Code de commerce (21 résultats)
- Couverture souple
Vendeur : PBShop.store US, Wood Dale, IL, Etats-UnisPBShop.store US
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 5 étoilesEtat: Neuf
EUR 27,38
Frais de port gratuitsExpédition nationale : Etats-UnisQuantité disponible : 15 disponible(s)
PAP. Etat : New. New Book. Shipped from UK. Established seller since 2000.
- Couverture souple
Vendeur : PBShop.store UK, Fairford, GLOS, Royaume-UniPBShop.store UK
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 5 étoilesEtat: Neuf
EUR 26,03
EUR 4,86 expéditionExpédition depuis Royaume-Uni vers Etats-UnisQuantité disponible : 15 disponible(s)
PAP. Etat : New. New Book. Shipped from UK. Established seller since 2000.
- Couverture rigide
Vendeur : PBShop.store US, Wood Dale, IL, Etats-UnisPBShop.store US
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 5 étoilesEtat: Neuf
EUR 36,96
Frais de port gratuitsExpédition nationale : Etats-UnisQuantité disponible : 15 disponible(s)
HRD. Etat : New. New Book. Shipped from UK. Established seller since 2000.
- Couverture rigide
Vendeur : PBShop.store UK, Fairford, GLOS, Royaume-UniPBShop.store UK
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 5 étoilesEtat: Neuf
EUR 34,44
EUR 4,86 expéditionExpédition depuis Royaume-Uni vers Etats-UnisQuantité disponible : 15 disponible(s)
HRD. Etat : New. New Book. Shipped from UK. Established seller since 2000.
Autres imagesEdité par Paris Dalloz 1946, 1946
- Couverture souple
Vendeur : La Memoire du Droit, PARIS, FranceLa Memoire du Droit
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 2 étoilesMembre d’une association professionnelle : ILAB
Etat: Occasion
EUR 30,00
EUR 26,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
ptt in-8, br., (couv. fanée, dos frotté et partiellement arraché, coins et bords légt émoussés), VI-852p.
Edité par Paris L.G.D.J./ R.Pichon et R.Durand-Auzias 1946, 1946
- Couverture souple
Vendeur : La Memoire du Droit, PARIS, FranceLa Memoire du Droit
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 2 étoilesMembre d’une association professionnelle : ILAB
Etat: Occasion
EUR 30,00
EUR 26,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
ptt in-8, br., Ex-Libris manuscrit, (couv. fanée et dos lég. insolé, feuilles lég. jaunies), intérieur frais, 398p.
- Couverture souple
- impression à la demande
Vendeur : Forgotten Books, London, Royaume-UniForgotten Books
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 4 étoilesEtat: Neuf
EUR 17,23
Frais de port gratuitsExpédition depuis Royaume-Uni vers Etats-UnisQuantité disponible : Plus de 20 disponibles
Paperback. Etat : New. Print on Demand. This book is an in-depth study of the laws governing trade and commerce in France, circa 1800. The author delves into the history of commercial law, its application in various contexts, and its evolution over time. The book also provides insights into the social and economic conditions inf…luencing the development of trade laws in France. The author positions commercial law within the broader context of the legal system, examining its relationship to civil law and administrative law. They discuss the interplay between legal theory and practical application, exploring how commercial law has been shaped by both jurisprudence and statutory enactments. Thematic depth is explored through an analysis of key principles in commercial law. These ideas include the concept of the merchant as a distinct legal category, the significance of contractual obligations, and the role of bankruptcy and insolvency laws. The book offers a detailed examination of the legal framework governing commercial transactions, including the formation and execution of contracts, the regulation of negotiable instruments, and the protection of intellectual property. The book concludes with a reflection on the significance of these laws for the development of commerce in France. It argues that a sound legal framework is essential for fostering economic growth and prosperity. The ideas presented in this book remain relevant today, providing valuable insights into the legal foundations of commerce and its impact on society. This book is a reproduction of an important historical work, digitally reconstructed using state-of-the-art technology to preserve the original format. In rare cases, an imperfection in the original, such as a blemish or missing page, may be replicated in the book. print-on-demand item.
