Code commerce édition conforme lédition (15 résultats)
Autres imagesLangue : français
Edité par Chez Vve Douladoure, 1807
- Couverture rigide
- Édition originale
Vendeur : Librairie du Cardinal, GRADIGNAN, FranceLibrairie du Cardinal
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EUR 95,00
EUR 25,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
rigide. Etat : Assez bon. 1 vol. in-32 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Vve Douladoure, Toulouse, 1807, CXVI-232 pp. Edition en petit format publié l'année de l'édition originale. Etat très satisfaisant (couv. frottée avec épidermures, qq. traces d'usage) Langue: Français.

Edité par MAME
- Couverture rigide
Vendeur : Le-Livre, SABLONS, FranceLe-Livre
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Etat: Occasion - Bon
EUR 55,50
EUR 42,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Couverture rigide. Etat : bon. R200094474: NON DATE. In-16. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. XII +282+ 138+84 + 94 + 76 + 81 +19 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit.
Langue : français
Edité par Stéréotype d'Herhan - De l'Imprimerie des Frères Mame, Paris, 1807
- Couverture rigide
Vendeur : Librairie Rouchaleou, Saint-André-de-Sangonis, FR, FranceLibrairie Rouchaleou
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EUR 160,00
EUR 54,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Couverture rigide. Etat : Très bon. 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos lisse orné de riches caissons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, supra ex-libris en lettre dorées sur le plat supérieur: P. GALTIER, VII et 262 pages, avec un cahier de feuilles blanches ajouté in fine (dont 3 pages manuscrites). Bel…exemplaire, reliure décorative.

Edité par Chez Leopold Collin, 1808
- Couverture rigide
Vendeur : Le-Livre, SABLONS, FranceLe-Livre
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Etat: Occasion - Bon
EUR 85,00
EUR 42,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Couverture rigide. Etat : bon. R160222669: 1808. In-18. Cartonné. A restaurer, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 405 pages - annotation d'époque sur la page de faux titre - dos absent - plats cartonnés brut abîmés. . . . Classification Dewey : 340-Droit.
Autres imagesEdité par De l'imprimerie des frères Mame, 1807
- Couverture rigide
Vendeur : Librairie du Levant, Bayonne, FranceLibrairie du Levant
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EUR 210,00
EUR 6,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Couverture rigide. Etat : Bon. 1807, Stéréotypie d'Hernan, de l'imprimerie des frères Mame, Paris. Petit in-8, reliure d'époque plein veau havane, dos lisse orné à pièce, VII-274pp. Infime trace d'ancienne mouillure sur tranche supérieure. Intérieur bon voire frais. Griffures sur premier plat. Frottements d'usage. Bon exemplaire….

Edité par Paris: stéréotype d'Herhan: de l'imprimerie des frères Mame, rue du pôt-de-fer, n. 14, 1810
- Couverture rigide
Vendeur : Libreria Emiliana snc, Venezia, VE, ItalieLibreria Emiliana snc
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EUR 180,00
EUR 42,00 expéditionExpédition depuis Italie vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
In-12(13,5 cm) 4 titoli in un unico tomo (4) 856, 301 (1) VII (3), (6) 91, VIII 310. Piena pelle. Il Codice napoleonico è il codice civile attualmente in vigore in Francia e uno dei più celebri del mondo, così chiamato perché voluto da Napoleone; esso fungerà da modello per tutti i codici successivi ed eserciterà una notevole in…fluenza sulle analoghe raccolte di numerosi paesi al mondo. Full leather. The Napoleonic Code is the civil code currently in force in France and one of the most famous in the world, so called because it was wanted by Napoleon; it will serve as a model for all subsequent codes and will exert a notable influence on similar collections in numerous countries around the world. Lingua francese 20mo Secolo.

