Code de commerce (22 résultats)

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  • Langue : français

    Edité par Forgotten Books, 2018

    0282845445 / 9780282845445

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    Vendeur : PBShop.store US, Wood Dale, IL, Etats-UnisPBShop.store US

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    PAP. Etat : New. New Book. Shipped from UK. Established seller since 2000.

  • Langue : français

    Edité par Forgotten Books, 2018

    0282845445 / 9780282845445

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    Vendeur : PBShop.store UK, Fairford, GLOS, Royaume-UniPBShop.store UK

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    EUR 26,23

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    Quantité disponible : 15 disponibles

    PAP. Etat : New. New Book. Shipped from UK. Established seller since 2000.

  • Langue : français

    Edité par Forgotten Books, 2018

    0484448803 / 9780484448802

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    Vendeur : PBShop.store US, Wood Dale, IL, Etats-UnisPBShop.store US

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    Etat: Neuf

    EUR 37,51

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    Expédition nationale : Etats-Unis

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    HRD. Etat : New. New Book. Shipped from UK. Established seller since 2000.

  • Langue : français

    Edité par Forgotten Books, 2018

    0484448803 / 9780484448802

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    Vendeur : PBShop.store UK, Fairford, GLOS, Royaume-UniPBShop.store UK

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    Etat: Neuf

    EUR 34,70

    EUR 4,89 expédition 
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    HRD. Etat : New. New Book. Shipped from UK. Established seller since 2000.

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    Edité par Paris Dalloz 1946, 1946

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    Vendeur : La Memoire du Droit, PARIS, FranceLa Memoire du Droit

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    Etat: Occasion

    EUR 30,00

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    ptt in-8, br., (couv. fanée, dos frotté et partiellement arraché, coins et bords légt émoussés), VI-852p.

  • Edité par Paris L.G.D.J./ R.Pichon et R.Durand-Auzias 1946, 1946

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    Vendeur : La Memoire du Droit, PARIS, FranceLa Memoire du Droit

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    Membre d’une association professionnelle : ILAB

    Etat: Occasion

    EUR 30,00

    EUR 26,00 expédition 
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    Quantité disponible : 1 disponible

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    ptt in-8, br., Ex-Libris manuscrit, (couv. fanée et dos lég. insolé, feuilles lég. jaunies), intérieur frais, 398p.

  • Langue : français

    Edité par Forgotten Books, 2018

    0282845445 / 9780282845445

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    Vendeur : Forgotten Books, London, Royaume-UniForgotten Books

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    Etat: Neuf

    EUR 17,49

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    Paperback. Etat : New. Print on Demand. This book is an in-depth study of the laws governing trade and commerce in France, circa 1800. The author delves into the history of commercial law, its application in various contexts, and its evolution over time. The book also provides insights into the social and economic conditions influencing the development of trade laws in France. The author positions commercial law within the broader context of the legal system, examining its relationship to civil law and administrative law. They discuss the interplay between legal theory and practical application, exploring how commercial law has been shaped by both jurisprudence and statutory enactments. Thematic depth is explored through an analysis of key principles in commercial law. These ideas include the concept of the merchant as a distinct legal category, the significance of contractual obligations, and the role of bankruptcy and insolvency laws. The book offers a detailed examination of the legal framework governing commercial transactions, including the formation and execution of contracts, the regulation of negotiable instruments, and the protection of intellectual property. The book concludes with a reflection on the significance of these laws for the development of commerce in France. It argues that a sound legal framework is essential for fostering economic growth and prosperity. The ideas presented in this book remain relevant today, providing valuable insights into the legal foundations of commerce and its impact on society. This book is a reproduction of an important historical work, digitally reconstructed using state-of-the-art technology to preserve the original format. In rare cases, an imperfection in the original, such as a blemish or missing page, may be replicated in the book. print-on-demand item.…

  • Edité par Paris 1898, 1898

    Vendeur : Antiquariaat Matthys de Jongh, Zutphen, Pays-BasAntiquariaat Matthys de Jongh

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    Membre d’une association professionnelle : NVVAILAB

    Etat: Occasion

    EUR 25,00

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    . XXIV,199p.

  • Edité par Keilsch, Köln, 1811

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    Vendeur : Antiquariat Stefan Krüger, Essen, NRW, AllemagneAntiquariat Stefan Krüger

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    Etat: Occasion

    EUR 120,00

    EUR 19,00 expédition 
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    1 Bl., 203 S. Hldr, d. Zt. Titel alt geste,pelt u. m. handschr. Nr. Titelecken leimschattig, gering stockfl. Deckel mit goldepr. Ettikett 'Königl. Preusz. Landgericht' (Posen).