Edité par Paris 1898, 1898
Vendeur : Antiquariaat Matthys de Jongh, Zutphen, Pays-BasAntiquariaat Matthys de Jongh
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 5 étoilesEtat: Occasion
EUR 25,00
EUR 30,00 expéditionExpédition depuis Pays-Bas vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
. XXIV,199p.
Edité par Keilsch, Köln, 1811
- Couverture rigide
Vendeur : Antiquariat Stefan Krüger, Essen, NRW, AllemagneAntiquariat Stefan Krüger
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 3 étoilesEtat: Occasion
EUR 120,00
EUR 19,00 expéditionExpédition depuis Allemagne vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
1 Bl., 203 S. Hldr, d. Zt. Titel alt geste,pelt u. m. handschr. Nr. Titelecken leimschattig, gering stockfl. Deckel mit goldepr. Ettikett 'Königl. Preusz. Landgericht' (Posen).
Edité par De l'imprimerie et de la fonderie stéréotypes de Pierre Didot l'Ainé, et de Firmin Didot, 1808
- Couverture rigide
Vendeur : Librairie de l'Avenue - Henri Veyrier, Saint-Ouen, FR, FranceLibrairie de l'Avenue - Henri Veyrier
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 5 étoilesEtat: Occasion - Bon
EUR 187,00
EUR 35,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Couverture rigide. Etat : Bon état. In-18. Reliure de l'époque plein veau fauve marbrée, dos lisse ornée de roulettes et de petits fers dorés, pièce de titre maroquin vermillon, XVI-268 pp. Reliure légèrement frottée, mors fragilisés, rousseurs éparses. "On y a joint la loi sur le taux de l'intérêt de l'argent ; - La loi sur les… droits du trésor public sur les comptables ; - Et la loi sur la contrainte par corps pour dettes contractées par des étrangers. in-18°.
Edité par Paris Imp. des frères Mame 1807, 1807
- Couverture souple
Vendeur : La Memoire du Droit, PARIS, FranceLa Memoire du Droit
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 2 étoilesMembre d’une association professionnelle : ILAB
Etat: Occasion
EUR 200,00
EUR 26,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
in-8, br. d'attente, non rogné, (couv. fanée, dos abîmé avec qq. mq.), intérieur frais, VII-274p.
Edité par Imprimerie impériale, 1807
- Couverture souple
Vendeur : Librairie Et Cætera - Sophie Rosière, Belin-Béliet, FranceLibrairie Et Cætera - Sophie Rosière
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 5 étoilesEtat: Occasion
EUR 300,00
EUR 65,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Couverture souple. Livre en français. Broché. 14 x 21 cm. 124 pages. Cahiers cousus. Droit et Justice : Divers. Livre.
Autres imagesEdité par Paris, Imprimerie Impériale, 1807
- Couverture rigide
Vendeur : CLAVREUIL, Paris, FranceCLAVREUIL
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 4 étoilesMembre d’une association professionnelle : ILAB
Etat: Occasion - Bon
EUR 1 800,00
EUR 24,00 expéditionExpédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Couverture rigide. Etat : Bon. In-4 (260 x 200 mm) de 2 ff. n.ch. (faux-titre et titre), 212 pp. ch. pour le Code; 2 ff.n.ch., 47 pp. pour la Table. Veau raciné, plats ornés d'un filet à froid, dos lisse orné, tranches marbrées (reliure de l'époque). Texte officiel du Code de Commerce, ratifié le 25 septembre 1807 par Napoléon à… Fontainebleau et appliqué à partir du 1 janvier 1808. Le Code de Commerce fait partie des trois grands travaux de Napoléon pour la réforme du droit en France; les autres sont Le Code Napoléon et le Code Pénal. "Le Code de Commerce de 1807 couronne les efforts constants déployés tout au long du XVIIIe siècle pour adapter et mettre à jour l'ordonnance de 1673 ou Code marchand dont les imperfections s'étaient assez vite fait sentir. Il fallut les retentissantes faillites de 1806 pour que le projet soit ressorti des cartons où il s'était fait oublier. L'Empereur, ému par le scandale que suscitèrent ces affaires frauduleuses, enjoignit au Conseil de se mettre aussi tôt à l'ouvrage. Le prestige du négoce était au plus bas, et les intérêts des commerçants n'étaient pratiquement pas représentés au Conseil d'État. La discussion au Conseil d'État s'engagea le 4 novembre 1806 et s'étendit sur près de neuf mois, occupant quelque soixante-huit séances. L'adoption définitive, puis la promulgation séparée de chacune des lois composant le Code de Commerce, s'échelonnèrent tout au long du mois de septembre" (Tulard). Très bel exemplaire, du tirage de luxe de format in-4, bien complet de la très détaillée Table des matières (sous la date de l'édition originale de 1807). Le Code (de l'édition de 1810) est entièrement interfolié. (inv 14294).