Edité par Paris Imp. des frères Mame 1807, 1807
- Couverture souple
Vendeur : La Memoire du Droit, PARIS, FranceLa Memoire du Droit
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Etat: Occasion
EUR 200,00
EUR 26,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
in-8, br. d'attente, non rogné, (couv. fanée, dos abîmé avec qq. mq.), intérieur frais, VII-274p.
Autres imagesEdité par Veuve Douladoure Toulouse, 1807
- Couverture rigide
Vendeur : Magnus, Paris, FranceMagnus
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EUR 55,00
EUR 29,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Couverture rigide. Etat : Moyen. Petit volume plein cuir de l'époque, 8,5x13,5 cm; reliure très frottée mais solide, manque à la coiffe, Exposé des motifs de la loi présentée au corps législatif (116 pages), code de commerce avec table, 232 pages.
- Couverture rigide
Vendeur : Kloof Booksellers & Scientia Verlag, Amsterdam, Pays-BasKloof Booksellers & Scientia Verlag
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EUR 66,95
EUR 30,00 expéditionExpédition depuis Pays-Bas vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Etat : very good. Paris : Stéréotype d'Hernan, 1807. Orig. boards. viii,310 pp. French text. Wear on edges, due to intensive use. Paper on spine partly gone. Still firm & complete. - Copy of the first French commercial code, written in 1807, contained relatively few changes compared to the 1673 version. It was necessary to take…into account the Civil Code of 1804. This was the first time that an official text regulated joint-stock companies, namely the public limited company and the limited partnership with shares. These two types of companies existed in 18th century practice. Thus, "companies composed solely of shareholders" anticipated the Sociétés Anonymes (SA) of the 1807 Code and limited partnerships with shares were found, for example, in the legal models adopted by the privileged (colonial) companies or other large private companies. Due to the limitation of liability of all shareholders, the 1807 code specified that the formation of Sociétés Anonymes was subject to government authorization (until 1867). Condition : very good copy. Keywords : RECHT.

Edité par Frères Mame, 1807
- Couverture rigide
Vendeur : Untje.com, Roeselare, BelgiqueUntje.com
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 5 étoilesEtat: Occasion - Mauvais
EUR 83,43
EUR 50,00 expéditionExpédition depuis Belgique vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Hardcover. Etat : Poor. Décoloration. Stéréotype d'Hernan. 8e tirage. Couverture en trais mauvais état, texte assez bon. French.
Edité par Paris, Stéréotype d'Herhan, de l'imprimerie des frères Mame, Paris, 1807
- Couverture rigide
Vendeur : Librairie de l'Avenue - Henri Veyrier, Saint-Ouen, FR, FranceLibrairie de l'Avenue - Henri Veyrier
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 5 étoilesEtat: Occasion - Bon
EUR 127,00
EUR 35,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Couverture rigide. Etat : Bon état. In-18 '13,5 x 8 cm. Reliure de l'époque demi-basane fauve, dos lisse orné de fers dorés, pièce de titre noire, VIII-298 pp., table des titres du code de commerce, table des matières. Exemplaire en bon état.
Edité par Aux archives du droit français chez Clament frères, Paris, 1808
Vendeur : Libreria BACBUC - Studio bibliografico, Roma, RM, ItalieLibreria BACBUC - Studio bibliografico
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 5 étoilesEtat: Occasion
EUR 90,00
EUR 39,00 expéditionExpédition depuis Italie vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
.suivi, 1e. De la Forme de proceder devant les Tribunaux de Commerce et les Cours d'Appel; 2e. De la Loi sur le taux de l'interet de l'argent; 3e. De Reglement de S. E. le Ministre de l'Interieur, relatif aux Societes anonymes; De la Table analytique et raisonnee des Matieres du Code; 5e. Des Exposes des Motifs presentes au Corp…s Legislatif par les Orateurs du Conseil d'Etat .; 6e. De l'Indication des rapports qui existent ent les dispositions de ce Code et celles des Codes Napoleon et de Procedure civile; 7e. De la Forme de la Lettre de Change et du Billet a ordre, d'apres le Code; 8e. Des Formules des Protets et des Actes de Perquisition .; 9e. Due Modele de Registre special de l'inventaire annuel .; 10e. Enfin, de la Table spmmaire de ces objets. Un volume (12x20 cm) di VII-208-146-(4)-308 pagine. Legatura coeva in piena pelle, dorso a nervi ornato e dorato, tassello di titolo. Spellature superficiali ai piatti. Buon esemplare di questa edizione ufficiale pubblicata un anno dopo l'EO.