  • Edité par De l'imprimerie et de la fonderie stéréotypes de Pierre Didot l'Ainé, et de Firmin Didot, 1808

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    Vendeur : Librairie de l'Avenue - Henri Veyrier, Saint-Ouen, FR, FranceLibrairie de l'Avenue - Henri Veyrier

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    Etat: Occasion - Bon

    EUR 187,00

    EUR 35,00 expédition 
    Expédition depuis France vers Etats-Unis

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    Couverture rigide. Etat : Bon état. In-18. Reliure de l'époque plein veau fauve marbrée, dos lisse ornée de roulettes et de petits fers dorés, pièce de titre maroquin vermillon, XVI-268 pp. Reliure légèrement frottée, mors fragilisés, rousseurs éparses. "On y a joint la loi sur le taux de l'intérêt de l'argent ; - La loi sur les droits du trésor public sur les comptables ; - Et la loi sur la contrainte par corps pour dettes contractées par des étrangers. in-18°.…

  • Edité par Paris Imp. des frères Mame 1807, 1807

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    Vendeur : La Memoire du Droit, PARIS, FranceLa Memoire du Droit

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    Membre d’une association professionnelle : ILAB

    Etat: Occasion

    EUR 200,00

    EUR 26,00 expédition 
    Expédition depuis France vers Etats-Unis

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    in-8, br. d'attente, non rogné, (couv. fanée, dos abîmé avec qq. mq.), intérieur frais, VII-274p.

  • Edité par Imprimerie impériale, 1807

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    Vendeur : Librairie Et Cætera - Sophie Rosière, Belin-Béliet, FranceLibrairie Et Cætera - Sophie Rosière

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    Etat: Occasion

    EUR 300,00

    EUR 65,00 expédition 
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    Couverture souple. Livre en français. Broché. 14 x 21 cm. 124 pages. Cahiers cousus. Droit et Justice : Divers. Livre.

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    Edité par Paris, Imprimerie Impériale, 1807

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    Vendeur : CLAVREUIL, Paris, FranceCLAVREUIL

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    Membre d’une association professionnelle : ILAB

    Etat: Occasion - Bon

    EUR 1 800,00

    EUR 24,00 expédition 
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    Couverture rigide. Etat : Bon. In-4 (260 x 200 mm) de 2 ff. n.ch. (faux-titre et titre), 212 pp. ch. pour le Code; 2 ff.n.ch., 47 pp. pour la Table. Veau raciné, plats ornés d'un filet à froid, dos lisse orné, tranches marbrées (reliure de l'époque). Texte officiel du Code de Commerce, ratifié le 25 septembre 1807 par Napoléon à Fontainebleau et appliqué à partir du 1 janvier 1808. Le Code de Commerce fait partie des trois grands travaux de Napoléon pour la réforme du droit en France; les autres sont Le Code Napoléon et le Code Pénal. "Le Code de Commerce de 1807 couronne les efforts constants déployés tout au long du XVIIIe siècle pour adapter et mettre à jour l'ordonnance de 1673 ou Code marchand dont les imperfections s'étaient assez vite fait sentir. Il fallut les retentissantes faillites de 1806 pour que le projet soit ressorti des cartons où il s'était fait oublier. L'Empereur, ému par le scandale que suscitèrent ces affaires frauduleuses, enjoignit au Conseil de se mettre aussi tôt à l'ouvrage. Le prestige du négoce était au plus bas, et les intérêts des commerçants n'étaient pratiquement pas représentés au Conseil d'État. La discussion au Conseil d'État s'engagea le 4 novembre 1806 et s'étendit sur près de neuf mois, occupant quelque soixante-huit séances. L'adoption définitive, puis la promulgation séparée de chacune des lois composant le Code de Commerce, s'échelonnèrent tout au long du mois de septembre" (Tulard). Très bel exemplaire, du tirage de luxe de format in-4, bien complet de la très détaillée Table des matières (sous la date de l'édition originale de 1807). Le Code (de l'édition de 1810) est entièrement interfolié. (inv 14294).…

  • Edité par Imprimerie de J.M. Vatar,, Rennes,, 1838

    Vendeur : Llibreria Antiquària Els Gnoms, Sedó, L, EspagneLlibreria Antiquària Els Gnoms

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    Etat: Occasion

    EUR 125,00

    EUR 14,00 expédition 
    Expédition depuis Espagne vers Etats-Unis

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    XXVII-580pp.

