Mazengarbe – AbeBooks

Lettres-Patentes du Roi, sur Indult de Cour de Rome, qui accorde au Roi la disposition des Prébendes ou Canonicats qui vaqueront dans les Églises Collégiales de Lille, Seclin, Cassel & Douay, pendant les mois de Février, Mai, Août & Novembre. - Données à Versailles au mois d'Avril 1777. - Registrées en Parlement le 17 Juin 1777.

Mazengarbe, Gourmez, Manessei, Eugenius

Edité par Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1777

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Lettres-Patentes du Roi, qui ordonnent l'enregistrement de celles portant ratification d'une Convention conclue entre le Roi & le Prince de Nassau-Ufingen, pour l'abolition réciproque du Droit d'Aubaine dans leurs États. - Données à Versailles le 10 Juin 1777. - Enregistrées au Parlement le 11 Juin 1777.

Louis, Saint-Germain, Mazengarbe, Gourmez

Edité par Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1777

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Lettres-Patentes du Roi, sur Arrest; qui ordonnent le défrichement & le partage des Marais dans les Châtellenies de Lille, Douay & Orchies. - Données à Versailles le 27 Mars 1777. - Registrées en Parlement le 14 Novembre 1777.

Le Prince de Montbarey, Mazengarbe, Gourmez

Edité par Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1777

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Lettres-Patentes du Roi, portant abolition du Droit d'Aubaine entre la France & le Duché de Saxe-Meinungen. - Données à Versailles le 12 Mars 1779. - Registrées en Parlement le 10 Novembre 1779.

Louis, Le Prince de Montbarey, Mazengarbe, Lemesre

Edité par Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1779

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Lettres-Patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution des Articles premier & deux de l'Édit du mois de Mars 1768, concernant les Ordres Religieux. - Données à Versailles le 17 Janvier 1779. - Registrées en Parlement le 14 Avril 1779.

Louis, Le Prince de montbarey, Mazengarbe, Lemesre

Edité par Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1779

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Lettres-Patentes sur Arrêts du Conseil, pour les Grands Baillis des quatre Barons, Seigneurs, Hauts-Justiciers de la Flandre Wallone. - Données à Versailles le 9 Septembre 1778. - Enregistrées au Parlement de Flandres le 21 Avril 1779.

Louis, Le Prince de Montbarey, Mazengarbe

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Arrest de la Cour du Parlement de Flandres, portant Règlement pour les Salaires des Procureurs en ladite Cour. - Du 3 Février 1778.

Mazengarbe

Edité par Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1778

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Édit du Roi, portant suppression du Droit de Main-morte & de Servitude dans les Domaines du Roi & dans tous ceux tenus par engagement, & abolition générale du Droit de Suite sur les Cerfs & Main-mortables. - Donné à Versailles au mois d'Août 1779. - Registré en Parlement le 10 Novembre 1779.

Louis, Hue de Miromenil, Le Prince de Montbarey, Mazengarbe, Lemesre

Edité par Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1779

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Édit du Roi, qui fixe les peines à infliger pour les Vols de Bestiaux qui se commetront dans le Ressort du Parlement de Douay. - Donné à Versailles au mois de Juillet 1778. - Registré en Parlement le 11 Août 1778.

Mazengarbe, Lemesre

Edité par Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1778

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Déclaration du Roi, portant Règlement concernant le Partage d'Opinions, en matière de Révision au Parlement de Flandre. - Donnée à Versailles le 30 Avril 1777. - Enregistrée au Parlement le 9 Juin 1777.

Louis, Saint-Germain, Mazengarbe, Gourmez

Edité par Lille : N.J.B.Peterinck-Cramé, 1777

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Arrest de la Cour de Parlement de Flandres, concernant les Marchands Ambulans de Fruits, vieux Fers, vieux Souliers & autres Marchandises de pareille nature. - Du 15 Juillet 1779. - Extrait des Registres de la Cour de Parlement de Flandres.

