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Code de Commerce, Collationné Sur Le Texte Officiel, Annoté de la Conférence Des Articles: Des Codes Entre Eux, Et de Notes Dans Lesquelles on Rapporte Les Lois, Décrets, Ordonnances (French Edition)
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Code de Commerce, Collationné Sur Le Texte Officiel, Annoté de la Conférence Des Articles Des Codes: Entre Eux. Notes Dans Lesquelles on Rapporte Les ... Avis Du Conseil d'Etat (French Edition)
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Le Code de Commerce, Accompagné Du Texte Annoté Des Lois Qui Ont Abrogé Ou Modifié Plusieurs: de Ses Dispositions Et de l'Indication de Ses Articles ... Sur La Contrainte Par Corps (French Edition)
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Le Code de Commerce, Accompagné Du Texte Annoté Des Lois Qui Ont Abrogé: Ou Modifié Plusieurs de Ses Dispositions, Et de l'Indication de Ses Articles Corrélatifs (French Edition)
Vendeur : Lucky's Textbooks, Dallas, TX, Etats-Unis
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La Régie Et Le Commerce Des Boissons, Contentieux, Droits Et Obligations: Code Annoté Des Lois Et de la Jurisprudence Concernant Les Marchands En Gros Et Les Débitants (French Edition)
Vendeur : Lucky's Textbooks, Dallas, TX, Etats-Unis
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Ajouter au panierEtat : Sehr gut. Zustand: Sehr gut - Gepflegter, sauberer Zustand. | Seiten: 3062 | Sprache: Französisch | Produktart: Bücher.
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Jurisprudence Générale. Les Codes Annotés. Code de Commerce Annoté (Sciences Sociales) (French Edition)
Vendeur : Lucky's Textbooks, Dallas, TX, Etats-Unis
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Les Codes annotés : Code de commerce annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine avec renvois au répertoire alphabétique et au recueil périodique de MM. Dalloz
Edité par Paris, au bureau de la jurisprudence générale, 19, rue de Lille, 1877
Vendeur : Abraxas-libris, Bécherel, France
Membre d'association : ILAB
Évaluation du vendeur 5 sur 5 étoiles
EUR 35,20
Autre deviseEUR 16,95 expédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au panierRelié. In-4 (23,5 x 28 cm), reliure demi-peau, dos lisse orné de filets dorés, gardes couleur, 1086 pages ; marques d'usure sur les plats, coupes frottées, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
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CODE DE COMMERCE ANNOTE DES ARRETS DE LA COUR DE CASSATION
Edité par LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE, 1917
Vendeur : Le-Livre, SABLONS, France
Membre d'association : ILAB
Évaluation du vendeur 5 sur 5 étoiles
EUR 35,80
Autre deviseEUR 18 expédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au panierCouverture souple. Etat : bon. R260192259: 1917. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 147 pages - Quelques rousseurs -. . . . Classification Dewey : 0-GENERALITES.
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Les Huit Codes, savoir: Le Code politique, Le Code civil, Le Code de procédure civile, Le Code de commerce, Le Code d`instruction criminelle, Le Code pénal, Le Code forestier et Le Code de la pêche fluviale, accompagnés du texte annoté des lois qui ont abrogé ou modifié plusieurs de leurs dispositions, et de l`indication de leurs articles corrélatifs.
Edité par Paris, Dauthereau,, 1830
Langue: français
Vendeur : Buch & Cafe Antiquarius, Bonn, NRW, Allemagne
Membre d'association : GIAQ
Évaluation du vendeur 5 sur 5 étoiles
Edition originale
EUR 33
Autre deviseEUR 16 expédition depuis Allemagne vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au panier1. ed. VIII, 346, 178, 98, 125, 91, 66 p. Cover bumped, covers and preliminary pages loosened, name on preliminary page, pages marginally spotted, otherwise fine copy. Sprache: Französisch Gewicht in Gramm: 0 Large-8°, contemporary leather binding.
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Code de Commerce Argentin. Promulgué le 9 octobre 1889. Traduit, annoté et précédé d'une introduction par H. Prudhomme
Edité par A.Durand et Pedone Lauriel, Paris, 1893
Vendeur : Libreria Parolini, Bologna, BO, Italie
Évaluation du vendeur 5 sur 5 étoiles
EUR 30
Autre deviseEUR 27,90 expédition depuis Italie vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au panierpp. LXXVI-(1)-452 8° Coll. "Collection de codes etrangers" ril. coeva in mezza pergamena, fregi e tassello con titolo oro al dorso.
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Dictionnaire du Contentieux Commercial, ou Résumé de Législation, de Doctrine et de Jurisprudence en matière de commerce. Suivi du Texte annoté du Code de Commerce, avec la nouvelle loi des faillites, et de la loi sur la contrainte par corps.
Edité par Du Recueil Général des lois et des arrêts, 1840
Langue: français
Vendeur : Librairie du Cardinal, GRADIGNAN, France
Évaluation du vendeur 5 sur 5 étoiles
EUR 60
Autre deviseEUR 10 expédition depuis France vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au panierrigide. Etat : Satisfaisant. 1 vol. in-4 reliure demi-basane marron, dos lisse orné, M. Pouleur, Du Recueil Général des lois et des arrêts, Paris, 1840, 2ff., 796 pp. Etat satisfaisant (dos et coupes frottés, qq. rouss.) Langue: Français.
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Code de commerce. Annoté des arrêts de la Cours de Cassation et circulaires ministérielles. Avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et suivi des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code. Avec le concours de MM. Faustin Hélie, membre de l'institut , Vice-Président du Conseil d'Etat et Paul Pont, membre de l'institut, Président Honoraire à la Cours de Cassation.
Edité par Marescq Ainé - Plon sans date, Paris,
Vendeur : Bouquinerie du Varis, Russy, FR, Suisse
Évaluation du vendeur 5 sur 5 étoiles
EUR 29,90
Autre deviseEUR 15,80 expédition depuis Suisse vers Etats-UnisQuantité disponible : 1 disponible(s)
Ajouter au panierreliure demi-chagrin. 155x95mm, 216pages, Nom de possesseur. Plats papiers marbrés. Titres au dos dorés. En cas de problème de commande, veuillez nous contacter via notre page d'accueil / If there is a problem with the order, please contact us via our homepage.