Edité par Imprimerie de J.M. Vatar,, Rennes,, 1838
Vendeur : Llibreria Antiquària Els Gnoms, Sedó, L, EspagneLlibreria Antiquària Els Gnoms
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 4 étoilesEtat: Occasion
EUR 125,00
EUR 14,00 expéditionExpédition depuis Espagne vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
XXVII-580pp.
- Couverture rigide
- impression à la demande
Vendeur : True World of Books, Delhi, IndeTrue World of Books
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 5 étoilesEtat: Neuf
EUR 27,04
Frais de port gratuitsExpédition depuis Inde vers Etats-UnisQuantité disponible : 18 disponible(s)
LeatherBound. Etat : New. BOOKS ARE EXEMPT FROM IMPORT DUTIES AND TARIFFS; NO EXTRA CHARGES APPLY. LeatherBound edition. Condition: New. Reprinted from 1801 edition. Leather Binding on Spine and Corners with Golden leaf printing on spine. NO changes have been made to the original text. This is NOT a retyped or an ocr'd reprint.…Illustrations, Index, if any, are included in black and white. Each page is checked manually before printing. Pages: 160 As this print on demand book is reprinted from a very old book, there could be some missing or flawed pages, but we always try to make the book as complete as possible. Fold-outs, if any, are not part of the book. If the original book was published in multiple volumes then this reprint is of only one volume, not the whole set. Sewing binding for longer life, where the book block is actually sewn (smythe sewn/section sewn) with thread before binding which results in a more durable type of binding. Pages: 160 Language: French.
- Couverture rigide
- impression à la demande
Vendeur : True World of Books, Delhi, IndeTrue World of Books
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 5 étoilesEtat: Neuf
EUR 27,04
Frais de port gratuitsExpédition depuis Inde vers Etats-UnisQuantité disponible : 18 disponible(s)
LeatherBound. Etat : New. BOOKS ARE EXEMPT FROM IMPORT DUTIES AND TARIFFS; NO EXTRA CHARGES APPLY. LeatherBound edition. Condition: New. Reprinted from 1801 edition. Leather Binding on Spine and Corners with Golden leaf printing on spine. NO changes have been made to the original text. This is NOT a retyped or an ocr'd reprint.…Illustrations, Index, if any, are included in black and white. Each page is checked manually before printing. Pages: 146 As this print on demand book is reprinted from a very old book, there could be some missing or flawed pages, but we always try to make the book as complete as possible. Fold-outs, if any, are not part of the book. If the original book was published in multiple volumes then this reprint is of only one volume, not the whole set. Sewing binding for longer life, where the book block is actually sewn (smythe sewn/section sewn) with thread before binding which results in a more durable type of binding. Pages: 146 Language: French.
