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relié, demi-basane fauve. 751, 757 et 48 pages de Tables, in-4 ouvrage en mauvais état : dos absent, coups sur les coupes et plats un peu frottés, par endroit ; des rousseurs mais pas trop importantes, certaines pages sont un peu brunies, intérieur moyen. Prix en rapport.

Pasicrisie, Ou Recueil G?n?ral de la Jurisprudence Des Cours de France Et de Belgique, En Mati?re Civile, Commerciale, Criminelle, de Droit Public Et Administratif, Vol. 2

0365990426 / 9780365990420

Langue : anglais

Edité par Forgotten Books 2018

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Recueil Général des Lois et des Arrêts, en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public ; fondé par J.-B. Sirey. 2ème série.- An 1845 - 1ère partie : Jurisprudence de la Cour de Cassation - 2ème partie : Lois et décisions diverses.

Edité par Imprimerie de Cosse et J. Dumaine, Paris 1845

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relié, demi-basane fauve. 863, 687 et 48 pages de Tables, dos lisse orné de faux-nerfs et fleurons dorés, p. de t. et de tomaison avec lettres or. in-4 Coiffes absentes avec manque important en haut du dos (5 cm.) et un manque aussi en bas, le long du mors supérieur ; plats et chasses frottés, intérieur moyen : rousseurs et page…

Pasicrisie, ou Recueil G?n?ral de la Jurisprudence des Cours de France en Mati?re Civile, Commerciale, Criminelle, de Droit Public Et Administratif: Class? dans l?Ordre Chronol?gique; Depuis la Cr?ation de la Cour de Cassation Jusqu?a 1840

0243356595 / 9780243356591

Langue : anglais

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Recueil Général des Lois et des Arrêts, en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public ; fondé par J.-B. Sirey - Année 1865 - 1ère partie : Jurisprudence de la Cour de Cassation - 2ème partie : Jurisprudence des Cours Impériales, du Conseil d'Etat, et décisions diverses.

Edité par Imprimerie de Cosse et J. Dumaine, Paris 1865

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relié, demi-basane fauve. 472, 360 et 75 pages de Tables, dos lisse orné de faux-nerfs et fleurons dorés, p. de t. et de tomaison avec lettres or. in-4 dos détaché et recollé, premier plat également, reliure en état très moyen, intérieur frais. Prix en rapport.

Recueil Général des Lois et des Arrêts, en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public ; fondé par J.-B. Sirey - Année 1868 - 1ère partie : Jurisprudence de la Cour de Cassation - 2ème partie : Jurisprudence des Cours Impériales, du Conseil d'Etat, et décisions diverses.

Edité par Imprimerie de Cosse et J. Dumaine, Paris 1868

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relié, demi-basane fauve. 472, 360 et 76 pages de Tables, dos lisse orné de faux-nerfs et fleurons dorés, p. de t. et de tomaison avec lettres or. in-4 Coiffe supérieure usée, bas du dos et des plats ont pris l'humidité, ainsi qu'un peu en marge des bas de pages, chasses inférieures frottées, sinon bonne reliure bien qu'un peu i…

Pasicrisie, ou Recueil G?n?ral de la Jurisprudence des Cours de France Et de Belgique, en Mati?re Civile, Commerciale, Criminelle, de Droit Public Et Administratif, Vol. 2: Cours de France, 1859; Arr?ts des Cours d''Appel (Classic Reprint)

0267365896 / 9780267365890

Langue : anglais

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Pasicrisie, ou Recueil G?n?ral de la Jurisprudence des Cours de France Et de Belgique en Mati?re Civile, Commerciale, Criminelle, de Droit Public Et Administratif, Vol. 1: Abonnement Annuel; Cours de France, 1850; Arr?ts de la Cour de Cassation

026685883X / 9780266858836

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Pasicrisie, ou Recueil G?n?ral de la Jurisprudence des Cours de France en Mati?re Civile, Commerciale, Criminelle, de Droit Public Et Administratif: Class? dans l?Ordre Chronol?gique; Depuis la Cr?ation de la Cour de Cassation Jusqu?a 1840

0243356595 / 9780243356591

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Pasicrisie, ou Recueil G?n?ral de Jurisprudence des Cours de France Et de Belgique, en Mati?re Civile, Commerciale, Criminelle, de Droit Public Et Administratif, Vol. 2: Troisi?me S?rie, Abonnement Annuel; Cours de France, 1857; Arr?ts de la Cour d''

0265278708 / 9780265278703

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Pasicrisie, ou Recueil G?n?ral de la Jurisprudence des Cours de France Et de Belgique en Mati?re Civile, Commerciale, Criminelle, de Droit Public Et Administratif, Vol. 1: Abonnement Annuel; Cours de France, 1850; Arr?ts de la Cour de Cassation

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Pasicrisie, Ou Recueil G?n?ral de la Jurisprudence Des Cours de France Et de Belgique, En Mati?re Civile, Commerciale, Criminelle, de Droit Public Et Administratif, Vol. 2

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Pasicrisie, ou Recueil G?n?ral de la Jurisprudence des Cours de France Et de Belgique, en Mati?re Civile, Commerciale, Criminelle, Droit Public Et Administratif, Vol. 1: Cours de France, 1865 (Classic Reprint)