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    Vendeur : True World of Books, Delhi, IndeTrue World of Books

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    Etat: Neuf

    EUR 27,45

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    LeatherBound. Etat : New. BOOKS ARE EXEMPT FROM IMPORT DUTIES AND TARIFFS; NO EXTRA CHARGES APPLY. LeatherBound edition. Condition: New. Reprinted from 1801 edition. Leather Binding on Spine and Corners with Golden leaf printing on spine. NO changes have been made to the original text. This is NOT a retyped or an ocr'd reprint. Illustrations, Index, if any, are included in black and white. Each page is checked manually before printing. Pages: 160 As this print on demand book is reprinted from a very old book, there could be some missing or flawed pages, but we always try to make the book as complete as possible. Fold-outs, if any, are not part of the book. If the original book was published in multiple volumes then this reprint is of only one volume, not the whole set. Sewing binding for longer life, where the book block is actually sewn (smythe sewn/section sewn) with thread before binding which results in a more durable type of binding. Pages: 160 Language: French.…

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    Vendeur : True World of Books, Delhi, IndeTrue World of Books

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    Etat: Neuf

    EUR 27,45

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    LeatherBound. Etat : New. BOOKS ARE EXEMPT FROM IMPORT DUTIES AND TARIFFS; NO EXTRA CHARGES APPLY. LeatherBound edition. Condition: New. Reprinted from 1801 edition. Leather Binding on Spine and Corners with Golden leaf printing on spine. NO changes have been made to the original text. This is NOT a retyped or an ocr'd reprint. Illustrations, Index, if any, are included in black and white. Each page is checked manually before printing. Pages: 146 As this print on demand book is reprinted from a very old book, there could be some missing or flawed pages, but we always try to make the book as complete as possible. Fold-outs, if any, are not part of the book. If the original book was published in multiple volumes then this reprint is of only one volume, not the whole set. Sewing binding for longer life, where the book block is actually sewn (smythe sewn/section sewn) with thread before binding which results in a more durable type of binding. Pages: 146 Language: French.…

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    Edité par Recreasoft, Paris, 2026

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    Vendeur : Livres Anciens Rares, Paris, FranceLivres Anciens Rares

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    Etat: Neuf

    Bonne affaire

    Prix actuel : EUR 24,00

    EUR 12,00 expédition 
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    Softcover. Etat : New. Reprint. Langue : Français. Environ 160 pages. Français : Réimpression à la demande. Édition originale : 1801. Ouvrage en français. Ce document historique présente le projet de Code du commerce élaboré par la Commission de Code du commerce en 1801. Il constitue une source essentielle pour comprendre l'évolution du droit commercial français au début du XIXe siècle. Images du livre non contractuelles English: Print-on-demand reprint. Original edition : 1801. Text in French. This historical document presents the project of the Commercial Code drafted by the Commission of the Commercial Code in 1801. It is a key source for understanding the evolution of French commercial law at the beginning of the 19th century. Book images are non-contractual. Cet article est imprimé à la demande et expédié depuis l'atelier de nos partenaires d'impression le plus proche de la destination. Ces ateliers se trouvent principalement aux États-Unis, au Royaume-Uni et au Canada.…

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    Vendeur : Gyan Books Pvt. Ltd., Delhi, IndeGyan Books Pvt. Ltd.

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    Etat: Neuf

    EUR 29,11

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    Leather Bound. Etat : New. Language: French. Language: French. Presenting an Exquisite Leather-Bound Edition, expertly crafted with Original Natural Leather that gracefully adorns the spine and corners. The allure continues with Golden Leaf Printing that adds a touch of elegance, while Hand Embossing on the rounded spine lends an artistic flair. This masterpiece has been meticulously reprinted in 2025, utilizing the invaluable guidance of the original edition published many years ago in 1801. The contents of this book are presented in classic black and white. Its durability is ensured through a meticulous sewing binding technique, enhancing its longevity. Imprinted on top-tier quality paper. A team of professionals has expertly processed each page, delicately preserving its content without alteration. Due to the vintage nature of these books, every page has been manually restored for legibility. However, in certain instances, occasional blurriness, missing segments, or faint black spots might persist. We sincerely hope for your understanding of the challenges we faced with these books. Recognizing their significance for readers seeking insight into our historical treasure, we've diligently restored and reissued them. Our intention is to offer this valuable resource once again. We eagerly await your feedback, hoping that you'll find it appealing and will generously share your thoughts and recommendations. Lang: - French, Pages:- 146, Print on Demand. If it is a multi-volume set, then it is only a single volume. We are specialised in Customisation of books, if you wish to opt different color leather binding, you may contact us. This service is chargeable. Product Disclaimer: Kindly be informed that, owing to the inherent nature of leather as a natural material, minor discolorations or textural variations may be perceptible. Explore the FOLIO EDITION (12x19 Inches): Available Upon Request. 146 146.…