- Couverture rigide
- impression à la demande
Vendeur : True World of Books, Delhi, IndeTrue World of Books
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 5 étoilesEtat: Neuf
EUR 28,85
Frais de port gratuitsExpédition depuis Inde vers Etats-UnisQuantité disponible : 18 disponible(s)
LeatherBound. Etat : New. BOOKS ARE EXEMPT FROM IMPORT DUTIES AND TARIFFS; NO EXTRA CHARGES APPLY. LeatherBound edition. Condition: New. Reprinted from 1803 edition. Leather Binding on Spine and Corners with Golden leaf printing on spine. NO changes have been made to the original text. This is NOT a retyped or an ocr'd reprint.…Illustrations, Index, if any, are included in black and white. Each page is checked manually before printing. Pages: 410 As this print on demand book is reprinted from a very old book, there could be some missing or flawed pages, but we always try to make the book as complete as possible. Fold-outs, if any, are not part of the book. If the original book was published in multiple volumes then this reprint is of only one volume, not the whole set. Sewing binding for longer life, where the book block is actually sewn (smythe sewn/section sewn) with thread before binding which results in a more durable type of binding. Pages: 410 Language: French.
Autres images- Couverture rigide
- impression à la demande
Vendeur : Gyan Books Pvt. Ltd., Delhi, IndeGyan Books Pvt. Ltd.
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 5 étoilesEtat: Neuf
EUR 34,66
Frais de port gratuitsExpédition depuis Inde vers Etats-UnisQuantité disponible : Plus de 20 disponibles
Leather Bound. Etat : New. Language: French. Language: French. Presenting an Exquisite Leather-Bound Edition, expertly crafted with Original Natural Leather that gracefully adorns the spine and corners. The allure continues with Golden Leaf Printing that adds a touch of elegance, while Hand Embossing on the rounded spine lends a…n artistic flair. This masterpiece has been meticulously reprinted in 2025, utilizing the invaluable guidance of the original edition published many years ago in 1801. The contents of this book are presented in classic black and white. Its durability is ensured through a meticulous sewing binding technique, enhancing its longevity. Imprinted on top-tier quality paper. A team of professionals has expertly processed each page, delicately preserving its content without alteration. Due to the vintage nature of these books, every page has been manually restored for legibility. However, in certain instances, occasional blurriness, missing segments, or faint black spots might persist. We sincerely hope for your understanding of the challenges we faced with these books. Recognizing their significance for readers seeking insight into our historical treasure, we've diligently restored and reissued them. Our intention is to offer this valuable resource once again. We eagerly await your feedback, hoping that you'll find it appealing and will generously share your thoughts and recommendations. Lang: - French, Pages:- 146, Print on Demand. If it is a multi-volume set, then it is only a single volume. We are specialised in Customisation of books, if you wish to opt different color leather binding, you may contact us. This service is chargeable. Product Disclaimer: Kindly be informed that, owing to the inherent nature of leather as a natural material, minor discolorations or textural variations may be perceptible. Explore the FOLIO EDITION (12x19 Inches): Available Upon Request. 146 146.
- Couverture rigide
- impression à la demande
Vendeur : True World of Books, Delhi, IndeTrue World of Books
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 5 étoilesEtat: Neuf
EUR 35,16
Frais de port gratuitsExpédition depuis Inde vers Etats-UnisQuantité disponible : 18 disponible(s)
LeatherBound. Etat : New. BOOKS ARE EXEMPT FROM IMPORT DUTIES AND TARIFFS; NO EXTRA CHARGES APPLY. LeatherBound edition. Condition: New. Reprinted from 1808 edition. Leather Binding on Spine and Corners with Golden leaf printing on spine. NO changes have been made to the original text. This is NOT a retyped or an ocr'd reprint.…Illustrations, Index, if any, are included in black and white. Each page is checked manually before printing. Pages: 716 As this print on demand book is reprinted from a very old book, there could be some missing or flawed pages, but we always try to make the book as complete as possible. Fold-outs, if any, are not part of the book. If the original book was published in multiple volumes then this reprint is of only one volume, not the whole set. Sewing binding for longer life, where the book block is actually sewn (smythe sewn/section sewn) with thread before binding which results in a more durable type of binding. Pages: 716 Language: French.
