 résultats)

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Vendeur : Ammareal, Morangis, FranceAmmareal
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Bonne affairePrix actuel : EUR 3,59
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Vendeur : Rarewaves.com USA, London, LONDO, Royaume-UniRarewaves.com USA
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Frais de port gratuitsExpédition depuis Royaume-Uni vers Etats-UnisQuantité disponible : Plus de 20 disponibles
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Vendeur : California Books, Miami, FL, Etats-UnisCalifornia Books
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Vendeur : medimops, Berlin, Allemagnemedimops
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EUR 16,63
EUR 10,00 expéditionExpédition depuis Allemagne vers Etats-UnisQuantité disponible : 2 disponibles
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Vendeur : Revaluation Books, Exeter, Royaume-UniRevaluation Books
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EUR 14,98 expéditionExpédition depuis Royaume-Uni vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible
Paperback. Etat : Brand New. 92 pages. French language. 8.27x5.28x0.32 inches. In Stock.

Langue : français
Edité par Librairie du Journal des Notaires et des Avocats, Paris, 1979
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Vendeur : Librairie Sheehy (Theologia Books), La Charite sur Loire, FranceLibrairie Sheehy (Theologia Books)
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EUR 10,00
EUR 32,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible
broché. Etat : Bon État. Bon état. 450 pages.

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Vendeur : California Books, Miami, FL, Etats-UnisCalifornia Books
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EUR 2,69 expéditionExpédition nationale : Etats-UnisQuantité disponible : Plus de 20 disponibles
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Edité par Paris Le Moniteur 1995, 1995
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Vendeur : La Memoire du Droit, PARIS, FranceLa Memoire du Droit
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EUR 20,00
EUR 26,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible
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Edité par Paris Librairie du Journal des Notaires et des Avocats 1979, 1979
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Vendeur : La Memoire du Droit, PARIS, FranceLa Memoire du Droit
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EUR 25,00
EUR 26,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible
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Edité par Paris Éd. du J.N.A. 1991, 1991
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Vendeur : La Memoire du Droit, PARIS, FranceLa Memoire du Droit
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Etat: Occasion
EUR 25,00
EUR 26,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible
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Edité par Paris Librairie du Journal des Notaires et des Avocats 1979, 1979
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Vendeur : La Memoire du Droit, PARIS, FranceLa Memoire du Droit
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EUR 25,00
EUR 26,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible
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Edité par Paris Litec 1993, 1993
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Vendeur : La Memoire du Droit, PARIS, FranceLa Memoire du Droit
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EUR 25,00
EUR 26,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible
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Edité par Paris Litec 1993, 1993
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Vendeur : La Memoire du Droit, PARIS, FranceLa Memoire du Droit
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EUR 25,00
EUR 26,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible
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Edité par Paris Librairie du Journal des Notaires et des Avocats 1979, 1979
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Vendeur : La Memoire du Droit, PARIS, FranceLa Memoire du Droit
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Etat: Occasion
EUR 25,00
EUR 26,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible
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Edité par Paris Dalloz / Le Moniteur 2000, 2000
Vendeur : La Memoire du Droit, PARIS, FranceLa Memoire du Droit
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Etat: Occasion
EUR 15,00
EUR 26,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible
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Edité par Paris Dalloz 2000, 2000
Vendeur : La Memoire du Droit, PARIS, FranceLa Memoire du Droit
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Etat: Occasion
EUR 15,00
EUR 26,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible
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Edité par Paris, Editions de l'Actualité Juridique, 1974., 1974
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Vendeur : AUSONE, Bruxelles, BelgiqueAUSONE
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EUR 12,00
EUR 42,30 expéditionExpédition depuis Belgique vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible
Ajouter au panier16 x 24, 318 pp., reliure d'édition carton imprimé, bon état (cachet d'ex-propriétaire). Préface de Jacques Montmerle (avocat à la cour d'appel de Paris).

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Vendeur : moluna, Greven, Allemagnemoluna
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EUR 48,99 expéditionExpédition depuis Allemagne vers Etats-UnisQuantité disponible : Plus de 20 disponibles
Etat : New. KlappentextWORK IS IN FRENCH This book is a reproduction of a work published before 1920 and is part of a collection of books reprinted and edited by Hachette Livre, in the framework of a partnership with the National Library of France, .

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Vendeur : KALAMO BOOKS, Burriana, CS, EspagneKALAMO BOOKS
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EUR 19,86 expéditionExpédition depuis Espagne vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible
Etat : New.
Langue : français
Edité par Editions Du Moniteur, Paris, 1979
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Vendeur : L'ENCRIVORE (SLAM-ILAB), VENDOME, FranceL'ENCRIVORE (SLAM-ILAB)
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Etat: Occasion - Très bon
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EUR 65,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible
Ajouter au panierBroché. Etat : Très bon. 375 pages - broché - trés bon etat.

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Vendeur : LiLi - La Liberté des Livres, CANEJAN, FranceLiLi - La Liberté des Livres
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EUR 65,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible
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Vendeur : moluna, Greven, Allemagnemoluna
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EUR 42,00
EUR 48,99 expéditionExpédition depuis Allemagne vers Etats-UnisQuantité disponible : Plus de 20 disponibles
Etat : New.

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Vendeur : Rarewaves.com UK, London, Royaume-UniRarewaves.com UK
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EUR 77,91 expéditionExpédition depuis Royaume-Uni vers Etats-UnisQuantité disponible : Plus de 20 disponibles
Paperback. Etat : New.