Edité par Stéréotype d'Herhan de l'Imprimerie des Frères Mame, Paris,, 1807
Vendeur : Bouquinerie du Varis, Russy, FR, SuisseBouquinerie du Varis
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 5 étoilesEtat: Occasion
EUR 122,30
EUR 20,95 expéditionExpédition depuis Suisse vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
140x90mm, VIII - 310pages, reliure d'époque veau marbré avec pièce de titre, et ornementations dorés au dos. Garde papier marbré. Belle reliure, hormis coins émoussés. Bel exemplaire. Envois Europe : Sans frais additionnels. TVA prélevée via IOSS & Envoi en DDP (droits payés). Exceptions (taxes postales locales à la charge de l'…acheteur) : France, Italie, Lituanie (~2EUR). Contact via notre page d'accueil en cas de problème.

- Couverture rigide
- impression à la demande
Vendeur : True World of Books, Delhi, IndeTrue World of Books
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 5 étoilesEtat: Neuf
EUR 28,85
Frais de port gratuitsExpédition depuis Inde vers Etats-UnisQuantité disponible : 18 disponible(s)
LeatherBound. Etat : New. BOOKS ARE EXEMPT FROM IMPORT DUTIES AND TARIFFS; NO EXTRA CHARGES APPLY. LeatherBound edition. Condition: New. Reprinted from 1807 edition. Leather Binding on Spine and Corners with Golden leaf printing on spine. Bound in genuine leather with Satin ribbon page markers and Spine with raised gilt bands. A… perfect gift for your loved ones. Pages: 411 NO changes have been made to the original text. This is NOT a retyped or an ocr'd reprint. Illustrations, Index, if any, are included in black and white. Each page is checked manually before printing. As this print on demand book is reprinted from a very old book, there could be some missing or flawed pages, but we always try to make the book as complete as possible. Fold-outs, if any, are not part of the book. If the original book was published in multiple volumes then this reprint is of only one volume, not the whole set. Sewing binding for longer life, where the book block is actually sewn (smythe sewn/section sewn) with thread before binding which results in a more durable type of binding. Pages: 411.

Langue : français
- Couverture rigide
- impression à la demande
Vendeur : S N Books World, Delhi, IndeS N Books World
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 5 étoilesEtat: Neuf
EUR 35,17
Frais de port gratuitsExpédition depuis Inde vers Etats-UnisQuantité disponible : 18 disponible(s)
Leatherbound. Etat : NEW. BOOKS ARE EXEMPT FROM IMPORT DUTIES AND TARIFFS; NO EXTRA CHARGES APPLY. Leatherbound edition. Condition: New. Leather Binding on Spine and Corners with Golden leaf printing on spine. Bound in genuine leather with Satin ribbon page markers and Spine with raised gilt bands. Pages: 692. A perfect gift for… your loved ones. Reprinted from 1808 edition. NO changes have been made to the original text. This is NOT a retyped or an ocr'd reprint. Illustrations, Index, if any, are included in black and white. Each page is checked manually before printing. As this print on demand book is reprinted from a very old book, there could be some missing or flawed pages, but we always try to make the book as complete as possible. Fold-outs, if any, are not part of the book. If the original book was published in multiple volumes then this reprint is of only one volume, not the whole set. IF YOU WISH TO ORDER PARTICULAR VOLUME OR ALL THE VOLUMES YOU CAN CONTACT US. Resized as per current standards. Sewing binding for longer life, where the book block is actually sewn (smythe sewn/section sewn) with thread before binding which results in a more durable type of binding. Language: French Pages: 692.