0266298265 / 9780266298267

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Pasicrisie, ou Recueil G?n?ral de Jurisprudence des Cours de France Et de Belgique, en Mati?re Civile, Commerciale, Criminelle, de Droit Public Et Administratif, Vol. 2: Troisi?me S?rie, Abonnement Annuel; Cours de France, 1857; Arr?ts de la Cour d''

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Pasicrisie, Ou Recueil G?n?ral de la Jurisprudence Des Cours de France Et de Belgique, En Mati?re Civile, Commerciale, Criminelle, de Droit Public Et Administratif, Vol. 1

0656558431 / 9780656558438

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Pasicrisie, ou Recueil Gnral de la Jurisprudence des Cours de France Et de Belgique, en Matire Civile, Commerciale, Criminelle, de Droit Public Et Arrts des Cours d'Appel Classic Reprint

0364214171 / 9780364214176

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Pasicrisie, ou Recueil G?n?ral de la Jurisprudence des Cours de France Et de Belgique, en Mati?re Civile, Commerciale, Criminelle, de Droit Public Et Administratif, Vol. 2: Cours de France, 1853; Arr?ts des Cours d'Appel (Classic Reprint)

0365990671 / 9780365990673

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Pasicrisie, Ou Recueil G?n?ral de la Jurisprudence Des Cours de France Et de Belgique, En Mati?re Civile, Commerciale, Criminelle, de Droit Public Et Administratif, Vol. 1

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Pasicrisie, ou Recueil G?n?ral de la Jurisprudence des Cours de France Et de Belgique, 1861, Vol. 1: En Mati?re Civile, Commerciale, Criminelle, de Droit Public Et Administratif (Classic Reprint)

0266296319 / 9780266296317

Langue : anglais

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Recueil Général des Lois et des Arrêts, en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public ; fondé par J.-B. Sirey - Année 1869 - 1ère partie : Jurisprudence de la Cour de Cassation - 2ème partie : Jurisprudence des Cours Impériales, du Conseil d'Etat, et décisions diverses.

Edité par Imprimerie de Cosse et J. Dumaine, Paris 1869

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relié, demi-basane fauve. 488, 344 et 80 pages de Tables, dos lisse orné de faux-nerfs et fleurons dorés, p. de t. et de tomaison avec lettres or. in-4 Coiffes accidentées avec un manque en haut du dos, deuxième plat recollé, mors frottés et fendus, épidermures sur le dos ; intérieur en très bon état.

Pasicrisie, ou Recueil G?n?ral de la Jurisprudence des Cours de France Et de Belgique, en Mati?re Civile, Commerciale, Criminelle, Droit Public Et Administratif, Vol. 1: Cours de France, 1865 (Classic Reprint)

0266298265 / 9780266298267

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Pasicrisie, ou Recueil G?n?ral de la Jurisprudence des Cours de France Et de Belgique, en Mati?re Civile, Commerciale, Criminelle, de Droit Public Et Administratif: Class? Dan l''Ordre Chronologique, Depuis la Cr?ation de la Cour de Cassation Jusqu''?

0266314783 / 9780266314783

Langue : français

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Pasicrisie ou Recueil G?n?ral de la Jurisprudence des Cours de France Et de Belgique, Vol. 1: En Mati?re Civile, Commerciale, Criminelle, de Droit Public Et Administratif; Cours de France, 1866 (Classic Reprint)

0260790230 / 9780260790231

Langue : anglais

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Recueil Gnral des Lois Et des Arrts, en Matire Civil, Criminelle, Administrative Et de Droit Public An 1863 Classic Reprint

0666214042 / 9780666214041

Langue : anglais

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Pasicrisie, ou Recueil G?n?ral de la Jurisprudence des Cours de France Et de Belgique en Mati?re Civile, Commerciale, Criminelle, de Droit Public Et Administratif, Vol. 1: Abonnement Annuel; Cours de France, 1850; Arr?ts de la Cour de Cassation

0260812897 / 9780260812896

Langue : anglais

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Pasicrisie, ou Recueil G?n?ral de la Jurisprudence des Cours de France Et de Belgique, 1861, Vol. 1: En Mati?re Civile, Commerciale, Criminelle, de Droit Public Et Administratif (Classic Reprint)

0266296319 / 9780266296317

Langue : anglais

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Recueil Gnral des Lois Et des Arrts, en Matire Civil, Criminelle, Administrative Et de Droit Public An 1863 Classic Reprint

0666214042 / 9780666214041

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Pasicrisie, ou Recueil G?n?ral de la Jurisprudence des Cours de France Et de Belgique en Mati?re Civile, Commerciale, Criminelle, de Droit Public Et Administratif, Vol. 1: Abonnement Annuel; Cours de France, 1850; Arr?ts de la Cour de Cassation

0260812897 / 9780260812896

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Pasicrisie, ou Recueil Gnral de la Jurisprudence des Cours de France Et de Belgique, en Matire Civile, Commerciale, Criminelle, de Droit Public Et Arrts des Cours d'Appel Classic Reprint

0364214171 / 9780364214176

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