Mazengarbe, Lemesre

Edité par Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1779

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Déclaration du Roi NºXXIII, Qui renouvelle les défenses aux Curés du Royaume, de s'assembler sans permission.Nous avons été informés que les Curés à portion - congrue des Diocèses de Provence & de Dauphiné se sont assemblés, qu'ils ont pris dans leurs assemblées des délibérations communes, qu'ils ont nommé des Syndics & des Députés pour en suivre l'effet, & qu'ils se sont crus permis d'établir une espèce de contribution, pour subvenir aux frais qui pourroient être faits par leurs Députés; que même ceux du Diocèse de Vienne ont fait imprimer des Mémoires, remplis d'expressions contraire au respct qu'ils doivent aux Évêques leurs Supérieurs, desquels Mémoires Nous avons ordonné la suppression. Données à Versailles le 9 mars 1782. Registrée en Parlement le 12 avril 1782.

MAZENGARBE.

Edité par Lille, 1782., 1782

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3 pages. (24,5x19,5 cm.). Dé-relié. Papier bruni. Pièce administrative imprimée à Lille en 1782, ce texte s'inscrit dans la politique royale de contrôle du clergé paroissial à la fin de l'Ancien Régime, au moment où les curés à portion congrue cherchent davantage de coordination collective. La déclaration rappelle les défenses faites aux assemblées sans permission et vise des pratiques jugées trop autonomes dans plusieurs diocèses, notamment en Provence, en Dauphiné et à Vienne. Elle offre ainsi un témoignage utile sur les rapports tendus entre pouvoir royal, évêques et bas clergé dans les années précédant la Révolution. Fortes rousseurs sur l'ensemble du document. Pliures d'usage. État général moyen.…

Déclaration du Roi, concernant les inhumations. - Donnée à Versailles le 10 du mois de Mars 1776. - Registrée en Parlement le 12 Novembre 1776.

Louis, Sainnt-Germain, Mazengarbe, Potteau

Edité par Lille : N.J.B. Peterinck-Cramé, 1776

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Lettres-Patentes du Roi, sur Arrest; qui ordonnent le défrichement & le partage des Marais dans les Châtellenies de Lille, Douay & Orchies. - Données à Versailles le 27 Mars 1777. - Registrées en Parlement le 14 Novembre 1777.

Lettres-Patentes du Roi, portant abolition du Droit d'Aubaine entre la France & le Duché de Saxe-Meinungen. - Données à Versailles le 12 Mars 1779. - Registrées en Parlement le 10 Novembre 1779.

Lettres-Patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution des Articles premier & deux de l'Édit du mois de Mars 1768, concernant les Ordres Religieux. - Données à Versailles le 17 Janvier 1779. - Registrées en Parlement le 14 Avril 1779.

Lettres-Patentes sur Arrêts du Conseil, pour les Grands Baillis des quatre Barons, Seigneurs, Hauts-Justiciers de la Flandre Wallone. - Données à Versailles le 9 Septembre 1778. - Enregistrées au Parlement de Flandres le 21 Avril 1779.

Arrest de la Cour du Parlement de Flandres, portant Règlement pour les Salaires des Procureurs en ladite Cour. - Du 3 Février 1778.

Édit du Roi, portant suppression du Droit de Main-morte & de Servitude dans les Domaines du Roi & dans tous ceux tenus par engagement, & abolition générale du Droit de Suite sur les Cerfs & Main-mortables. - Donné à Versailles au mois d'Août 1779. - Registré en Parlement le 10 Novembre 1779.

Édit du Roi, qui fixe les peines à infliger pour les Vols de Bestiaux qui se commetront dans le Ressort du Parlement de Douay. - Donné à Versailles au mois de Juillet 1778. - Registré en Parlement le 11 Août 1778.

Déclaration du Roi, portant Règlement concernant le Partage d'Opinions, en matière de Révision au Parlement de Flandre. - Donnée à Versailles le 30 Avril 1777. - Enregistrée au Parlement le 9 Juin 1777.

Arrest de la Cour de Parlement de Flandres, concernant les Marchands Ambulans de Fruits, vieux Fers, vieux Souliers & autres Marchandises de pareille nature. - Du 15 Juillet 1779. - Extrait des Registres de la Cour de Parlement de Flandres.

Déclaration du Roi, concernant les inhumations. - Donnée à Versailles le 10 du mois de Mars 1776. - Registrée en Parlement le 12 Novembre 1776.