Autres images- Couverture rigide
- impression à la demande
Vendeur : Gyan Books Pvt. Ltd., Delhi, IndeGyan Books Pvt. Ltd.
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 5 étoilesEtat: Neuf
EUR 36,16
Frais de port gratuitsExpédition depuis Inde vers Etats-UnisQuantité disponible : Plus de 20 disponibles
Leather Bound. Etat : New. Language: French. Language: French. Presenting an Exquisite Leather-Bound Edition, expertly crafted with Original Natural Leather that gracefully adorns the spine and corners. The allure continues with Golden Leaf Printing that adds a touch of elegance, while Hand Embossing on the rounded spine lends a…n artistic flair. This masterpiece has been meticulously reprinted in 2024, utilizing the invaluable guidance of the original edition published many years ago in 1803. The contents of this book are presented in classic black and white. Its durability is ensured through a meticulous sewing binding technique, enhancing its longevity. Imprinted on top-tier quality paper. A team of professionals has expertly processed each page, delicately preserving its content without alteration. Due to the vintage nature of these books, every page has been manually restored for legibility. However, in certain instances, occasional blurriness, missing segments, or faint black spots might persist. We sincerely hope for your understanding of the challenges we faced with these books. Recognizing their significance for readers seeking insight into our historical treasure, we've diligently restored and reissued them. Our intention is to offer this valuable resource once again. We eagerly await your feedback, hoping that you'll find it appealing and will generously share your thoughts and recommendations. Lang: - French, Pages: - 410, Print on Demand. If it is a multi-volume set, then it is only a single volume. We are specialised in Customisation of books, if you wish to opt different color leather binding, you may contact us. This service is chargeable. Product Disclaimer: Kindly be informed that, owing to the inherent nature of leather as a natural material, minor discolorations or textural variations may be perceptible. Explore the FOLIO EDITION (12x19 Inches): Available Upon Request. 410 410.
Autres images- Couverture rigide
- impression à la demande
Vendeur : Gyan Books Pvt. Ltd., Delhi, IndeGyan Books Pvt. Ltd.
Contacter le vendeurVendeur avec une évaluation de 5 étoilesEtat: Neuf
EUR 64,77
Frais de port gratuitsExpédition depuis Inde vers Etats-UnisQuantité disponible : Plus de 20 disponibles
Leather Bound. Etat : New. Language: French. Language: French. Presenting an Exquisite Leather-Bound Edition, expertly crafted with Original Natural Leather that gracefully adorns the spine and corners. The allure continues with Golden Leaf Printing that adds a touch of elegance, while Hand Embossing on the rounded spine lends a…n artistic flair. This masterpiece has been meticulously reprinted in 2025, utilizing the invaluable guidance of the original edition published many years ago in 1801. The contents of this book are presented in classic black and white. Its durability is ensured through a meticulous sewing binding technique, enhancing its longevity. Imprinted on top-tier quality paper. A team of professionals has expertly processed each page, delicately preserving its content without alteration. Due to the vintage nature of these books, every page has been manually restored for legibility. However, in certain instances, occasional blurriness, missing segments, or faint black spots might persist. We sincerely hope for your understanding of the challenges we faced with these books. Recognizing their significance for readers seeking insight into our historical treasure, we've diligently restored and reissued them. Our intention is to offer this valuable resource once again. We eagerly await your feedback, hoping that you'll find it appealing and will generously share your thoughts and recommendations. Lang: - French, Pages:- 160, Print on Demand. If it is a multi-volume set, then it is only a single volume. We are specialised in Customisation of books, if you wish to opt different color leather binding, you may contact us. This service is chargeable. Product Disclaimer: Kindly be informed that, owing to the inherent nature of leather as a natural material, minor discolorations or textural variations may be perceptible. Explore the FOLIO EDITION (12x19 Inches): Available Upon Request. 160 160.