  • Etat: Neuf

    EUR 29,28

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    LeatherBound. Etat : New. BOOKS ARE EXEMPT FROM IMPORT DUTIES AND TARIFFS; NO EXTRA CHARGES APPLY. LeatherBound edition. Condition: New. Reprinted from 1803 edition. Leather Binding on Spine and Corners with Golden leaf printing on spine. NO changes have been made to the original text. This is NOT a retyped or an ocr'd reprint. Illustrations, Index, if any, are included in black and white. Each page is checked manually before printing. Pages: 410 As this print on demand book is reprinted from a very old book, there could be some missing or flawed pages, but we always try to make the book as complete as possible. Fold-outs, if any, are not part of the book. If the original book was published in multiple volumes then this reprint is of only one volume, not the whole set. Sewing binding for longer life, where the book block is actually sewn (smythe sewn/section sewn) with thread before binding which results in a more durable type of binding. Pages: 410 Language: French.…

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    Etat: Neuf

    EUR 30,29

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    Leather Bound. Etat : New. Language: French. Language: French. Presenting an Exquisite Leather-Bound Edition, expertly crafted with Original Natural Leather that gracefully adorns the spine and corners. The allure continues with Golden Leaf Printing that adds a touch of elegance, while Hand Embossing on the rounded spine lends an artistic flair. This masterpiece has been meticulously reprinted in 2024, utilizing the invaluable guidance of the original edition published many years ago in 1803. The contents of this book are presented in classic black and white. Its durability is ensured through a meticulous sewing binding technique, enhancing its longevity. Imprinted on top-tier quality paper. A team of professionals has expertly processed each page, delicately preserving its content without alteration. Due to the vintage nature of these books, every page has been manually restored for legibility. However, in certain instances, occasional blurriness, missing segments, or faint black spots might persist. We sincerely hope for your understanding of the challenges we faced with these books. Recognizing their significance for readers seeking insight into our historical treasure, we've diligently restored and reissued them. Our intention is to offer this valuable resource once again. We eagerly await your feedback, hoping that you'll find it appealing and will generously share your thoughts and recommendations. Lang: - French, Pages: - 410, Print on Demand. If it is a multi-volume set, then it is only a single volume. We are specialised in Customisation of books, if you wish to opt different color leather binding, you may contact us. This service is chargeable. Product Disclaimer: Kindly be informed that, owing to the inherent nature of leather as a natural material, minor discolorations or textural variations may be perceptible. Explore the FOLIO EDITION (12x19 Inches): Available Upon Request. 410 410.…

  • Etat: Neuf

    EUR 35,68

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    LeatherBound. Etat : New. BOOKS ARE EXEMPT FROM IMPORT DUTIES AND TARIFFS; NO EXTRA CHARGES APPLY. LeatherBound edition. Condition: New. Reprinted from 1808 edition. Leather Binding on Spine and Corners with Golden leaf printing on spine. NO changes have been made to the original text. This is NOT a retyped or an ocr'd reprint. Illustrations, Index, if any, are included in black and white. Each page is checked manually before printing. Pages: 716 As this print on demand book is reprinted from a very old book, there could be some missing or flawed pages, but we always try to make the book as complete as possible. Fold-outs, if any, are not part of the book. If the original book was published in multiple volumes then this reprint is of only one volume, not the whole set. Sewing binding for longer life, where the book block is actually sewn (smythe sewn/section sewn) with thread before binding which results in a more durable type of binding. Pages: 716 Language: French.…

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    Vendeur : Gyan Books Pvt. Ltd., Delhi, IndeGyan Books Pvt. Ltd.

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    Etat: Neuf

    EUR 65,73

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    Leather Bound. Etat : New. Language: French. Language: French. Presenting an Exquisite Leather-Bound Edition, expertly crafted with Original Natural Leather that gracefully adorns the spine and corners. The allure continues with Golden Leaf Printing that adds a touch of elegance, while Hand Embossing on the rounded spine lends an artistic flair. This masterpiece has been meticulously reprinted in 2025, utilizing the invaluable guidance of the original edition published many years ago in 1801. The contents of this book are presented in classic black and white. Its durability is ensured through a meticulous sewing binding technique, enhancing its longevity. Imprinted on top-tier quality paper. A team of professionals has expertly processed each page, delicately preserving its content without alteration. Due to the vintage nature of these books, every page has been manually restored for legibility. However, in certain instances, occasional blurriness, missing segments, or faint black spots might persist. We sincerely hope for your understanding of the challenges we faced with these books. Recognizing their significance for readers seeking insight into our historical treasure, we've diligently restored and reissued them. Our intention is to offer this valuable resource once again. We eagerly await your feedback, hoping that you'll find it appealing and will generously share your thoughts and recommendations. Lang: - French, Pages:- 160, Print on Demand. If it is a multi-volume set, then it is only a single volume. We are specialised in Customisation of books, if you wish to opt different color leather binding, you may contact us. This service is chargeable. Product Disclaimer: Kindly be informed that, owing to the inherent nature of leather as a natural material, minor discolorations or textural variations may be perceptible. Explore the FOLIO EDITION (12x19 Inches): Available Upon Request. 160 160.…