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Vendeur : preigu, Osnabrück, Allemagnepreigu
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EUR 42,00
EUR 70,00 expéditionExpédition depuis Allemagne vers Etats-UnisQuantité disponible : 5 disponibles
Taschenbuch. Etat : Neu. Responsabilité civile extracontractuelle et assurance des constructeurs | Droit comparé | Mohamed Jamal Bennouna | Taschenbuch | Logiques Juridiques | 472 S. | Französisch | 2022 | Editions L'Harmattan | EAN 9782343148007 | Verantwortliche Person für die EU: BoD - Books on Demand, In de Tarpen 42, 22848 Norderstedt, info[at]bod[dot]de | Anbieter: preigu.…

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Vendeur : Buchpark, Trebbin, AllemagneBuchpark
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Bonne affairePrix actuel : EUR 43,82
EUR 105,00 expéditionExpédition depuis Allemagne vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible
Etat : Hervorragend. Zustand: Hervorragend | Seiten: 472 | Sprache: Französisch | Produktart: Bücher | Le secteur de la construction agit actuellement comme un incontournable levier de croissance pour plusieurs économies dans le monde. Cette étude juridique, de façon inédite, se propose de traiter à la fois la responsabilité contractuelle et la responsabilité extracontractuelle des constructeurs. Le livre développe ces analyses dans le cadre du droit comparé, et notamment son traitement législatif et assurantiel, en France, Grande-Bretagne ou encore au Maroc et au Sénégal. Ce sont les importants contentieux de nature extracontractuelle entre les constructeurs et les maîtres d'ouvrage dans plusieurs pays qui ont motivé l'écriture de ce livre.…

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Vendeur : Le-Livre, SABLONS, FranceLe-Livre
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Etat: Occasion - Bon
EUR 125,00
EUR 42,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible
Couverture souple. Etat : bon. R320079349: 1989. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 311 Pages Tome 1 + Paginé 319 à 654 Tome 2. . . . Classification Dewey : 340-Droit.

Edité par Paris, Editions du Moniteur, 1990, 1990
Vendeur : LE BOUQUINISTE, LA MOTTE SAINT MARTIN, FranceLE BOUQUINISTE
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EUR 10,00
EUR 60,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible
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Vendeur : BuchWeltWeit Ludwig Meier e.K., Bergisch Gladbach, AllemagneBuchWeltWeit Ludwig Meier e.K.
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EUR 11,00
EUR 23,00 expéditionExpédition depuis Allemagne vers Etats-UnisQuantité disponible : 2 disponibles
Taschenbuch. Etat : Neu. This item is printed on demand - it takes 3-4 days longer - Neuware -Le droit de la responsabilité des constructeurs a connu de profonds bouleversements depuis la loi Spinetta de 1978. À l¿heure actuelle, le droit positif semble s¿orienter vers une protection sans cesse accentuée des intérêts du maître d¿ouvrage, en facilitant la mise en jeu de la responsabilité des constructeurs. Cet ouvrage examine avec minutie toute la réglementation applicable et intègre la jurisprudence la plus récente. Il est un guide juridique indispensable pour tous les acteurs de la construction. 92 pp. Französisch.…

Langue : français
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- impression à la demande
Vendeur : S N Books World, Delhi, IndeS N Books World
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EUR 29,11
Frais de port gratuitsExpédition depuis Inde vers Etats-UnisQuantité disponible : 18 disponibles
Ajouter au panierLeatherbound. Etat : NEW. BOOKS ARE EXEMPT FROM IMPORT DUTIES AND TARIFFS; NO EXTRA CHARGES APPLY. Leatherbound edition. Condition: New. Leather Binding on Spine and Corners with Golden leaf printing on spine. Bound in genuine leather with Satin ribbon page markers and Spine with raised gilt bands. Pages: 100. A perfect gift for your loved ones. Reprinted from 1912 edition. NO changes have been made to the original text. This is NOT a retyped or an ocr'd reprint. Illustrations, Index, if any, are included in black and white. Each page is checked manually before printing. As this print on demand book is reprinted from a very old book, there could be some missing or flawed pages, but we always try to make the book as complete as possible. Fold-outs, if any, are not part of the book. If the original book was published in multiple volumes then this reprint is of only one volume, not the whole set. IF YOU WISH TO ORDER PARTICULAR VOLUME OR ALL THE VOLUMES YOU CAN CONTACT US. Resized as per current standards. Sewing binding for longer life, where the book block is actually sewn (smythe sewn/section sewn) with thread before binding which results in a more durable type of binding. Language: French Pages: 100. …

Langue : français
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- impression à la demande
Vendeur : S N Books World, Delhi, IndeS N Books World
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EUR 30,03
Frais de port gratuitsExpédition depuis Inde vers Etats-UnisQuantité disponible : 18 disponibles
Ajouter au panierLeatherbound. Etat : NEW. BOOKS ARE EXEMPT FROM IMPORT DUTIES AND TARIFFS; NO EXTRA CHARGES APPLY. Leatherbound edition. Condition: New. Leather Binding on Spine and Corners with Golden leaf printing on spine. Bound in genuine leather with Satin ribbon page markers and Spine with raised gilt bands. Pages: 156. A perfect gift for your loved ones. Reprinted from 1888 edition. NO changes have been made to the original text. This is NOT a retyped or an ocr'd reprint. Illustrations, Index, if any, are included in black and white. Each page is checked manually before printing. As this print on demand book is reprinted from a very old book, there could be some missing or flawed pages, but we always try to make the book as complete as possible. Fold-outs, if any, are not part of the book. If the original book was published in multiple volumes then this reprint is of only one volume, not the whole set. IF YOU WISH TO ORDER PARTICULAR VOLUME OR ALL THE VOLUMES YOU CAN CONTACT US. Resized as per current standards. Sewing binding for longer life, where the book block is actually sewn (smythe sewn/section sewn) with thread before binding which results in a more durable type of binding. Volume 2 Language: French Pages: 156 Volume 2. …